Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Film pour la reproduction de documents
Film pour les reproductions de trait
Film pour reproduction du trait
Reproduction au trait
Reproduction au trait et en similigravure
Reproduction d'un original au trait
Silhouette
TRF
Traité sur le registre des films

Translation of "Film pour les reproductions de trait " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
film pour reproduction du trait [ film pour les reproductions de trait ]

line film




film pour la reproduction de documents

document-copying film




reproduction au trait et en similigravure

line and half-tone reproduction


Décret de remise sur des films exposés et traités et des bandes magnétoscopiques enregistrées [ Décret concernant la remise de la taxe imposée en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise, payée ou payable sur les films exposés et traités et les bandes magnétoscopiques enregistrées ]

Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape Remission Order [ Order Respecting the Remission of the Tax Imposed under Division III of Part IX of the Excise Tax Act, Paid or Payable on Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape ]




Traité sur le registre des films | TRF [Abbr.]

Film Register Treaty | FRT [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces informations devront avoir trait, notamment, à un ensemble d’études de base portant, par exemple, sur le métabolisme ou la toxicocinétique, la toxicité chronique et sub-chronique, la génotoxicité, la cancérogénèse et la toxicité pour la reproduction et le développement, assorties de tout autre type d’étude approprié.

This shall include the submission of information on a core set of studies such as on metabolism/toxicokinetics, subchronic toxicity, genotoxicity, chronic toxicity, carcinogenicity and reproduction and developmental toxicity, accompanied by any other appropriate type of study.


Compte tenu des libertés définies par le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, la gestion collective du droit d’auteur et de droits voisins devrait impliquer qu’un titulaire de droits puisse choisir librement un organisme de gestion collective pour gérer ses droits, qu’il s’agisse de droits de communication au public ou de droits de reproduction, ou de catégories de droits liées à des formes d’exploitation telles que ...[+++]

Having regard to the freedoms established in the TFEU, collective management of copyright and related rights should entail a rightholder being able freely to choose a collective management organisation for the management of his rights, whether those rights be rights of communication to the public or reproduction rights, or categories of rights related to forms of exploitation such as broadcasting, theatrical exhibition or reproduction for online distribution, provided that the collective management organisation that the rightholder wi ...[+++]


Films d’actualités (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d’actualité à l’époque de l’importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet

Newsreels (with or without sound track) depicting events of current news value at the time of importation, and imported up to a limit of two copies of each subject for copying purposes


À cet égard, Madame la Commissaire, permettez-moi de souligner qu’à l’occasion du débat qui s’est tenu dans cet hémicycle le 9 mai 2005 à propos du rapport Hegyi concernant la préservation de notre patrimoine cinématographique, j’avais proposé la création d’archives de films ayant pour thème l’Europe afin de conserver une sélection précise de films ayant trait à des événements et épisodes historiques en rapport avec le développement du projet européen.

In that respect, Commissioner, I must point out that, during the debate in this Chamber on the Hegyi report on the preservation of our film heritage on 9 May 2005, I proposed setting up a European themed film archive to preserve a careful selection of films about historical events and episodes relating to the development of the Community project.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(a) la reproduction de films sur de nouveaux supports de sauvegarde,

(a) the reproduction of films on new storage mediums;


Comprend les services, et les commissions y afférentes, ayant trait à la production de films cinématographiques (films ou bandes vidéo), d’émissions de radio et de télévision (en direct ou enregistrées) et d’enregistrements musicaux.

Comprise services and associated fees related to the production of motion pictures (on film or videotape), radio and television programmes (live or on tape) and musical recordings.


Cette sous-rubrique recouvre les services, et les commissions y afférentes, ayant trait à la production de films cinématographiques (films ou bandes vidéo), d'émissions de radio et de télévision (en direct ou enregistrées) et d'enregistrements musicaux.

Comprises services and associated fees related to the production of motion pictures (on film or videotape), radio and television programmes (live or on tape) and musical recordings.


Cette sous-rubrique recouvre les services, et les commissions y afférentes, ayant trait à la production de films cinématographiques (films ou bandes vidéo), d'émissions de radio et de télévision (en direct ou enregistrées) et d'enregistrements musicaux.

Comprises services and associated fees related to the production of motion pictures (on film or videotape), radio and television programmes (live or on tape) and musical recordings.


Le film "Ararat" d'Atom Egoyan, projeté à Cannes en 2002, qui traite du génocide arménien de 1915, a été censuré par le gouvernement turc, et il est pour l'heure interdit en Turquie.

The film ‘Ararat’ by Atom Egoyan, shown in Cannes 2002, which deals with the Armenian genocide in 1915, has been censored by the Turkish Government and is currently prohibited in Turkey.


L'article 5(2) b de la directive 2001/29/CE donne aux États membres la faculté de prévoir des exceptions ou limitations au droit de reproduction exclusif visé à l'article 2 de la même directive et octroyé aux auteurs en ce qui concerne leurs œuvres et aux artistes interprètes, aux producteurs de phonogrammes et aux producteurs de films pour les autres objets protégés.

(FR) Article 5(2)b of Directive 2001/29/EC enables Member States to provide for exceptions or limitations to the exclusive right to reproduction established in Article 2 of the Directive and granted to authors for their work and performers, record producers and film producers for the other items protected.




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

Film pour les reproductions de trait ->

Date index: 2023-08-14
w