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Déblais de terre
Enseignant-chercheur en sciences de la terre
Enseignante-chercheuse en sciences de la terre
Extrait de Castanea sativa
Extrait de châtaigne
Extrait de châtaigne
Extrait de châtaignier
Extrait de châtaignier
Extrait de sol
Extrait de tannage
Extrait de terre
Extrait tannant
Mise en remblai des terres extraites
Mise en valeur des terres
Mise en valeur du sol
Polder
Pomme de terre de primeur
Pomme de terre hâtive
Pomme de terre nouvelle
Pomme de terre précoce
Récupération des sols
Terre abandonnée
Terre de déblai
Terre de fouilles
Terre déblayée
Terre enlevée
Terre extraite
Terre non cultivée
Terre récupérée
Terre réhabilitée
Terres de déblai
Terres de fouilles
Terres déblayées
Terres extraites
Utilisation des terres
Utilisation du sol

Translation of "Extrait de terre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


terre de fouilles [ terres de fouilles | terres de déblai | terre de déblai | terres déblayées | terre déblayée | terre extraite | terres extraites | terre enlevée | déblais de terre ]

excavated earth [ soil cut ]


mise en remblai des terres extraites

redeposition | replacement | repositioning of existing spoil heaps


extrait de châtaigne (Castanea sativa) [ extrait de châtaignier (Castanea sativa) | extrait de châtaigne | extrait de châtaignier | extrait de Castanea sativa ]

Castanea sativa extract


utilisation des terres [ mise en valeur des terres | mise en valeur du sol | utilisation du sol ]

land use [ utilisation of land | Soil management(ECLAS) ]


pomme de terre de primeur | pomme de terre hâtive | pomme de terre nouvelle | pomme de terre précoce

earlies | early potato | new potato


terre récupérée [ polder | récupération des sols | terre réhabilitée ]

reclaimed land [ land reclamation | polder ]


terre abandonnée [ terre non cultivée ]

abandoned land


enseignante-chercheuse en sciences de la terre | enseignant-chercheur en sciences de la terre | enseignant-chercheur en sciences de la terre/enseignante-chercheuse en sciences de la terre

earth science lector | professor of earth science | earth science lecturer | geoscience lector


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(4) Pour l’application de la présente loi, la mention du pétrole ou du gaz extrait des terres d’une première nation s’entend notamment de celui attribué à ces terres aux termes des règlements pris en vertu de l’alinéa 4.1(1)s).

(4) A reference in this Act to oil or gas recovered from first nation lands includes oil or gas that is attributed to those lands under regulations made pursuant to paragraph 4.1(1)(s).


(2) Ils peuvent, à toute heure convenable, afin de revoir toute détermination de la quantité ou de la qualité du pétrole ou du gaz extrait des terres de la première nation ou du montant des coûts ou déductions visés au sous-alinéa 4.1(1)g)(ii), procéder à la visite et à l’inspection de tout lieu situé à l’extérieur des terres de la première nation dans lequel le pétrole ou le gaz est manipulé, traité ou transformé ou dans lequel son volume est mesuré.

(2) An inspector and any person accompanying an inspector may at any reasonable time, for the purpose of verifying the quantity or quality of oil or gas recovered from first nation lands or the amount of any costs or allowances prescribed under subparagraph 4.1(1)(g)(ii), enter and inspect any place outside first nation lands where such oil or gas is handled, treated or processed or its volume measured.


4 (1) Malgré toute disposition d’un contrat, est réservée à Sa Majesté du chef du Canada, en fiducie pour la première nation concernée, la redevance constituée de la part réglementaire du pétrole ou du gaz extrait des terres de la première nation, que le titulaire du contrat est tenu de payer conformément au règlement à Sa Majesté du chef du Canada, en fiducie pour la première nation.

4 (1) Despite the provisions of any contract but subject to subsection (2), whenever oil or gas is recovered from first nation lands, there is reserved to Her Majesty in right of Canada in trust for the first nation concerned a royalty consisting of the share of the oil or gas determined under the regulations, which the contract holder shall pay to Her Majesty in right of Canada in trust for the first nation in accordance with the regulations.


15. En plus d’un loyer annuel, tout concessionnaire doit payer annuellement une redevance au taux de 0,10 $ la tonne de houille marchande extraite de terres concédées en vertu du présent règlement.

15. In addition to the annual rental, a lessee shall pay annually a royalty at the rate of $0.10 per ton on merchantable coal mined on lands acquired by lease under these Regulations.


