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Cabestan
Cabestan d'entraînement
Cabestan double
Chaîne d'entraînement à rouleaux doubles
Double cabestan
Entraînement en double commande
Entraînement par double cabestan
Rouleau d'entraînement
Unité d'entraînement à bobine double

Traduction de «Entraînement par double cabestan » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






entraînement en double commande aux fonctions d'instructeur

dual instructor training








unité d'entraînement à bobine double

twin reel drive-unit


chaîne d'entraînement à rouleaux doubles

double roller drive chain
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'article 11 ter de la directive 2003/87/CE interdit la délivrance d'unités de réduction certifiée des émissions (URCE) et d'unités de réduction des émissions (URE) après le 31 décembre 2012 entraînant un double comptage des réductions d'émissions de gaz à effet de serre.

Article 11b of Directive 2003/87/EC forbids the issuance of certified emissions reductions (CERs) and emission reduction units (ERUs) after 31 December 2012 that result in double counting of greenhouse gas emission reductions.


Néanmoins, la multiplication des sous-groupes et le manque de coordination entre ceux-ci ont nui à la transparence et entraîné des doubles emplois.

Nevertheless, the proliferation of subgroups and the lack of coordination between them led to loss of transparency as well as duplication of efforts.


Enfin, la décision de la Commission concluant à l’incompatibilité du système belge de décisions fiscales anticipées relatives aux «bénéfices excédentaires» est également motivée par des dérogations au «principe de pleine concurrence». les méthodes de répartition des bénéfices non conformes à la réalité économique: en août 2016, la Commission a décidé que la société Apple bénéficiait d’avantages fiscaux illégaux en Irlande, du fait de rulings fiscaux avalisant une méthode de répartition interne des bénéfices au sein de deux sociétés irlandaises du groupe qui n’avait aucun fondement factuel ni économique. l’application incohérente de la législation nationale entraînant une doubl ...[+++]

Finally, the Commission's decision that Belgium's "excess profit" ruling system was contrary to EU state aid rules was also based on derogations from the "arm's length principle". Profit allocation methods, which do not reflect economic reality: The Commission decided in August 2016 that Apple received illegal tax benefits in Ireland because the tax rulings endorsed a method to internally allocate profits within two Irish Apple group companies, which did not have any factual or economic justification. Inconsistent application of national law, giving rise to a discretionary double ...[+++]


La non-déductibilité entraîne la double imposition de la partie des redevances qui dépassent la déduction relative aux ressources, ce qui entraîne une double imposition sur un montant moyen de 62 millions de dollars par an.

Non-deductibility results in double taxation on the amount of royalties that exceed the resource allowance. This translates into double taxation on an average of $62 million a year.


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Il ne sera pas soulevé d’objection si un État membre modifie les quantités annuelles totales provisoires de quotas d’émission allouées à titre gratuit aux installations situées sur son territoires qui figurent sur les listes visées au paragraphe 1 et qui sont énumérées à l’annexe I, point C, de la présente décision avant de déterminer la quantité annuelle totale définitive pour la période 2013-2020 conformément à l’article 10, paragraphe 9, de la décision 2011/278/UE, pour autant que la modification consiste à rendre l’allocation conforme aux dispositions de l’article 10, paragraphe 2, point a), de la décision 2011/278/UE et à exclure to ...[+++]

No objections are raised should a Member State amend the preliminary total annual amounts of emission allowances allocated free of charge to installations in its territory included in the lists referred to in paragraph 1 and listed in point C of Annex I to this Decision before determining the final total annual amount for each year from 2013 to 2020 in accordance with Article 10(9) of Decision 2011/278/EU to the extent that the amendment consists of bringing the allocation in line with Article 10(2)(a) of Decision 2011/278/EU and excluding any allocation for processes that are covered by the system boundaries of the product benchmark for ...[+++]


En 2010, un groupe d’experts fiscaux institué par la Commission a recensé dans un rapport les principales manières dont les disparités entre les 27 régimes fiscaux existants dans l’UE pourraient entraîner une double imposition, des incertitudes quant au traitement fiscal et des obstacles administratifs aux investissements transfrontaliers de capital-risque (voir IP/10/481).

In 2010 a group of tax experts established by the Commission identified in a report the main ways in which mismatches between the 27 tax systems across the EU could potentially lead to double taxation, tax treatment uncertainties and administrative obstacles for cross-border venture capital investment (see IP/10/481).


la suppression des règles qui entraînent la double obligation de transparence;

the removal of rules leading to double transparency obligations;


Ces mesures ne doivent pas entraîner un double comptage des réductions d’émissions ni faire obstacle à l’adoption d’autres mesures destinées à réduire les émissions non couvertes par le système communautaire.

Any such measures shall not result in the double-counting of emission reductions nor impede the undertaking of other policy measures to reduce emissions not covered by the Community scheme.


«à l’issue des vastes consultations entreprises par la Commission auprès des différents acteurs concernés, nous pensons que ces derniers sont très favorables à la suppression des taxes d’immatriculation, qui entraînent des doubles impositions pour les citoyens européens ainsi qu’une fragmentation du marché préjudiciable à l’industrie automobile européenne» a déclaré László Kovács, membre de la Commission chargé de la fiscalité et de l’union douanière.

“Following the extensive consultations that the Commission has conducted with stakeholders, we believe that there is strong support for the abolition of registration taxes which give rise to double taxation for European citizens and create fragmentation within the European car industry" said EU Taxation and Customs Commissioner László Kovács".


Vous me permettrez d'en mentionner rapidement deux puisque le temps file. Premièrement, la prise en compte des ressources naturelles dans le calcul de la péréquation entraîne une double imposition, soit un double calcul dans la formule.

First, when natural resources are included in the accounting for equalization, it causes a double taxation, a double counting in the formula.




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Entraînement par double cabestan ->

Date index: 2021-02-09
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