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Cohorte fictive
Cohorte hypothétique
Dissolution
Dissolution de caoutchouc
Dissolution de la cohorte
Dissoudre la cohorte
Dépistage dans une cohorte
Effet de cohorte
Effet-cohorte
Etude de cohorte historique
Etude de cohorte rétrospective
Génération fictive
Génération hypothétique
Solution caoutchouc
étude comparative des cohortes
étude d'incidence
étude de cohorte
étude de cohorte historique
étude de cohorte rétrospective
étude de cohortes
étude prospective
études cohortes
études par cohortes

Translation of "Dissolution de la cohorte " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
dissoudre la cohorte [ dissolution de la cohorte ]

end cohort [ end of cohort ]


étude de cohorte | étude prospective | étude d'incidence | étude comparative des cohortes | étude de cohortes

cohort study | prospective study | incidence study | follow-up study




Etude de cohorte historique | Etude de cohorte rétrospective

Historical cohort study




génération hypothétique [ génération fictive | cohorte hypothétique | cohorte fictive ]

fictitious cohort


études par cohortes [ études cohortes ]

cohort studies


étude de cohorte historique | étude de cohorte rétrospective

historical cohort study




solution caoutchouc | dissolution | dissolution de caoutchouc

rubber solution
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une étude étendue de toxicité pour la reproduction sur une génération comportant des cohortes 2A/2B (neurotoxicité pour le développement) et/ou une cohorte 3 (immunotoxicité pour le développement) est proposée par le déclarant ou peut être demandée par l'Agence conformément aux articles 40 ou 41, en cas de préoccupations particulières liées à la neurotoxicité (pour le développement) ou à l'immunotoxicité (pour le développement) justifiées par l'un des éléments suivants:

An Extended One-Generation Reproductive Toxicity Study including cohorts 2A/2B (developmental neurotoxicity) and/or cohort 3 (developmental immunotoxicity) shall be proposed by the registrant or may be required by the Agency in accordance with Article 40 or 41, in case of particular concerns on (developmental) neurotoxicity or (developmental) immunotoxicity justified by any of the following:


Afin de préciser les préoccupations relatives à la toxicité pour le développement, d'autres études sur la neurotoxicité pour le développement et/ou l'immunotoxicité pour le développement peuvent être proposées par le déclarant en lieu et place des cohortes 2A/2B (neurotoxicité pour le développement) et/ou de la cohorte 3 (immunotoxicité pour le développement) de l'étude étendue de toxicité pour la reproduction sur une génération.

Other studies on developmental neurotoxicity and/or developmental immunotoxicity instead of cohorts 2A/2B (developmental neurotoxicity) and/or cohort 3 (developmental immunotoxicity) of the Extended One-Generation Reproductive Toxicity Study may be proposed by the registrant in order to clarify the concern on developmental toxicity.


O. considérant que cette association avait depuis longtemps des relations difficiles avec l'administration russe, que le ministère russe de la justice l'a qualifiée d'«agent de l'étranger» en juillet 2014, qu'elle a été contrainte de fermer son bureau en Tchétchénie après l'assassinat de la militante des droits de l'homme Natala Estemirova, qui enquêtait sur des enlèvements et des meurtres, qu'elle a été la première organisation à se voir signifier une injonction de dissolution au motif qu'ADC, son centre de lutte contre les discriminations installé à Saint-Pétersbourg, et q ...[+++]

O. whereas Memorial has long had problems with Russia’s administration, including being labelled as a ‘foreign agent’ by the Ministry of Justice in July 2014, being forced to close its office in Chechnya after the murder of human rights activist Natalia Estemirova, who was investigating cases of kidnapping and murder, and being the first organisation to receive a liquidation order in respect of its anti-discrimination centre ADC in St Petersburg (promoting the rights of Russia’s Roma, labour migrants from central Asia and the Caucasus, and ethnic Tatars in Crimea) for failing to register as a ’foreign agent’;


3. fait observer que Mikhaïl Fedotov, président du Conseil présidentiel russe pour le développement de la société civile et des droits de l'homme, a clairement affirmé que la dissolution de l'organisation Memorial n'avait aucun fondement juridique, et que l'audience de la Cour suprême devrait être reportée après la conférence du 19 novembre 2014 organisée par l'organisation, à l'occasion de laquelle elle annoncera les changements qu'elle entend apporter à sa structure pour la mettre en conformité avec la législation russe;