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59. souligne que les acquisitions de terres aux fins de l'exploitation minière de pétrole et de gaz constituent un moteur essentiel d'accaparement des terres dans les pays en développement, susceptible de menacer sérieusement les communautés indigènes, les agriculteurs et les pauvres de la planète en ce qui concerne l'accès à l'eau, aux sols fertiles et à l'alimentation; note qu'après l'effondrement des marchés financiers en 2008, les fonds de pension et les fonds alternatifs ont provoqué une accélération prononcée des investissements mondiaux dans les industries extractives, ce qui a poussé à augmenter les volumes ...[+++]

59. Underlines that land acquisitions for oil and gas mining are a major driver of land-grabbing in developing countries, which can pose a significant threat to the world’s indigenous communities, farmers and poor people in terms of access to water, fertile soil and food; notes that, following the 2008 collapse of financial markets, there has been a marked acceleration of global investments in extractive industries from hedge and pension funds, with the effect of encouraging more extraction; underlines, therefore, that all European ...[+++]


59. souligne que les acquisitions de terres aux fins de l'exploitation minière de pétrole et de gaz constituent un moteur essentiel d'accaparement des terres dans les pays en développement, susceptible de menacer sérieusement les communautés indigènes, les agriculteurs et les pauvres de la planète en ce qui concerne l'accès à l'eau, aux sols fertiles et à l'alimentation; note qu'après l'effondrement des marchés financiers en 2008, les fonds de pension et les fonds alternatifs ont provoqué une accélération prononcée des investissements mondiaux dans les industries extractives, ce qui a poussé à augmenter les volumes ...[+++]

59. Underlines that land acquisitions for oil and gas mining are a major driver of land-grabbing in developing countries, which can pose a significant threat to the world’s indigenous communities, farmers and poor people in terms of access to water, fertile soil and food; notes that, following the 2008 collapse of financial markets, there has been a marked acceleration of global investments in extractive industries from hedge and pension funds, with the effect of encouraging more extraction; underlines, therefore, that all European ...[+++]


6. souligne que les acquisitions de terres aux fins de l'exploitation minière de pétrole et de gaz constituent un moteur essentiel d'accaparement des terres dans les pays en développement, susceptible de menacer sérieusement les communautés indigènes, les agriculteurs et les pauvres de la planète en ce qui concerne l'accès à l'eau, aux sols fertiles et à l'alimentation; note qu'après l'effondrement des marchés financiers en 2008, les fonds de pension et les fonds alternatifs ont provoqué une accélération prononcée des investissements mondiaux dans les industries extractives, ce qui a poussé à augmenter les volumes ...[+++]

6. Underlines that land acquisitions for oil and gas mining are a major driver of land-grabbing in developing countries, which can pose a significant threat to the world’s indigenous communities, farmers and poor people in terms of access to water, fertile soil and food; notes that, following the 2008 collapse of financial markets, there has been a marked acceleration of global investments in extractive industries from hedge and pension funds, with the effect of encouraging more extraction; underlines, therefore, that all European e ...[+++]


"terre non polluée", terre extraite de la couche supérieure du sol au cours des activités d'extraction et qui n'est réputée polluée ni selon la législation nationale de l'État membre dans lequel le site se trouve, ou selon la législation communautaire;

"unpolluted soil" means soil that is removed from the upper layer of the ground during extractive activities and that is not deemed to be polluted under the national law of the Member State where the site is located or under Community law;


(9) La présente directive ne devrait pas s'appliquer non plus aux déchets résultant de la prospection, de l'extraction et du traitement en mer de ressources minérales ou à l'injection d'eau et à la réinjection d'eau extraite, alors que les déchets inertes, les déchets de prospection non dangereux, la terre non polluée et les déchets résultant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe devraient uniquement faire l'objet d'un nombre limité d'exigences du fait des risques plus faibles qu'ils représentent pour l'environnement ...[+++]

(9) Nor should this Directive apply to waste resulting from the offshore prospecting, extraction and treatment of mineral resources or to the injection of water and re-injection of pumped groundwater, while inert waste, non-hazardous prospecting waste, unpolluted soil and waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat should be covered only by a limited set of requirements due to their lower environmental risks.


Le sénateur Carstairs : Pouvez-vous me dire si le projet de loi C-5 autorise les provinces à imposer les intérêts pétroliers et gaziers sur les terres des Indiens et les réserves, et ce projet de loi C-5 permet-il aux provinces de s'attribuer une part des redevances sur le pétrole et le gaz extraits des terres de réserves indiennes?

Senator Carstairs: Can you tell me if Bill C-5 allows the provinces to tax oil and gas interests on Indian and reserve lands, and does Bill C-5 allow the provinces to take a share of the royalties on oil and gas taken from Indian reserve lands?




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Extrait de terre ->

Date index: 2023-02-24
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