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Analyse comparative générique
Appellation générique
Benchmarking générique
Cadre d'évaluation générique
Cadre générique
Cadre générique d'évaluation de la qualité des données
Dénomination commune
Dénomination devenue générique
Dénomination générique
Dénomination semi-générique
Générique
Générique de marque
Médicament générique
Médicament générique de marque
Nom générique
Produit générique de marque
Préparation générique
Pseudogénérique
Terme générique
étalonnage générique

Translation of "Dénomination générique " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
dénomination générique | terme générique

generic name




appellation générique | dénomination générique | nom générique

generic name


dénomination semi-générique

semi-generic designation


dénomination devenue générique

name that has become generic


dénomination commune [ nom générique ]

nonproprietary name [ non-proprietary name | generic name | chemical generic name | public name ]


produit générique de marque [ générique de marque | médicament générique de marque | pseudogénérique ]

brand name generic


étalonnage générique | analyse comparative générique | benchmarking générique

generic benchmarking


cadre générique d'évaluation de la qualité des données | cadre générique | cadre d'évaluation générique

generic data quality assessment framework | generic assessment framework | generic framework


générique | médicament générique | préparation générique

generic medication | generics
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient de s'assurer que la dénomination générique "produit vinicole aromatisé" ne peut être utilisée comme une dénomination de vente, car elle ne représente aucune catégorie de produits de manière suffisamment précise pour informer les consommateurs.

It is appropriate to ensure that the generic denomination ''aromatised wine product'' cannot be used as sales denomination since it does not represent any product category precisely enough to inform the consumers.


Il convient de clarifier les règles existantes relatives au maintien de l’utilisation de dénominations génériques de manière que les mentions génériques qui sont similaires à une dénomination ou à une mention protégée ou réservée, ou qui la composent, conservent leur caractère générique.

Existing rules concerning the continued use of names that are generic should be clarified so that generic terms that are similar to or form part of a name or term that is protected or reserved should retain their generic status.


1. Les dénominations génériques ne peuvent être enregistrées en tant qu’appellations d’origine protégées ou indications géographiques protégées.

1. Generic terms shall not be registered as protected designations of origin or protected geographical indications.


1. Sans préjudice de l’article 13, le présent règlement n’a pas d’incidence sur l’utilisation des mentions qui sont génériques dans l’Union, même si la mention générique fait partie d’une dénomination qui est protégée au titre d’un système de qualité.

1. Without prejudice to Article 13, this Regulation shall not affect the use of terms that are generic in the Union, even if the generic term is part of a name that is protected under a quality scheme.


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59. demande instamment aux autres membres de l'OMC de garantir le plein accès des produits de l'Union européenne protégés par des indications géographiques en retirant, le cas échéant, du commerce les produits nationaux qui recourent indûment à ces dénominations ou, à tout le moins, en accordant le plein accès aux indications géographiques protégées et aux appellations d'origine protégées de l'Union déjà utilisées ou qui sont devenues des dénominations génériques;

59. Urges the other WTO members to ensure full access for EU products protected by geographical indications and, where appropriate, to withdraw from the market any national products which use such designations without being entitled to do so or at least to allow full access for EU protected geographical indications and protected designations of origin already in use or which have become generic designations;


59. demande instamment aux autres membres de l'OMC de garantir le plein accès des produits de l'Union européenne protégés par des indications géographiques en retirant, le cas échéant, du commerce les produits nationaux qui recourent indûment à ces dénominations ou, à tout le moins, en accordant le plein accès aux indications géographiques protégées et aux appellations d'origine protégées de l'Union européenne déjà utilisées ou qui sont devenues des dénominations génériques;

59. Urges the other WTO members to ensure full access for EU products protected by geographical indications and, where appropriate, to withdraw from the market any national products which use such designations without being entitled to do so or at least to allow full access for EU protected geographical indications and protected designations of origin already in use or which have become generic designations;


59. demande instamment aux autres membres de l'OMC de garantir le plein accès des produits de l'Union européenne protégés par des indications géographiques en retirant, le cas échéant, du commerce les produits nationaux qui recourent indûment à ces dénominations ou, à tout le moins, en accordant le plein accès aux indications géographiques protégées et aux appellations d'origine protégées de l'Union déjà utilisées ou qui sont devenues des dénominations génériques;

59. Urges the other WTO members to ensure full access for EU products protected by geographical indications and, where appropriate, to withdraw from the market any national products which use such designations without being entitled to do so or at least to allow full access for EU protected geographical indications and protected designations of origin already in use or which have become generic designations;


L’article 7, paragraphe 8 (concernant le recours aux dénominations génériques dans une liste d’ingrédients) et l’article 8, paragraphe 1 (concernant la référence à certaines boissons spiritueuses dans un terme composé ou dans la présentation d’une denrée alimentaire) font exception à la règle générale selon laquelle la dénomination d’une boisson spiritueuse donnée ne peut être appliquée qu’à une boisson correspondant à la définition appropriée.

Both Article 7.8 (concerning the use of generic names in a list of ingredients) and Article 8.1 (concerning reference to certain spirit drinks in a compound name or a foodstuff’s presentation) make exceptions from the general rule that the name of a defined spirit can only be used on a spirit meeting the relevant definition.


la description et l'identification de la machine, y compris sa dénomination générique, sa fonction, son modèle, son type, son numéro de série et son nom commercial.

description and identification of the machinery, including generic denomination, function, model, type, serial number and commercial name.


la description et l'identification de la quasi-machine, y compris sa dénomination générique, sa fonction, son modèle, son type, son numéro de série et son nom commercial.

description and identification of the partly completed machinery including generic denomination, function, model, type, serial number and commercial name.


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