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Entrée charretière située sur le côté
Entrée charretière située à larrière

Traduction de «Entrée charretière située sur le côté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
entrée charretière située sur le côté

large door at the side of the barn


entrée charretière située à larrière

large door at the rear of the barn
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2.3 (1) Toute porte va-et-vient située à une sortie, à une entrée ou à un passage servant à la circulation dans les deux sens des piétons ou des personnes utilisant un fauteuil roulant ou autre appareil du même genre doit être conçue et installée de manière à permettre aux personnes qui s’en approchent de se rendre compte de la présence de celles se trouvant de l’autre côté.

2.3 (1) Every double-action swinging door that is located in an exit, entrance or passageway used for two-way pedestrian traffic or traffic involving wheelchairs or other similar devices shall be designed and fitted in a manner that will allow persons who are approaching from one side of the door to be aware of persons who are on the other side of it.


Puisque les casinos à bord des navires tombent sous la définition de «maisons de jeux», au sens du Code criminel, il est de la compétence des provinces d'appliquer la loi fédérale lors de l'arrivée du navire dans l'un des ports situés sur leur territoire, si le navire était en infraction depuis son entrée dans les eaux territoriales canadiennes situées à 12 milles des côtes.

Because casinos on board ship fall under the Criminal Code definition of gaming houses, enforcement of the federal legislation falls under the jurisdiction of the provinces as soon as a ship arrives in one of the ports on their territory, if the ship has committed an offence at any point since it entered Canadian territorial waters 12 miles off the coast line.


Les députés doivent passer par l’entrée située du côté de la Chambre où se trouve leur siège.

Members must enter through the doorway on the side of the House where they are seated.


à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).

excluding the area of the West Coast within a semicircle of 20 kilometres radius around the fish farm situated on the Island of Björkö, as well as the estuaries and the water catchment areas of the rivers Göta and Säve up to each of their first migration barrier (situated at Trollhättan and the inlet to the lake Aspen respectively).


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à l’exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d’un rayon de 20 kilomètres autour de l’exploitation piscicole de l’île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d’eau Göta et Säve jusqu’à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l’entrée du lac d’Aspen).

excluding the area of the west coast within a semicircle of 20 kilometres radius around the fish farm situated on the island of Björkö, as well as the estuaries and the water catchment areas of the rivers Göta and Säve up to each of their first migration barrier (situated at Trollhättan and the inlet to the lake Aspen respectively).


Question n 240 M. Rahim Jaffer: En ce qui concerne les points d’entrée au Canada: a) quelles sont les normes utilisées par tous les agents des douanes du Canada pour déterminer ce qu’est un voyageur ou une cargaison à haut risque, et quelle est la procédure normale à l’égard d’un tel voyageur ou d’une telle cargaison une fois que l’on a déterminé qu’il s’agit d’un cas à haut risque; b) quelle procédure les agents des douanes doivent-ils normalement utiliser pour renvoyer des voyageurs vers les agents d’immigration, et y a-t-il une ma ...[+++]

(Return tabled) Question No. 240 Mr. Rahim Jaffer: With regard to ports of entry into Canada: (a) what are the standards used by all customs officers across Canada to determine a high-risk traveller or shipment, and what is the standard procedure as to what to do with such a traveller or shipment once it is determined to be high-risk; (b) under what standard procedure are customs officers expected to refer travellers to immigration officers, and is there any standard for immigration officers to notify customs officers as to the resul ...[+++]


Q-240 — M. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — En ce qui concerne les points d’entrée au Canada : a) quelles sont les normes utilisées par tous les agents des douanes du Canada pour déterminer ce qu’est un voyageur ou une cargaison à haut risque, et quelle est la procédure normale à l’égard d’un tel voyageur ou d’une telle cargaison une fois que l’on a déterminé qu’il s’agit d’un cas à haut risque; b) quelle procédure les agents des douanes doivent-ils normalement utiliser pour renvoyer des voyageurs vers les agents d’immigration, et y a- ...[+++]

Q-240 — Mr. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — With regard to ports of entry into Canada: (a) what are the standards used by all customs officers across Canada to determine a high-risk traveller or shipment, and what is the standard procedure as to what to do with such a traveller or shipment once it is determined to be high-risk; (b) under what standard procedure are customs officers expected to refer travellers to immigration officers, and is there any standard for immigration officers to notify customs officers as to the results of su ...[+++]




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Date index: 2022-08-03
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