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Manuel de contrôle de la circulation des navires
Système de contrôle de la circulation des navires
Système de contrôle des mouvements maritimes

Traduction de «Manuel de contrôle de la circulation des navires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Manuel de contrôle de la circulation des navires

Traffic Control Manual


système de contrôle de la circulation des navires [ système de contrôle des mouvements maritimes ]

vessel traffic control system


Manuel de contrôle naval interallié de la navigation commerciale - Système de compte rendu et de contrôle (MERCO) des navires marchands

Allied Naval Control of Shipping Manual - Merchant Ship Reporting and Control (MERCO) System
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le manuel expose en détail les garanties procédurales que les autorités nationales doivent respecter, conformément à l'article 35 de la directive, lorsqu'elles adoptent une décision susceptible de restreindre le droit à la libre circulation en raison de l'existence d'un mariage de complaisance, à savoir les garanties prévues aux articles 30 et 31 de la directive, qui réglementent en particulier les questions liées à la notification de ces décision ...[+++]

The Handbook presents in detail the procedural safeguards that national authorities must respect, in accordance with Article 35 of the Directive, when adopting any decision which may restrict the right to free movement based on the existence of a marriage of convenience, namely those provided for in Articles 30 and 31 of the Directive, which regulate in particular issues related to the notification of such decisions and their review.


Afin d’aider les autorités nationales à contrôler l’abus du droit à la libre circulation, la Commission a publié un manuel sur les mariages de complaisance entre des citoyens de l’UE et des ressortissants de pays tiers.

To help national authorities to control the abuse of the right to free movement, the Commission has published a handbook on marriages of convenience between EU citizens and non-EU nationals.


Afin d’aider les autorités nationales à contrôler l’abus du droit à la libre circulation, la Commission a publié un manuel sur les mariages de complaisance entre des citoyens de l’UE et des ressortissants de pays tiers.

To help national authorities to control the abuse of the right to free movement, the Commission has published a handbook on marriages of convenience between EU citizens and non-EU nationals.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010D0014 - EN - 2010/597/UE: Décision de la Banque centrale européenne du 16 septembre 2010 relative à la vérification de l’authenticité et de la qualité ainsi qu’à la remise en circulation des billets en euros (BCE/2010/14) // DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE // (2010/597/UE) // ÉQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DES BILLETS // CLASSIFICATION ET TRAITEMENT DES BILLETS EN EUROS PAR LES MACHINES À L’USAGE DU PUBLIC // CLASSIFICATION ET TR ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010D0014 - EN - 2010/597/EU: Decision of the European Central Bank of 16 September 2010 on the authenticity and fitness checking and recirculation of euro banknotes (ECB/2010/14) // DECISION OF THE EUROPEAN CENTRAL BANK // (2010/597/EU) // BANKNOTE HANDLING MACHINES // CLASSIFICATION AND TREATMENT OF EURO BANKNOTES BY CUSTOMER-OPERATED MACHINES // CLASSIFICATION AND TREATMENT OF EURO BANKNOTES BY STAFF-OPERATED MACHINES // MINIMUM STANDARDS FOR AUTOMATED FITNESS CHECKING OF EURO BANKNOTES // MINIMUM STANDARDS FOR MANUAL FITNESS CHECKING OF EURO BANKNOTES // DATA COLLECTION FROM CAS ...[+++]


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Lorsque le personnel des établissements contrôlés est appelé à vérifier manuellement l'authenticité des pièces en euros remises en circulation, les États membres s'assurent auprès de ces établissements que leur personnel est dûment formé pour ce faire.

Where staff of the institutions controlled is expected to check manually the authenticity of euro coins put back into circulation, Member States shall obtain an assurance from those institutions that their staff are duly trained for that purpose.


(25) Afin de permettre une réduction des coûts et d'éviter l'installation inutile d'équipements à bord de navires circulant dans des zones maritimes couvertes par les stations de contrôle d'un AIS, les données des AIS devraient être intégrées dans le système LRIT.

(25) In order to enable cost savings and to avoid unnecessary fitting of equipment on board ships sailing in maritime areas within the coverage of AIS monitoring stations, AIS data should be integrated into the LRIT system.


Il faudrait que l’Union prenne des initiatives politiques et législatives interdisant la circulation de navires à simple coque transportant des marchandises dangereuses, comme les produits dérivés du pétrole, dans les eaux placées sous contrôle économique de l’Union européenne, et qu’elle ne se limite pas à leur interdire d’entrer dans les ports et de mouiller dans les eaux communautaires, comme le prévoit le règlement.

The Union should adopt political and legislative measures to ban single hull ships carrying dangerous goods such as petroleum derivatives from sailing anywhere in waters under European Union economic control, and not just ban such ships from entering Community ports and using Community anchorages, as the Regulation does.


Il faut selon moi aller plus loin: contrôler tous les types de navires qui circulent, sauf le trafic côtier, à trois, quatre ou cinq milles et faire en sorte qu’à partir d’une certaine distance de la côte, l’ensemble du trafic soit contrôlé.

I believe that it is a matter of going a step further, of controlling all types of ships sailing, apart from traffic close to the coast, within three, four or five miles; that, from a certain distance from the coast, all traffic must be controlled.


Le point 3.4.2.3 du manuel commun relatif aux frontières extérieures demeure limité à ce texte du fait de l'élimination des deux paragraphes prévoyant l'assouplissement des contrôles à la frontière dans des cas particuliers correspondant essentiellement à une circulation intense.

Point 3. 4.2.3. of the Common Borders Manual is reduced to the above text, which replaces the two paragraphs authorising the relaxation of border checks in special circumstances brought about by heavy traffic in particular.


La question des contrôles de passagers des navires de croisières et, le cas échéant des personnels d'équipage, pourrait notamment être examinée dans le cadre de la refonte des textes applicables en la matière, en particulier du Manuel Commun des frontières extérieures.

The question of checks on cruise ship passengers and, where appropriate, crew members could be examined in the context of the recasting of the relevant texts, such as the Common Manual for External Borders.




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Date index: 2021-12-20
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