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Causalité hypothétique
Climat planétaire hypothétique
Cohorte fictive
Cohorte hypothétique
Décès calculé
Décès hypothétique
Décès théorique
Fictif
Génération fictive
Génération hypothétique
Hypothétique
Lien causal
Moment hypothétique d'inclinaison volumétrique
Moment hypothétique transversal d'inclinaison
Notionnel
Relation de causalité
Sommaire du calcul de l'impôt hypothétique
Table hypothétique d'une cohorte de naissance
Théorique
Unité hypothétique
Unité théorique

Translation of "Hypothétique " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
moment hypothétique d'inclinaison volumétrique | moment hypothétique transversal d'inclinaison

assumed volumetric heeling moment




unité hypothétique | unité théorique

notional institutional unit | notional unit


génération hypothétique [ génération fictive | cohorte hypothétique | cohorte fictive ]

fictitious cohort


cès calculé | décès hypothétique | décès théorique

expected death


fictif | notionnel | hypothétique | théorique

notional


Sommaire du calcul de l'impôt hypothétique

Hypothetical Tax Calculation Summary


causalité hypothétique | lien causal | relation de causalité

hypothetical causality


Livret de stabilité après avarie (incluant le calcul des fuites hypothétiques d'hydrocarbures)

Damage Stability Booklet (including hypothetical outflow calculation)


climat planétaire hypothétique

hypothetical global climate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans la mesure où l'évaluateur estime que l'incidence de toute actualisation du produit est négligeable, le produit non actualisé à la date à laquelle la mesure de résolution a été mise en œuvre peut être directement comparé au montant actualisé du produit hypothétique que les actionnaires et les créanciers auraient reçu si l'entité avait été soumise à une procédure normale d'insolvabilité à la date de la décision de résolution.

Insofar as the valuer deems the impact of any discounting of the proceeds to be negligible, the undiscounted proceeds at the date the resolution action has been implemented may be directly compared with the discounted amount of hypothetical proceeds that shareholders and creditors would have received had the entity entered normal insolvency proceedings at the resolution decision date.


8. Le produit hypothétique résultant de la valorisation est réparti entre les actionnaires et les créanciers en fonction de leur rang de priorité en vertu du droit applicable en matière d'insolvabilité, conformément à l'article 3.

8. The hypothetical proceeds resulting from the valuation shall be allocated to shareholders and creditors in accordance with their priority level under the applicable insolvency law, as provided for in Article 3.


b) la somme qu’il est raisonnable de considérer comme étant la partie de l’impôt hypothétique sur le revenu ou sur les bénéfices payable par la société affiliée au gouvernement du pays donné au titre du gain ou du revenu qu’elle a tiré de la disposition hypothétique (déterminé selon les hypothèses que la disposition hypothétique a été effectuée immédiatement après le moment immédiatement après le moment de la disposition réputée et que l’impôt hypothétique sur le revenu ou sur les bénéfices payable par la société affiliée au gouvernement du pays donné relativement à la disposition hypothétique est égal à la somme déterminée selon l’aliné ...[+++]

(b) the amount that can reasonably be considered to be the portion of the notional income or profits tax payable by the affiliate to the government of the particular country in relation to the gain or income of the affiliate from the notional actual disposition (determined on the assumptions that the notional actual disposition occurred immediately after the time that is immediately after the time of the deemed disposition and that the notional income or profits tax payable by the affiliate to the government of the particular country in relation to the notional actual disposition is equal to the amount determined under paragraph (a)) tha ...[+++]


b) la somme qu’il est raisonnable de considérer comme étant la partie de l’impôt hypothétique sur le revenu ou sur les bénéfices remboursable à la société affiliée par le gouvernement du pays donné au titre de sa perte ou perte en capital, selon le cas, résultant de la disposition hypothétique (déterminée selon les hypothèses que la disposition hypothétique a été effectuée immédiatement après le moment immédiatement après le moment de la disposition réputée et que l’impôt hypothétique sur le revenu ou sur les bénéfices remboursable à la société affiliée par le gouvernement du pays donné relativement à la disposition hypothétique est égal ...[+++]

