Quatre espèces se distinguent par leur état de conservation très préoccupant, avec une fréquence de capture dans les palangres allant de modérée à élevée par rapport à leurs populations.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Four species are notable for their high conservation status with moderate to high frequency of capture in longline gear relative to their populations.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2017-12-31]

L'ensemble des six chiffres de l'identifiant numérique doivent être utilisés pour identifier le canal de transmission dans les communications radiotéléphoniques à très haute fréquence (VHF), sauf si le cinquième et le sixième chiffres sont des zéros, auquel cas seuls les quatre premiers chiffres sont utilisés.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

All six digits of the numerical designator shall be used to identify the transmitting channel in Very High Frequency (VHF) radiotelephony communications except in the case of both the fifth and sixth digits being zeros, in which case only the first four digits shall be used.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

L'ensemble des six chiffres de l'identifiant numérique sont utilisés pour identifier le canal de transmission dans les communications radiotéléphoniques à très haute fréquence (VHF), sauf si le cinquième et le sixième chiffres sont des zéros, auquel cas seuls les quatre premiers chiffres sont utilisés.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

All six digits of the numerical designator shall be used to identify the transmitting channel in very high frequency (VHF) radiotelephony communications, except in the case of both the fifth and sixth digits being zeros, in which case only the first four digits shall be used.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

5. Quatre ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, la Commission procède à un réexamen de son incidence et de sa mise en œuvre, y compris de la fréquence des mécanismes de sauvegarde visés à l'article 27, paragraphe 4, point d), et le présente au Parlement européen et au Conseil.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-04-28]

5. Four years after the entry into force of this Regulation, the Commission shall undertake a review of the impact and implementation of this Regulation including the frequency of safeguard mechanisms employed as referred to in Article 27 (4)(d) and present it to the European Parliament and Council.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-04-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2015-04-28]

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5. Quatre ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, la Commission procède à un réexamen de son incidence et de sa mise en œuvre, y compris de la fréquence des mécanismes de sauvegarde visés à l'article 27, paragraphe 4 quinquies, et le présente au Parlement européen et au Conseil.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-04-27]

5. Four years after the entry into force of this Regulation, the Commission shall undertake a review of the impact and implementation of this Regulation including the frequency of safeguard mechanisms employed as referred to in art 27 par 4 d and present it to the European Parliament and Council.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-04-27]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2015-04-27]

En cas d'accord-cadre, indiquer la durée prévue de l'accord-cadre en précisant, si nécessaire, les raisons de toute durée de plus de quatre ans; dans la mesure du possible, indiquer la valeur ou l'ordre de grandeur et la fréquence des marchés à attribuer, le nombre et, si nécessaire, le nombre maximal envisagé d'opérateurs économiques autorisés à participer.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-01-14]

In the case of a framework agreement, indication of the planned duration of the framework agreement, stating, where appropriate, the reasons for any duration exceeding four years; as far as possible, indication of value or order of magnitude and frequency of contracts to be awarded, number and, where appropriate, proposed maximum number of economic operators to participate.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-01-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-01-14]

1. À la demande d’une petite organisation, les organismes compétents réduisent à une fois tous les quatre ans au maximum, au lieu d’une fois tous les trois ans, la fréquence visée à l’article 6, paragraphe 1, ou à une fois tous les deux ans au maximum, au lieu d’une fois par an, la fréquence visée à l’article 6, paragraphe 2, pour autant que le vérificateur environnemental qui a soumis l’organisation à une vérification confirme que les conditions suivantes sont réunies:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-11-24]

1. Competent Bodies shall, upon request of a small organisation, extend for that organisation the three-yearly frequency referred to in Article 6(1) up to four years or the annual frequency referred to in Article 6(2) up to two years, provided that the environmental verifier that has verified the organisation confirms that all the following conditions are met:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-11-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-11-24]

Si ces programmes sont basés sur une évaluation systématique des risques environnementaux associés aux installations particulières concernées, la fréquence des visites de sites peut être ramenée à une visite au moins tous les vingt-quatre mois.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-09]

Where those programmes are based on a systematic appraisal of the environmental risks of the particular installations concerned, the frequency of site visits may be lowered to a minimum of one every 24 months .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-09]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-03-09]

Jusqu'à ce jour, le système d'allocation des parts de spectre a fonctionné à quatre niveaux (international, européen, interrégional et national), si bien qu'il s'écoule entre six et huit ans entre une demande d'allocation et l'affectation d'une fréquence.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-02-12]

Up to now the system used for spectrum allocation has operated at four levels (international, European, inter-regional and national), with the result that six to eight years elapse between the request for allocation and the assignment of a frequency.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-02-12]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-02-12]

Les mesures seront effectuées toutes les quatre semaines, une fois par semaine, ou avec une fréquence intermédiaire choisie essentiellement en fonction des conditions météorologiques générales régnant sur la placette concernée.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-11-06]

The measuring will be made 4-weekly, weekly or at a time interval between the two depending mainly on the general weather conditions at the specific plot.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-11-06]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-11-06]

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