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Baisse du temps de travail
Date limite de vente
Diminution de la durée du travail
Durée calendaire
Durée civile
Durée d'acheminement
Durée d'emploi
Durée d'utilisation
Durée de conservation
Durée de conservation en pot
Durée de l'élaboration
Durée de la charge
Durée de la fusion complète
Durée de service
Durée de stockage
Durée de validité
Durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles
Durée de vie en magasin
Durée de vie en pot
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée du cycle de l'élaboration
Durée du séjour en transit
Durée du transport
Durée du voyage
Durée limite de stockage
Durée maximale de conservation
Durée totale du transport
Durée totale du voyage
Délai d'utilisation
Délai de conservation
Estimer la durée de travail
Jauger la durée de travail
Pot life
Période de stockage sans contrôle
Réduction de la durée du travail
Réduction de la durée hebdomadaire du travail
Réduction de la semaine de travail
Réduction des heures de travail
Réduction du temps de travail
Temps d'utilisation
Temps de calendrier
Temps de coulée à coulée
Temps de transit
Temps de travail
VLE - Très courte durée
Valeur TLV courte durée
Valeur TLV à court terme
Valeur TLV-STEL
Vie de stockage
Vie en pot
évaluer la durée de travail
évaluer la durée du travail

Traduction de «Durée civile » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
durée civile [ temps de calendrier | durée calendaire ]

calendar time




délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life


durée de la charge | durée de la fusion complète | durée de l'élaboration | durée du cycle de l'élaboration | temps de coulée à coulée

time from tap to tap


date limite de vente | durée de conservation | durée de stockage | durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles | durée de vie en magasin

shelf life | shelf-life


temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport

transit time


estimer la durée de travail | évaluer la durée du travail | évaluer la durée de travail | jauger la durée de travail

estimate duration of work | time estimation of work


vie en pot [ délai d'utilisation | durée d'emploi | temps d'utilisation | durée d'utilisation | durée de vie en pot | durée de conservation en pot | durée de service | pot life | temps de travail ]

working life [ pot life ]


valeur limite d'exposition pour une exposition de courte durée [ valeur TLV courte durée | VLE - Très courte durée | valeur TLV-STEL | concentration tolérable pour une exposition de courte durée | valeur TLV à court terme ]

Threshold Limit Value - Short-Term Exposure Limit [ Threshold Limit Value - Short Term Exposure Limit ]


réduction de la durée du travail | diminution de la durée du travail | réduction du temps de travail | baisse du temps de travail | réduction des heures de travail | réduction de la semaine de travail | réduction de la durée hebdomadaire du travail

reduction in work hours | reduction in working hours | reduction of working hours | reduction in hours | workweek reduction
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
N. considérant que le 23 septembre 2015, le président a signé un décret portant création d'une commission nationale de dialogue interburundais chargée de conduire les négociations pendant une durée de six mois; que la société civile s'est montrée très sceptique quant aux résultats éventuels de cette commission car la plupart des membres de l'opposition ou de la société civile qui s'opposent au troisième mandat du président Nkurunziza sont poursuivis pour insurrection et complicité dans le coup d'État avorté des 13 et 14 mai 2015; que le président de la nouvelle Assemblée n ...[+++]

N. whereas on 23 September 2015 the President signed a decree creating a national commission for inter-Burundian dialogue to lead negotiations for six months; whereas civil society has shown great scepticism as to the potential achievements of this commission because most of the actors from the opposition or civil society who oppose President Nkurunziza’s third mandate are being pursued on charges of insurrection and complicity in the failed coup of 13 and 14 May 2015; whereas the Speaker of the new National Assembly, Pascal Nyabenda, stated that ‘the people involved in the organisation and implementation of the coup (.) will not be i ...[+++]


b) le montant des prestations de retraite payables au participant aux termes de la disposition pour chaque mois civil complet de la période admissible n’excède pas 5 % du montant, calculé sur une année, des prestations de retraite qui sont acquises au participant aux termes de la disposition au début du mois, déterminées sans réduction fondée sur son âge ou sur la durée de ses services, ou sur les deux, et sans autre réduction de même nature; toutefois, si le régime limite la durée des services validables d’un participant ou ne perme ...[+++]

(b) the amount of retirement benefits payable to the member under the provision for each whole calendar month in the qualifying period does not exceed 5% of the amount (expressed on an annualized basis) of retirement benefits that have accrued under the provision to the member to the beginning of the month, determined without a reduction computed by reference to the member’s age, duration of service, or both, and without any other similar reduction (except that, if the plan limits the amount of pensionable service of a member or prohibits the provision of benefits in respect of periods after a member attains a specific age or combination ...[+++]


La Cour indique également qu’un abus pourrait être constaté si la durée maximale était calculée en fonction non pas du nombre de jours civils couverts par les contrats, mais du nombre de jours d’activité effectivement prestés par le travailleur (notamment lorsque ce dernier nombre est nettement inférieur au premier en raison de la faible fréquence des trajets).

The Court also states that a finding of abuse might be made if the maximum duration is calculated not by reference to the number of calendar days covered by the contract, but by reference to the number of days’ service actually completed by the employee (in particular when the latter number is considerably lower than the former, because of the low volume of crossings).


