Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Détail de journal courrier
Fonction Journal courrier
Journal courrier
Option Journal courrier
Recherche dans journal courrier
Renseignement de journal courrier
Renseignements historiques de journal courrier
écran Traitement du journal courrier

Translation of "Détail de journal courrier " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
détail de journal courrier | renseignement de journal courrier

mail log information


renseignement de journal courrier [ détail de journal courrier ]

mail log information


option Journal courrier [ fonction Journal courrier ]

mail log option [ mail log function ]


écran Traitement du journal courrier

process mail log panel


renseignements historiques de journal courrier

mail log history information




renseignements historiques de journal courrier

mail log history information


écran Traitement du journal courrier

process mail log panel


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(5.1) Sauf dans les circonstances prévues par règlement, la déclaration en détail du courrier dédouané en application du paragraphe (4) dont l’importateur ou le propriétaire prend livraison est réputée effectuée en vertu du paragraphe (5) au moment du dédouanement du courrier.

(5.1) Except in prescribed circumstances, where the importer or owner of mail that has been released as mail under subsection (4) takes delivery of the mail, the mail shall be deemed to have been accounted for under subsection (5) at the time of its release.


Comme l'a signalé Mme Picard, il y a de nombreux députés, surtout ceux qui font partie du Comité de la santé, qui reçoivent une abondance de courrier en provenance de toute la palette des détaillants et des petits magasins de leur circonscription, courrier qui concerne précisément les propositions auxquelles vous venez de faire allusion.

As Madam Picard has indicated, many members of Parliament, especially those who are on the health committee, are receiving letters from virtually all of the variety store owners and every small retailer in their ridings regarding the proposals to which you've just alluded.


(c) les coordonnées d'un point de contact avec le détaillant auprès duquel le voyageur peut se plaindre de toute non-conformité constatée sur place; ces coordonnées comprennent le nom, l'adresse physique, le numéro de téléphone, le numéro de télécopieur et l'adresse de courrier électronique du détaillant, afin de permettre au voyageur de contacter celui-ci et de communiquer avec lui de manière rapide et efficace;

(c) the details of the retailer's contact point where the traveller can complain about any lack of conformity which he perceives on the spot, giving the retailer's name, geographical address, telephone number, fax number and e-mail address, so that the traveller may contact him quickly and communicate with him efficiently;


(38) Afin de garantir le fonctionnement efficace, efficient et sans heurts du système de la marque européenne, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du traité, des actes délégués précisant les exigences à respecter quant à la forme des décisions, les détails de la procédure orale et de l'instruction, les modalités de notification, la procédure de constatation de la perte d'un droit, les moyens de communication et les formulaires à employer par les parties à la procédure, les règles ...[+++]

(38) In order to ensure a smooth, effective and efficient operation of the European trade mark system, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of specifying the requirements as to the form of decisions, the details on oral proceedings and the modalities of taking of evidence, the modalities of notification, the procedure for the noting of loss of rights, the means of communication and the forms to be used by the parties to proceedings, the rules governing the calculati ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Afin de garantir le fonctionnement efficace, efficient et sans heurts du système de la marque européenne, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du traité, des actes délégués précisant les exigences à respecter quant à la forme des décisions, les détails de la procédure orale et de l’instruction, les modalités de notification, la procédure de constatation de la perte d'un droit, les moyens de communication et les formulaires à employer par les parties à la procédure, les règles de ca ...[+++]

In order to ensure a smooth, effective and efficient operation of the European trade mark system, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of specifying the requirements as to the form of decisions, the details on oral proceedings and the modalities of taking of evidence, the modalities of notification, the procedure for the noting of loss of rights, the means of communication and the forms to be used by the parties to proceedings, the rules governing the calculation an ...[+++]


(38) Afin de garantir le fonctionnement efficace, efficient et sans heurts du système de la marque européenne, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du traité, des actes délégués précisant les exigences à respecter quant à la forme des décisions, les détails de la procédure orale et de l'instruction, les modalités de notification, la procédure de constatation de la perte d'un droit, les moyens de communication et les formulaires à employer par les parties à la procédure, les règles ...[+++]

(38) In order to ensure a smooth, effective and efficient operation of the European trade mark system, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of specifying the requirements as to the form of decisions, the details on oral proceedings and the modalities of taking of evidence, the modalities of notification, the procedure for the noting of loss of rights, the means of communication and the forms to be used by the parties to proceedings, the rules governing the calculati ...[+++]


Je comprends que nous recevons à présent les détails par courrier électronique, mais même ce courrier, si je ne m'abuse, ne mentionne pas les bases juridiques ni le calendrier pour chaque proposition.

I understand that we are now receiving the detail by e-mail, but even that, as far as I can see, fails to mention the legal basis and the timetable of each proposal.


Dans l'étude, l'analyse du marketing par courrier électronique se concentre sur le marché le plus développé, celui des États-Unis, et décrit en détail comment, pour répondre à la croissance rapide des messages publicitaires non sollicités, le secteur du marketing par courrier électronique coopère avec les utilisateurs d'Internet pour mettre en place des systèmes de collecte et d'échange de données fondés sur la permission expresse de l'utilisateur.

The study's analysis of e-mail marketing concentrates on the most-developed market, the US, and details how, in response to the rapid growth of junk mail, the e-mail marketing industry is working with internet users towards systems of data collection and exchange based on the express permission of the user.


Comme nous l'apprennent les notes du journal de M. Amerasinghe et le courrier électronique du 1 mars 1996 que M. Amerasinghe a adressé à M. John Sims, ces deux hommes étaient au courant de la lettre de M. Thompson six jours avant qu'elle ne soit communiquée à l'avocat.

Yet we know from Mr. Amerasinghe's diary notes and from an e-mail dated March 1, 1996 addressed to Mr. John Sims from Mr. Amerasinghe both these men knew of Thompson's letter six days before it was forwarded to counsel.


Le courrier arrive aussi à nos comptoirs de vente au détail, dans des bureaux de poste locaux, où les gens déposent leurs envois, et nous avons aussi des clients commerciaux et d'autres clients qui utilisent leurs propres véhicules, et cetera. pour apporter leur courrier à nos quais de déchargement.

Mail comes in across our retail counters, where people go to a local post office and deposit it, and we have commercial and other customers who use their own vehicles and so on to bring it to our docks.




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

Détail de journal courrier ->

Date index: 2022-12-04
w