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Acidograveur d'armes à feu
Acidograveuse d'armes à feu
Arme longue
Arme rayée
Arme soumise à autorisation
Arme à canon long
Arme à feu longue
Arme à feu soumise à autorisation
Arme à feu à canon rayé
Brunisseur d'armes à feu
Carabine à canon rayé
Finisseur d'armes à feu
Graveur à l'eau forte sur armes à feu
Graveuse à l'eau forte sur armes à feu
Marque apposée sur l'arme à feu
Marque du fabricant
Tir contre armes à feu

Translation of "Marque apposée sur l'arme à feu " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
marque du fabricant (1) | marque apposée sur l'arme à feu (2)

manufacturer's mark


acidograveur d'armes à feu [ acidograveuse d'armes à feu | graveur à l'eau forte sur armes à feu | graveuse à l'eau forte sur armes à feu ]

firearms etcher


Loi modifiant la Loi sur les armes à feu et le Code criminel (dispense d'enregistrer les armes à feu qui ne sont ni des armes à feu à autorisation restreinte ni des armes à feu prohibées)

An Act to amend the Firearms Act and the Criminal Code (no registration of firearms that are not restricted or prohibited firearms)


Un aperçu de la législation canadienne sur les armes à feu : questions et réponses concernant la Loi sur les armes à feu, ses règlements et les documents d'appui [ Un aperçu de la législation canadienne sur les armes à feu ]

A Quick Look at Canada's Firearms Law: Questions and Answers about the Fireams Act, Regulations and Support Material [ A Quick Look at Canada's Firearms Law ]


finisseur d'armes à feu | brunisseur d'armes à feu

firearms finisher | browning processor


arme à feu longue | arme longue | arme à canon long

long firearm


arme à feu à canon rayé | arme rayée | carabine à canon rayé

rifle


arme à feu soumise à autorisation (1) | arme soumise à autorisation (2)

firearm subject to authorisation


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'intégralité de la marque sera apposée uniquement sur la carcasse de l'arme à feu, tandis que la marque de neutralisation et le pays de neutralisation seront apposés sur tous les autres éléments essentiels.

The full mark will be affixed only on the frame of the firearm, while the deactivation mark (1) and the country of deactivation (2) will be affixed on all other essential components.


Les éléments essentiels de l'arme à feu neutralisée à laquelle le présent certificat se rapporte ont été munis d'une marque d'inspection officielle; ces marques ne doivent pas être enlevées ou modifiées.

The essential components of the deactivated to which this certificate relates have been marked with an official inspection mark; these marks must not be removed or altered.


5 (1) Il est interdit de sciemment enlever, modifier, oblitérer ou maquiller toute marque d’une arme à feu.

5 (1) No person shall knowingly remove, alter, obliterate or deface a marking on a firearm.


Mais il y a des armes à feu sur lesquelles le calibre n'est pas indiqué, quoique, en général, le nom complet de la cartouche sera marqué sur l'arme à feu ou à tout le moins la partie numérique, le .32.

There are some firearms that are not marked as to calibre, but in general the full cartridge name would be marked on the firearm, or in some cases just the numerical portion, the .32.


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M. Murray Smith: Si c'était moi à la barre, je me sentirais obligé de faire remarquer au juge les divergences entre ce qui est marqué sur l'arme à feu et ce qu'indique le certificat d'enregistrement, à condition qu'on me pose la question.

Mr. Murray Smith: If I were there, I would feel obliged to point out to the court exactly what markings were present on the firearm and discrepancies, if any, that relate to the registration certificate, providing that was in fact what the court had asked me to do at the time.


Si le citoyen dont on parle a pu décrire correctement la marque de l'arme à feu, le fait que c'était une carabine et non un fusil de chasse, mais qu'il fait une erreur portant sur un ou deux chiffres du numéro de série.

If the individual you're speaking of was able to correctly describe the make of the firearm, the fact that it was a rifle, not a shotgun, and that individual makes a mistake with one or two numbers of the serial number.


Il y a un déficit marqué de données disponibles sur les aspects sécuritaires (les données sur les infractions pénales ne sont pas ventilées par catégories d’armes à feu, la distinction entre les armes à feu légales et illégales utilisées dans des infractions pénales est partielle, les données sur la production d’armes à feu civiles selon les États membres sont tronquées etc.) et les données disponibles sur la structure du marché des armes à feu civiles (production, importation et exportation d’armes à feu civiles, nombre de salariés e ...[+++]

There is a clear lack of data availability related to security issues (e.g. data on crimes not disaggregated per category of firearms, limited distinction between legal and illegal firearms used in crimes, limited data on the production of civil firearms per MS, etc.) as well as poor quality of data available in relation to the civilian firearms market structure (i.e. production, import and export of civilian firearms, employees and turnover of companies operating in the sector).


Cela peut aussi entraver le fonctionnement du marché intérieur, puisque les marques risquent de ne pas être reconnues dans tous les États membres.Il convient de réaliser une analyse préliminaire approfondie des pièces d’armes à feu réglementées et marquées dans les différents États membres et de se pencher à l’échelon de l’Union sur les écarts entre la définition des «parties essentielles» figurant dans la directive sur les armes à feu et celle des «pi ...[+++]

It also implies potential obstacles to the functioning of the Internal Market as marks may not recognised in all Member States.A preliminary in-depth analysis of the firearms parts regulated and marked across MS should be performed and differences between the definition of “essential components” included in the Firearms Directive and “parts and components” regulated by the UNFP should be addressed at EU level to evaluate the need for changes of the definitions in the Directive.


Enfin, ce marquage est inutile, parce que celui qui veut tourner le système peut toujours apposer ces marques sur des armes à feu illégitimes.

Finally, the stamping of these marks is futile, because anyone wishing to confuse the system can stamp such markings on inappropriate firearms.


Toute arme à feu et lot de munitions doivent être marqués lors de la fabrication.

Each firearm and elementary package of ammunition must be marked upon manufacturing.




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Marque apposée sur l'arme à feu ->

Date index: 2023-10-16
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