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Cartouche
Cartouche d'inscriptions
Case d'identification
EUIPO
Identification de la marque
Marque
Marque communautaire
Marque d'identification
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marques d'identification
Marques d'identification de piste
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Plaquette d'inscriptions
Reconnaissance de la marque
étiquette de marque

Traduction de «Identification d'une marque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
reconnaissance de la marque | identification de la marque

brand recognition | brand identification




marques d'identification de piste

runway designation markings




marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]




cartouche | cartouche d'inscriptions | case d'identification | étiquette de marque | plaquette d'inscriptions

legend strip


Décret de 1985 sur les privilèges et immunités des participants à la Consultation d'experts sur les marques d'identification des bateaux de pêche (OAA)

FAO Expert Consultation on Fishing Vessel Markings, Privileges and Immunities Order, 1985


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
ANNEXE 1(alinéas 6(3)a) et (6)a) et 7(2)a) et sous-alinéa 7(2)b)(i))NUMÉROS D’IDENTIFICATION ET MARQUE NATIONALE DE SÉCURITÉ

SCHEDULE 1(Paragraphs 6(3)(a) and (6)(a) and 7(2)(a) and subparagraph 7(2)(b)(i))IDENTIFICATION NUMBERS AND NATIONAL SAFETY MARK


Les ÉDC ont reçu l'autorisation d'utiliser l'identification de marque d'Agriculture et Agroalimentaire Canada en novembre 2011, et aussi celle d'utiliser les mots « Élevé au Canada ».

TFC received approval to use Agriculture and Agri-Food Canada's Canada brand identification in November 2011, along with the words ``Raised in Canada'.


Il est certain que le 50 p. 100 peut rendre un peu plus difficile l'identification des marques de commerce, mais ce n'est pas l'aspect le plus dérangeant pour nous.

Of course this 50% could make it more difficult to identify the brand name, but that is not the aspect that concerns us the most.


Les dispositifs d’identification visibles sont les marques auriculaires traditionnelles, mais il peut également s’agir d’une marque sur le paturon (bague).

Visible identifiers are conventional eartags, but can also be a mark on the pastern (leg band).


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«marque auriculaire», selon le cas, la marque auriculaire permettant l’identification individuelle des animaux de l’espèce bovine visée à l’article 3, point a), et à l’article 4 du règlement (CE) no 1760/2000 et/ou la marque auriculaire permettant l’identification individuelle des animaux des espèces ovine et caprine visée au point A.3 de l’annexe du règlement (CE) no 21/2004.

‘ear tag’ means the ear tag to identify bovine animals individually referred to in Article 3(a) and Article 4 of Regulation (EC) No 1760/2000 and/or the ear tag to identify ovine and caprine animals individually referred to in point A.3 of the Annex to Regulation (EC) No 21/2004 respectively.


La plupart d'entre nous associent les numéros d'identification aux marques estampées qui figurent sur le bloc-moteur ou sur les diverses autres pièces d'un véhicule à moteur et qui sont apposées par les fabricants d'automobiles.

Most of us think of a vehicle identification number as one of these stamped markings that show up on the engine block and on various other parts of a motor vehicle, placed there by the auto manufacturers.


Les exploitants du secteur alimentaire ne peuvent mettre sur le marché des viandes d'animaux ayant fait l'objet d'un abattage d'urgence si elles ne portent pas une marque de salubrité spéciale qui ne peut être confondue ni avec la marque de salubrité prévue par le règlement (CE)./2004 ni avec la marque d'identification prévue à l'annexe II, section I du présent règlement.

Food business operators may not place meat from animals having undergone emergency slaughter on the market unless it bears a special health mark which cannot be confused either with the health mark provided for in Regulation (EC) No./2004 or with the identification mark provided for in Annex II, Section I to this Regulation.


Les viandes provenant d'animaux soumis à un abattage d'urgence à l'extérieur de l'abattoir doivent porter une marque de salubrité spéciale qui ne peut être confondue ni avec la marque de salubrité visée au présent chapitre, ni avec la marque d'identification visée à l'annexe II, section I, du règlement (CE) no./2004

Meat from animals having undergone emergency slaughter outside the slaughterhouse must bear a special health mark, which cannot be confused either with the health mark provided for in this Chapter or with the identification mark provided for in Annex II, Section I, to Regulation (EC) No./2004


les exploitants du secteur alimentaire ne peuvent mettre sur le marché des viandes d'animaux ayant fait l'objet d'un abattage d'urgence si elles ne portent pas une marque de salubrité spéciale qui ne peut être confondue ni avec la marque de salubrité prévue par le règlement (CE) no 854/2004 ni avec la marque d'identification prévue à l'annexe II, section I du présent règlement.

Food business operators may not place meat from animals having undergone emergency slaughter on the market unless it bears a special health mark which cannot be confused either with the health mark provided for in Regulation (EC) No 854/2004 or with the identification mark provided for in Annex II, Section I to this Regulation.


M. Michael Power: Aux termes de la common law, une signature est essentiellement une marque d'identification et si vous choisissez de vous identifier de cette façon, si j'accepte que votre nom sur un courrier électronique en tant que marque d'identification, c'est une signature valide aux termes de la common law.

Mr. Michael Power: Under the common law a signature is essentially an identifying mark, and if you choose to make that your identifying mark, and if I agree to accept your name at the bottom of an e-mail as your identifying mark, then it constitutes an identifying mark under the common law.


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