(3) Lorsque la Norme relative au manuel des agents de bord est satisfaite, le ministre approuve les parties du manuel de l’agent de bord portant sur les renseignements visant les procédures de sécurité et les procédures d’urgence contenues dans la partie A de cette norme et toutes les modifications qui sont apportées au manuel.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) The Minister shall, where the Flight Attendant Manual Standard is met, approve those parts of a flight attendant manual, and any amendments to those parts, that relate to the safety and emergency information contained in Part A of the Flight Attendant Manual Standard.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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(2) Le manuel de l’agent de bord doit contenir les instructions et les renseignements permettant aux agents de bord d’exercer leurs fonctions en toute sécurité, ainsi que les renseignements qu’exige la Norme relative au manuel des agents de bord.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) A flight attendant manual shall contain the instructions and information necessary to enable flight attendants to perform their duties safely and shall contain the information required by the Flight Attendant Manual Standard.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) L’exploitant aérien qui a établi un manuel d’utilisation de l’aéronef doit s’assurer qu’un exemplaire de ce manuel est transporté à bord de l’aéronef qui en est l’objet.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) An air operator that has established an aircraft operating manual shall ensure that a copy of the manual is carried on board each aircraft to which it relates.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(7) Le propriétaire d’un bateau de pêche veille à ce qu’un manuel soit placé à bord pour l’information du capitaine, manuel

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(7) The owner of every fishing vessel shall ensure that a booklet is placed on board the vessel for the information of the master, which booklet shall

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

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La structure, le système de commande et de contrôle de l'ensemble des équipements du train, les dispositifs de captage du courant, les équipements de traction et de transformation de l'énergie, de freinage, d'accouplement, les organes de roulement (bogies, essieux, etc.) et la suspension, les portes, les interfaces homme/machine (conducteur, personnel à bord, passagers, en incluant les besoins des personnes à mobilité réduite), les dispositifs de sécurité passifs ou actifs, les dispositifs nécessaires à la santé des passagers et du personnel à bord.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-06-16]

Structure, command and control system for all train equipment, current-collection devices traction and energy conversion units, braking, coupling and running gear (bogies, axles, etc.) and suspension, doors, man/machine interfaces (driver, on-board staff and passengers, including the needs of persons with reduced mobility), passive or active safety devices and requisites for the health of passengers and on-board staff.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-06-16]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-06-16]

Les agents auxiliaires à bord du train (par exemple, le personnel de restauration ou de nettoyage), qui ne font pas partie du personnel de bord tel qu'il est décrit ci-dessous, doivent recevoir outre leur formation de base une formation en vue de faciliter les actions du personnel de bord (1).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-19]

Auxiliary train staff (e.g. catering, cleaning), who do not form part of the train crew as defined below shall, in addition to their basic instruction, be trained to support the actions of the train crew (1).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-19]

La structure, le système de commande et de contrôle de l'ensemble des équipements du train, les équipements de traction et de transformation de l'énergie, de freinage, d'accouplement, les organes de roulement (bogies, essieux) et la suspension, les portes, les interfaces homme/machine (conducteur, personnel de bord, voyageurs, en incluant les besoins des personnes à mobilité réduite), les dispositifs de sécurité passifs ou actifs, les dispositifs nécessaires à la santé des voyageurs et du personnel de bord.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

Structure, command and control system for all train equipment, traction and energy conversion units, braking, coupling and running gear (bogies, axles, etc.) and suspension, doors, man/machine interfaces (driver, on-board staff and passengers, including the needs of persons with reduced mobility), passive or active safety devices and requisites for the health of passengers and on-board staff.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-20]

Certification du personnel de bord assurant la conduite de locomotives et de trains: le CESE accueille favorablement la proposition de directive relative à la certification du personnel de bord des trains.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-02-06]

Certification of train crews operating locomotives and trains: The EESC welcomes the proposal for a Directive on the certification of train crews.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-02-06]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2005-02-06]

L'étude confirme que les personnels de bord engagés dans des opérations trans-frontalières, de même que le personnel chargé de l'inspection du matériel roulant provenant d'autres Etats membres ou de l'étranger ainsi que du contrôle (dispatching) des trains avec du personnel de bord étranger, nécessitent des connaissances et une formation supplémentaires.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2001-03-14]

The study confirms that train crews involved in cross-border operations and personnel responsible for inspecting rolling stock from other Member States or from outside the EU and for dispatching trains with foreign train crews need additional knowledge and training.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2001-03-14]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2001-03-14]

La structure, le système de commande et de contrôle de l'ensemble des équipements du train, les équipements de traction et de transformation de l'énergie, de freinage, d'accouplement, les organes de roulement (bogies, essieux) et la suspension, les portes, les interfaces homme/machine (conducteur, personnel à bord, passagers, en incluant les besoins des personnes à mobilité réduite), les dispositifs de sécurité passifs ou actifs, les dispositifs nécessaires à la santé des passagers et du personnel à bord.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2001-03-18]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2001-03-18]

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