(Le document est déposé) Question n 826 Mme Olivia Chow: En ce qui concerne les ressources gouvernementales consacrées à la recherche sur l’installation de gardes latérales sur les camions: a) listées par année pour les exercices de 2006 à 2012, quelles ressources ont été attribuées à la recherche, à la collecte, à l’analyse et à l’évaluation des données, réparties par (i) heures consacrées, (ii) dépenses, y compris entre autres les coûts personnels, les droits et les investissements en recherche; b) quels sont (i) le bien-fondé, (ii) les coûts, (iii) les dates de planification et les dates précises des Phase II et Phase III des travaux de recherche effectués par le Conseil national de recherche, avec des détails précis sur les dates de fi ...[+++]

(Return tabled) Question No. 826 Ms. Olivia Chow: With regard to government resources allocated to research into sideguards on trucks: (a) listed annually for fiscal years 2006 to 2012, what are the resources allocated for researching, collecting, analyzing and evaluating data, broken down by (i) hours allocated, (ii) expenditures, including but not limited to personnel costs, fees, and research investments; (b) what are the (i) rationale, (ii) costs, (iii) planning and exact timelines for Phase II and Phase III of the National Research Council-conducted research work, with specific details about completion dates of the research work for each phase, draft completion dates, report approval and planned and actual publication dates; (c) what ...[+++]


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- le rapport de Simon Busuttil, au nom de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures, sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord entre la Communauté européenne et la République de Maurice relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (COM(2009)0048 - C7-0015/2009 - 2009/0012(CNS),

- the report by Mr Busuttil, on behalf of the Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs, on the proposal for a Council decision on the conclusion of the Agreement between the European Community and the Republic of Mauritius on the short-stay visa waiver (COM(2009)0048 – C7-0015/2009 – 2009/0012(CNS)),


17. estime que l'aptitude de l'Union à prévenir, affronter, gérer et résoudre les crises se révèle insuffisante et, dans le prolongement de ses précédentes recommandations concernant la mise en place d'un corps civil européen de paix, invite le Conseil à transformer progressivement les aspects civils de la politique européenne de sécurité et de défense en un "service pour la paix civile" chargé de gérer les crises civiles de courte durée et d'assurer l'instauration de la paix à long terme; est d'avis que, dans ce cadre, l'Union devra ...[+++]

17. Considers that the European Union's capacity to prevent, respond to, manage and resolve crises has proven to be insufficient, and requests the Council, following its previous recommendations on the establishment of a European Civil Peace Corps, to gradually transform the civilian aspects of the European Security and Defence Policy into a 'Civil Peace Service' for the management of short-term civilian crises and longer-term peace-building; is of the opinion that, within this framework, the European Union should strengthen civil society networks on the ground – at sub-national, national and regional levels – so as to foster confidence ...[+++]


17. estime que l'aptitude de l'Union à prévenir, affronter, gérer et résoudre les crises se révèle insuffisante et, dans le prolongement de ses précédentes recommandations concernant la mise en place d'un corps civil européen de paix, invite le Conseil à transformer progressivement les aspects civils de la politique européenne de sécurité et de défense en un "service pour la paix civile" chargé de gérer les crises civiles de courte durée et d'assurer l'instauration de la paix à long terme; est d'avis que, dans ce cadre, l'Union devra ...[+++]

17. Considers that the European Union's capacity to prevent, respond to, manage and resolve crises has proven to be insufficient, and requests the Council, following its previous recommendations on the establishment of a European Civil Peace Corps, to gradually transform the civilian aspects of the European Security and Defence Policy into a 'Civil Peace Service' for the management of short-term civilian crises and longer-term peace-building; is of the opinion that, within this framework, the European Union should strengthen civil society networks on the ground – at sub-national, national and regional levels – so as to foster confidence ...[+++]


17. estime que l'aptitude de l'Union européenne à prévenir, affronter, gérer et résoudre les crises se révèle insuffisante et, dans le prolongement de ses précédentes recommandations concernant la mise en place d'un corps civil européen de paix, invite le Conseil à transformer progressivement les aspects civils de la politique européenne de sécurité et de défense en un "service pour la paix civile" chargé de gérer les crises civiles de courte durée et d'assurer l'instauration de la paix à long terme; est d'avis que, dans ce cadre, l' ...[+++]

17. Considers that the European Union's capacity to prevent, respond to, manage and resolve crises has proven to be insufficient, and requests the Council, following its previous recommendations on the establishment of a European Civil Peace Corps, to gradually transform the civilian aspects of the European Security and Defence Policy into a 'Civil Peace Service' for the management of short-term civilian crises and longer-term peace building; is of the opinion that, within this framework, the European Union should strengthen civil society networks on the ground – at sub-national, national and regional levels – so as to foster confidence ...[+++]


L’article 13 du projet de loi modifie les paragraphes 23(1) à (3) de la Loi pour fixer la durée du droit d’auteur pour une prestation à 50 ans après la fin de l’année civile durant laquelle la prestation a lieu, sauf dans le cas où un enregistrement sonore est fixé ou publié avant l’expiration du droit d’auteur, auquel cas il se poursuit durant 50 ans après la fin de l’année civile durant laquelle la première fixation ou publicatio ...[+++]

Clause 13 amends subsections 23(1) to (3) to set the term of copyright for a performer’s performance to 50 years after the end of the calendar year in which the performance occurs, except in the case where a sound recording is fixed or published before the copyright expires, in which case it continues for 50 years after the end of the calendar year in which the first fixation or publication occurs.


Il maintient pour une période supplémentaire de deux ans le blocage de la rémunération de ceux-ci, suspend pour une période de deux ans leur possibilité de progresser dans l'échelle salariale et permet aux salariés engagés pour une durée indéterminée par le ministère de la Défense nationale, le Centre de la sécurité des télécommunications de ce ministère ou le service de Protection civile du Canada de recevoir des sommes en vertu du Programme de réduction du personnel civil dont il est fait mention dans le budget.

This law extends the freeze for two years, suspends the upward movement within salary scales for a two year period and enables incentive payments to be made to indeterminate employees of National Defence, Emergency Preparedness and the Communications Security Establishment under the civilian reduction program.




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Durée civile ->

Date index: 2023-05-12
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