(b) the amount that can reasonably be considered to be the portion of the notional income or profits tax refundable to the affiliate by the government of the particular country in relation to the loss or capital loss, as the case may be, of the affiliate from the notional actual disposition (determined on the assumptions that the notional actual disposition occurred immediately after the time that is immediately after the time of the deemed disposition and that the notional income or profits tax refundable to the affiliate by the government of the particular country in relation to the notional actual disposition is equal to the amount de ...[+++]


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b) dans le cas où le contribuable aurait subi une perte ou, la créance n’étant pas au titre du capital, aurait eu une perte (appelées « perte hypothétique » au présent alinéa) attribuable à la fluctuation de la valeur d’une monnaie si la créance avait été réglée au moyen du paiement par lui, immédiatement avant la fin de sa dernière année de déclaration en monnaie canadienne, d’une somme égale au principal (exprimé dans la monnaie de la créance) à ce moment, le contribuable est réputé avoir subi une perte ou avoir eu une perte, selon le cas, relativement au paiement donné pour l’année d’imposition égale à la somme qui serait obtenue par ...[+++]

(b) where the taxpayer would have sustained a loss — or, if the pre-transition debt was not on account of capital, would have had a loss — (referred to in this paragraph as the “hypothetical loss”) attributable to a fluctuation in the value of a currency if the pre-transition debt had been settled by the taxpayer’s having paid, immediately before the end of its last Canadian currency year, an amount equal to the principal amount (expressed in the debt currency) at that time, the taxpayer is deemed to sustain or to have a loss in respect of the particular payment for the taxation year equal to the amount that would be determined by the fo ...[+++]


Cette conclusion ne saurait être remise en cause par les arguments de la requérante relatifs à un hypothétique droit d’accès des candidats d’un concours aux tests écrits corrigés, fondé sur une recommandation du Médiateur à la Commission, du 18 octobre 1999, sur l’acceptation de cette recommandation par la Commission, et sur une enquête du Médiateur, lancée en 2005, laquelle se serait terminée avec une nouvelle recommandation à la Commission relative à l’obligation, pour cette dernière, d’informer les candidats qui en font la demande sur les critères d’évaluation.

No doubt can be cast on that conclusion by the applicant’s arguments concerning a hypothetical right of candidates in a competition to have access to their marked written tests, based on the Ombudsman’s recommendation to the Commission of 18 October 1999, on acceptance of that recommendation by the Commission and on the Ombudsman’s inquiry, commenced in 2005, which ended in a further recommendation to the Commission regarding the latter’s obligation to provide information regarding the evaluation criteria to any candidates who request it.


Cela d’autant plus que soulever une exception d’illégalité au stade précontentieux n’est pas, a priori, de nature à permettre au réclamant d’obtenir gain de cause à ce stade, car, hormis les cas hypothétiques d’illégalité manifeste, il est peu probable que l’administration accepte de ne pas appliquer une disposition en vigueur en faisant droit à l’argumentation du requérant suivant laquelle cette disposition méconnaîtrait une règle de rang supérieur.

That is particularly so since to raise a plea of illegality at the pre-contentious stage seems hardly liable to result in the complainant being successful at that stage, as, except in hypothetical cases of manifest illegality, the administration is unlikely to choose to disapply a provision in force by accepting the applicant’s argument that the provision does not comply with a higher-ranking rule.


La sûreté du combustible implique principalement la prévention et l'atténuation des conséquences liées aux accidents hypothétiques.

Fuel safety concentrates on prevention and mitigation of the consequences of hypothetical accidents.


Ainsi, comme elle n'a pas été abordée en Chambre, c'est, à mon avis, une question hypothétique et, comme je l'ai déjà dit, je ne ferai pas de déclarations hypothétiques ni ne répondrai à des questions hypothétiques.

Since it has not come before the chamber, it is a hypothetical question to me and, as I said before, I will not make hypothetical statements or answer hypothetical questions.


Une voix: Le discours du ministre est hypothétique. Le Président: Soit que l'on a des discours qui sont hypothétiques ou des questions qui sont hypothétiques.

The Speaker: We get either hypothetical speeches or hypothetical questions.




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Hypothétique ->

Date index: 2023-12-07
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