3. Points out that Mikhail Fedotov, Chair of Russia’s Presidential Council for Civil Society and Human Rights, has clearly stated that there are no legal grounds for closing down Memorial and that the Supreme Court hearing should be postponed until after a planned Memorial conference on 19 November 2014, at which it is expected to announce changes to its organisational structure with the aim of complying with Russian law;


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N. considérant que, le 13 novembre 2014, la Cour suprême de Russie doit se prononcer sur la dissolution de Memorial;

N. whereas Memorial is now facing dissolution once Russia’s Supreme Court has ruled on the lawsuit on 13 November 2014;


20. prend acte de la proposition de la Commission de réviser sa politique actuelle d'abattage par cohorte dans les troupeaux infectés par l'ESB; souligne qu'il convient d'évaluer, avant tout ajustement de la politique d'abattage par cohorte, les aspects suivants afin de préserver un niveau de confiance élevé chez les consommateurs: (1) la protection des consommateurs, (2) les risques pour la santé humaine et animale ainsi que (3) le maintien de la possibilité pour les gestionnaires de risques et les législateurs de prendre les mesures d'urgence nécessaires en cas de résurgence de l'ESB;

20. Takes note of the Commission proposal to review the current cohort culling policy in the event of the occurrence of BSE in bovine herds; stresses that, prior to any change to the cohort culling policy, the following aspects must be taken into account in order to maintain a high level of consumer trust: (1) consumer protection, (2) any risks to human and animal health and (3) continuing the practice of enabling risk managers and legislators to take the necessary immediate action in the case of a re-emergence of BSE in the EU;


20. prend acte de la proposition de la Commission de réviser sa politique actuelle d'abattage par cohorte dans les troupeaux infectés par l'ESB; souligne qu'il convient d'évaluer, avant tout ajustement de la politique d'abattage par cohorte, les aspects suivants afin de préserver un niveau de confiance élevé chez les consommateurs: (1) la protection des consommateurs, (2) les risques pour la santé humaine et animale ainsi que (3) le maintien de la possibilité pour les gestionnaires de risques et les législateurs de prendre les mesures d'urgence nécessaires en cas de résurgence de l'ESB;

20. Takes note of the Commission proposal to review the current cohort culling policy in the event of the occurrence of BSE in bovine herds; stresses that, prior to any change to the cohort culling policy, the following aspects must be taken into account in order to maintain a high level of consumer trust: (1) consumer protection, (2) any risks to human and animal health and (3) continuing the practice of enabling risk managers and legislators to take the necessary immediate action in the case of a re-emergence of BSE in the EU;


Il convient également de confier explicitement à l'Autorité les missions dont est chargée l'entreprise commune Galileo avant sa dissolution, ainsi que la mission d'accomplir, le cas échéant et en agissant conformément à une décision du conseil d'administration de l'entreprise commune Galileo, la procédure de dissolution de l'entreprise commune après le 31 décembre 2006.

It is also appropriate to assign explicitly to the Authority the tasks entrusted to the Galileo Joint Undertaking prior to its winding up, together with the task of attending, where appropriate and acting in accordance with a decision by the Administrative Board of the Galileo Joint Undertaking, to the proceedings involved in winding up the Joint Undertaking after 31 December 2006.


1. Nonobstant les dispositions sur la dissolution figurant dans la convention, sur demande d'une autorité compétente ayant un intérêt légitime, la juridiction ou l'autorité compétente de l'État membre où le GECT a son siège ordonne la dissolution du GECT lorsqu'elle constate que le GECT ne respecte plus les exigences prévues à l'article 1er, paragraphe 2, ou à l'article 7, ou, en particulier, que le GECT agit en dehors des tâches définies à l'article 7.

1. Notwithstanding the provisions on dissolution contained in the convention, on an application by any competent authority with a legitimate interest, the competent court or authority of the Member State where an EGTC has its registered office shall order the EGTC to be wound up if it finds that the EGTC no longer complies with the requirements laid down in Articles 1(2) or 7 or, in particular, that the EGTC is acting outside the confines of the tasks laid down in Article 7.


L'ouverture d'une procédure de dissolution, y compris la dissolution volontaire, de liquidation, d'insolvabilité ou de cessation des paiements, ainsi que sa clôture et la décision de poursuite de l'activité, font l'objet d'une publicité conformément à l'article 12, sans préjudice des dispositions de droit national imposant des mesures de publicité additionnelles.

Without prejudice to provisions of national law requiring additional publication, the initiation and termination of winding-up including voluntary winding-up, liquidation, insolvency or suspension of payment procedures and any decision to continue operating shall be publicised in accordance with Article 12.


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