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Homicide involontaire
Homicide involontaire avec véhicule
Homicide involontaire coupable
Homicide involontaire sans préméditation
Homicide par imprudence
Homicide par négligence
Tentative d'homicide involontaire

Traduction de «Homicide involontaire avec véhicule » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
homicide involontaire avec véhicule

motor manslaughter


homicide involontaire coupable [ homicide involontaire | homicide par imprudence | homicide par négligence ]

manslaughter


homicide involontaire | homicide par imprudence

causing death by negligence | manslaughter | negligent homicide




homicide involontaire sans préméditation

accidental homocide | involuntary manslaughter


tentative d'homicide involontaire

attempted manslaughter
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour lutter contre ce problème, il faut des technologies embarquées capables de détecter les véhicules qui circulent sur les bandes adjacentes et d'avertir leurs conducteurs, ou de réagir quand un véhicule est sur le point de quitter involontairement sa bande de circulation.

This problem requires in-vehicle technology to help detect and warn drivers of vehicles in adjacent lanes or when the vehicle is about to unintentionally depart from the lane.


Le parquet envisage d'ouvrir une procédure d'enquête à l'encontre de M. Alvaro car il estime qu'un nombre suffisant d'éléments factuels laissent entendre que M. Alvaro est passible de poursuites pour homicide involontaire en vertu de l'article 222 du code pénal allemand, et pour coups et blessures involontaires en vertu de l'article 229 dudit code.

The Public Prosecutor’s office intends to initiate investigation proceedings against Alexander Alvaro as it considers that there are sufficient factual indications to suggest that Mr Alvaro is liable to prosecution for involuntary manslaughter under Section 222 of the German Criminal Code and for causing bodily harm by negligence under Section 229 of the German Criminal Code.


Plusieurs procédures pénales concernant le Mediator sont actuellement en cours en France, y compris une instruction menée par le ministère publique qui enquête sur la société Servier pour tromperie et homicide involontaire.

There are several criminal investigations into Mediator ongoing in France, including one by a public prosecutor who is investigating Servier for deception and involuntary manslaughter.


En cas de preuve de mauvais usage délibéré ou involontaire des informations sur les systèmes de diagnostic embarqués et sur la réparation et l'entretien des véhicules, le forum visé au premier alinéa conseille la Commission sur les mesures à prendre pour empêcher de telles pratiques.

On the basis of evidence of deliberate or unintentional misuse of vehicle OBD and vehicle repair and maintenance information, the Forum referred to in the first paragraph shall advise the Commission on measures to prevent such misuse of information.


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D. considérant que le 3 septembre 2009, Evgeniy Zhovtis, directeur du Bureau international du Kazakhstan pour les droits de l'homme et l'état de droit et défenseur éminent des droits fondamentaux, a été déclaré coupable d'homicide involontaire pour avoir heurté un piéton et causé sa mort alors qu'il était au volant de sa voiture le 26 juillet 2009, et qu'il a été condamné à quatre ans d'emprisonnement dans un centre de répression,

D. whereas on 3 September 2009 Yevgeny Zhovtis, director of the Kazakhstan International Bureau for Human Rights and the Rule of Law and prominent human rights defender, was convicted of manslaughter for hitting and killing a pedestrian with his car on 26 July 2009 and was sentenced to four years in a penal community,


D. considérant que le 3 septembre 2009, Evgeniy Zhovtis, directeur du Bureau international du Kazakhstan pour les droits de l'homme et l'état de droit et défenseur éminent des droits fondamentaux, a été déclaré coupable d'homicide involontaire pour avoir heurté un piéton et causé sa mort alors qu'il était au volant de sa voiture le 26 juillet 2009, et qu'il a été condamné à quatre ans d'emprisonnement dans un établissement carcéral,

D. whereas on 3 September 2009 Yevgeny Zhovtis, director of the Kazakhstan International Bureau for Human Rights and the Rule of Law and prominent human rights defender, was convicted of manslaughter for striking a pedestrian with his car, killing him, on 26 July 2009, and was sentenced to four years in a penal community,


4) «système de détection de dérive de la trajectoire»: un système qui avertit le conducteur d’une dérive involontaire du véhicule hors de sa trajectoire.

‘lane departure warning system’ means a system to warn the driver of unintentional drift of the vehicle out of its travel lane.


4) «système de détection de dérive de la trajectoire»: un système qui avertit le conducteur d’une dérive involontaire du véhicule hors de sa trajectoire;

‘lane departure warning system’ means a system to warn the driver of unintentional drift of the vehicle out of its travel lane;


42. se félicite du soutien financier direct apporté par la Commission aux initiatives en matière de RSE, en particulier pour encourager l'innovation, permettre la participation des parties prenantes et pour aider, le cas échéant, les associations de victimes qui allèguent que des fautes ont été commises, y compris des homicides involontaires commis par des entreprises ("corporate manslaughter"); encourage la Commission à élaborer, notamment, des mécanismes qui garantissent que les communautés qui ont subi un préjudice du fait d'entreprises européennes ai ...[+++]

42. Welcomes direct financial support from the Commission for CSR initiatives, in particular to encourage innovation, to enable stakeholder involvement and to assist potential victims' groups in relation to alleged malpractice including corporate manslaughter; encourages the Commission to develop, in particular, mechanisms that ensure that communities affected by European companies are entitled to a fair and accessible process of justice; underlines the importance of the EU-budget line B3-4000 (item 04 03 03 01) for pilot projects such as those involving employee community engagement, hypothecated funds to support CSR within the CIP, a ...[+++]


Pour lutter contre ce problème, il faut des technologies embarquées capables de détecter les véhicules qui circulent sur les bandes adjacentes et d'avertir leurs conducteurs, ou de réagir quand un véhicule est sur le point de quitter involontairement sa bande de circulation.

This problem requires in-vehicle technology to help detect and warn drivers of vehicles in adjacent lanes or when the vehicle is about to unintentionally depart from the lane.




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Homicide involontaire avec véhicule ->

Date index: 2021-12-07
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