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Contrat coût plus honoraires forfaitaires
Contrat en régie avec clause d'indexation
Contrat en régie avec honoraires fixes
Contrat en régie avec pourcentage du coût des travaux
Marché de travaux en régie
Marché en régie avec clause d'indexation
Marché en régie avec honoraires fixes
Marché en régie avec pourcentage du coût des travaux

Traduction de «Marché en régie avec pourcentage du coût des travaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marché en régie avec pourcentage du coût des travaux [ contrat en régie avec pourcentage du coût des travaux | contrat avec règlement du coût des travaux plus pourcentage ]

cost plus percentage of cost contract [ cost plus percentage contract ]


marché en régie avec clause d'indexation [ contrat en régie avec clause d'indexation | contrat avec règlement du coût des travaux plus honoraire variable | marché avec règlement du coût des travaux plus honoraire variable ]

cost plus fluctuation contract [ cost plus fluctuation fee contract | cost plus fluctuating fee contract ]


contrat coût plus honoraires forfaitaires [ contrat en régie avec honoraires fixes | marché en régie avec honoraires fixes | contrat avecglement du coût des travaux plus honoraire forfaitaire ]

cost-plus-fixed-fee contract [ cost plus fixed fee contract | CPFF contract | cost-plus-lump-sum-fee contract ]


marché de travaux en régie

cost-plus-percentage contract
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour les marchés de travaux: nature et étendue des travaux, lieu d’exécution; dans le cas où l’ouvrage est divisé en plusieurs lots, caractéristiques essentielles de ces lots par référence à l’ouvrage; si elle est disponible, estimation de la fourchette du coût des travaux envisagés; numéro(s) de référence à la nomenclature CPV.

In the case of works contracts: the nature and extent of the works and the place of execution; if the work is to be subdivided into several lots, the essential characteristics of those lots by reference to the work; if available, an estimate of the range of the cost of the proposed works; CPV nomenclature reference no(s).


Pour les marchés de travaux: nature et étendue des travaux, lieu d’exécution; dans le cas où l’ouvrage est divisé en plusieurs lots, caractéristiques essentielles de ces lots par référence à l’ouvrage; si elle est disponible, estimation de la fourchette du coût des travaux envisagés; numéro(s) de référence à la nomenclature CPV.

In the case of works contracts: the nature and extent of the works and the place of execution; if the work is to be subdivided into several lots, the essential characteristics of those lots by reference to the work; if available, an estimate of the range of the cost of the proposed works; CPV nomenclature reference no(s).


contrats de sous-traitance conclus avec des intermédiaires ou des consultants, en vertu desquels le paiement est défini en pourcentage du coût total du projet, à moins qu'un tel paiement ne soit justifié par le bénéficiaire final par référence à la valeur réelle des travaux ou des services fournis.

subcontracting with intermediaries or consultants where payment is defined as a percentage of the total cost of the project, unless such payment is justified by the final beneficiary by reference to the actual value of the work or services provided.


contrats de sous-traitance conclus avec des intermédiaires ou des consultants, en vertu desquels le paiement est défini en pourcentage du coût total du projet, à moins qu’un tel paiement ne soit justifié par le bénéficiaire final par référence à la valeur réelle des travaux ou des services fournis.

subcontracting with intermediaries or consultants where payment is defined as a percentage of the total cost of the project, unless such payment is justified by the final beneficiary by reference to the actual value of the work or services provided.


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À titre exceptionnel, lorsque le coût est défini en pourcentage du coût total des opérations, il peut être considéré comme éligible pour autant que l’organisme compétent puisse le justifier par référence à la valeur réelle des travaux ou services fournis.

Exceptionally, where the cost is defined as a percentage of the total costs of the operations, such cost may be considered eligible only if the competent body is able to justify it by reference to the actual value of the work or services provided.


À titre exceptionnel, lorsque le coût est défini en pourcentage du coût total des opérations, il peut être considéré comme éligible pour autant que l’organisme compétent puisse le justifier par référence à la valeur réelle des travaux ou services fournis.

Exceptionally, where the cost is defined as a percentage of the total costs of the operations, such cost may be considered eligible only if the competent body is able to justify it by reference to the actual value of the work or services provided.


b) les contrats de sous-traitance conclus avec des intermédiaires ou des consultants en vertu desquels le paiement est défini comme pourcentage du coût total à moins qu'un tel paiement ne soit justifié par l'organisme responsable de la mise en oeuvre, en référence à la valeur réelle des travaux ou des services fournis.

(b) subcontracting contracts concluded with intermediates or consultants under which the payment is defined as a percentage of the total cost, unless such a payment is justified by the body responsible for implementation by reference to the real value of the works or services provided.


b) les contrats de sous-traitance conclus avec des intermédiaires ou des consultants en vertu desquels le paiement est défini comme pourcentage du coût total à moins qu'un tel paiement ne soit justifié par l'organisme responsable de la mise en oeuvre, en référence à la valeur réelle des travaux ou des services fournis.

(b) subcontracting contracts concluded with intermediates or consultants under which the payment is defined as a percentage of the total cost, unless such a payment is justified by the body responsible for implementation by reference to the real value of the works or services provided.


b) les contrats de sous-traitance conclus avec des intermédiaires ou des consultants, en venu desquels le paiement est défini en pourcentage du coût total du projet, à moins qu'un tel paiement ne soit justifié par le bénéficiaire final, en référence à la valeur réelle des travaux ou des services fournis.

(b) subcontracts with intermediaries or consultants in which the payment is defined as a percentage of the total cost of the operation unless such payment is justified by the final beneficiary by reference to the actual value of the work or services provided.


b) les contrats de sous-traitance conclus avec des intermédiaires ou des consultants, en venu desquels le paiement est défini en pourcentage du coût total du projet, à moins qu'un tel paiement ne soit justifié par le bénéficiaire final, en référence à la valeur réelle des travaux ou des services fournis.

(b) subcontracts with intermediaries or consultants in which the payment is defined as a percentage of the total cost of the operation unless such payment is justified by the final beneficiary by reference to the actual value of the work or services provided.




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Marché en régie avec pourcentage du coût des travaux ->

Date index: 2022-12-23
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