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Liste de points géodésiques
Liste des points A adoptés
Liste des points à vérifier

Translation of "Liste des points A adoptés " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


Rapport du Comité consultatif national sur les matériaux industriels de pointe : stratégies et actions à mettre en œuvre pour inciter les fabricants canadiens à adopter les matériaux de pointe

Report of the National Advisory Panel on Advanced Industrial Materials: Strategies and Actions for the Adoption of Advanced Materials in Canadian Manufacturing






Points à traiter dans un examen indépendant - Liste de contrôle pour vérifier l'état de préparation à l'an 2000

The Objectives of an Independent Review of Year 2000 Readiness


Liste de points de repère pour les Services juridiques - Services à la clientèle

Legal Services Checklist - Services to Clients
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Aux fins de la mise à jour, le cas échéant, de l’article 2, paragraphe 1, et de l’annexe IV, point 6, sans préjudice du champ d’application de la présente directive, de la mise à jour de l’annexe II, point 2, en ce qui concerne les méthodes, et de l’adaptation de l’annexe II, point 2, en ce qui concerne la liste des points à contrôler, les méthodes, les causes des défaillances et l’évaluation des défaillances, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionn ...[+++]

In order to update Article 2(1) and Annex IV point 6 as appropriate, without affecting the scope of this Directive, to update point 2 of Annex II in respect of methods, and to adapt point 2 of Annex II in respect of the list of test items, methods, reasons for failure and assessment of deficiencies, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of t ...[+++]


Afin de mettre à jour la désignation des catégories de véhicules à l’article 2, paragraphe 1, et à l’article 5, paragraphes 1 et 2, de mettre à jour l’annexe I, point 3, en ce qui concerne les méthodes et d’adapter l’annexe I, point 3, en ce qui concerne la liste des points à contrôler, les méthodes, les causes de défaillance et l’évaluation des défaillances, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

In order to update the vehicle category designations in Article 2(1) and Article 5(1) and (2), to update point 3 of Annex I in respect of methods, and to adapt point 3 of Annex I, in respect of the list of test items, methods and assessment of deficiencies, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to th ...[+++]


(32) Aux fins de la mise à jour, le cas échéant, de l'article 2, paragraphe 1, et de l'annexe IV, point 6, sans préjudice du champ d'application de la présente directive, de la mise à jour de l'annexe II, point 2, en ce qui concerne les méthodes, et de l'adaptation de l'annexe II, point 2, en ce qui concerne la liste des points à contrôler, les méthodes, les causes des défaillances et l'évaluation des défaillances, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonc ...[+++]

(32) In order to update Article 2(1) and Annex IV point 6 as appropriate, without affecting the scope of this Directive, to update point 2 of Annex II in respect of methods ,and to adapt point 2 of Annex II, in respect of the list of test items, methods, reasons for failure and assessment of deficiencies,the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning ...[+++]


(42) Afin de mettre à jour la désignation des catégories de véhicules à l'article 2, paragraphe 1, et à l'article 5, paragraphes 1 et 2, de mettre à jour l'annexe I, point 3 en ce qui concerne les méthodes et d'adapter l'annexe I, point 3 , en ce qui concerne la liste des points à contrôler, les méthodes, les causes de défaillance et l'évaluation des défaillances, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

(42) In order to update the vehicle category designations in Article 2(1) and Article 5(1) and (2), to update point 3 of Annex I in respect of methods, and to adapt point 3 of Annex I, in respect of the list of test items, methods and assessment of deficiencies, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated ...[+++]


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38. recommande que, dans le cadre des stratégies des droits de l'homme, l'Union adopte une liste de «points essentiels» que ses États membres et les institutions de l'Union devraient aborder avec leurs homologues dans les pays tiers lors des réunions et des visites, notamment au plus haut niveau politique, ainsi que lors des sommets;

38. Recommends that, as part of the human rights country strategies, the EU agree on a list of ‘minimum items’ that its Member States and the EU institutions should raise with their relevant counterparts in third countries during meetings and visits, including at the highest political level and during summits;


Par conséquent, les États membres ne peuvent adopter de critères supplémentaires aux fins 1) à 4) sur la liste du point 1 (32).

Therefore, Member States may not set additional criteria of their own for the purposes 1 to 4 listed in Section 1 (32).


La publication de la liste des points de passage frontaliers visés à l'article 2, paragraphe 8, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) est fondée sur les informations communiquées par les États membres à la Commission conformément à l'article 34 du code frontières Schengen.

The publication of the list of border crossing points referred to in Article 2(8) of Regulation (EC) No 562/2006 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 establishing a Community Code on the rules governing the movement of persons across borders (Schengen Borders Code) is based on the information communicated by the Member States to the Commission in conformity with Article 34 of the Schengen Borders Code.


En vue de la concertation, les deux rapporteurs ont travaillé en étroite collaboration. Ils ont dressé, sur la base des amendements adoptés par le PE, des listes de points ( "key points and other points") relatifs aux points d'intérêt respectifs des deux commissions, à aborder dans la négociation.

With a view to conciliation, the rapporteur and the draftsman worked in close collaboration, drawing up, on the basis of the amendments adopted by Parliament, lists of 'key points and other points' of interest to each committee which would be addressed in the negotiations.


23. demande à la Commission d'accorder, dans son prochain rapport, une attention spéciale au problème de l'élargissement des points de vue de son incidence prévisible sur EURES, de la programmation de l'extension des partenariats EURES-T et de la liste des mesures à adopter; est d'avis que les mesures préparatoires nécessaires suivantes devraient être prises dès 2002:

23. Urges the Commission to focus in the next report on the matter of enlargement by setting out a forecast of its impact on EURES, planning for expansion of the EURES-T partnerships, and a list of measures to be adopted; believes that necessary preparatory measures will need to start in 2002, namely:


Une liste des points à contrôler intitulée «List of Checkpoints for the Web Content Accessibility Guidelines 1.0» [11] présente les points à contrôler, classés par ordre de priorité et sous forme de liste, ce qui permet une évaluation manuelle des sites Web.

A "List of Checkpoints for the Web Content Accessibility Guidelines 1.0" [11], presents the checkpoints sorted by priority in a checklist format for manual Web site evaluation.




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Liste des points A adoptés ->

Date index: 2020-12-12
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