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Identification de la marque
Identification de piste
Marque d'identification de piste
Marque latérale de piste
Marques d'identification de piste
Marques de piste
Marques latérales de piste
Panneau d'identification de piste
Piste repère
Piste-marque
Reconnaissance de la marque

Traduction de «Marques d'identification de piste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marques d'identification de piste

runway designation markings


marque d'identification de piste

runway designation marking




reconnaissance de la marque | identification de la marque

brand recognition | brand identification


panneau d'identification de piste

runway designation marker


marques latérales de piste

runway-side-stripe markings






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«portée visuelle de piste (RVR)», la distance jusqu’à laquelle le pilote d’un aéronef placé sur l’axe de piste peut voir les marques ou les feux qui délimitent la piste ou qui balisent son axe.

‘runway visual range (RVR)’ means the range over which the pilot of an aircraft on the centre line of a runway can see the runway surface markings or the lights delineating the runway or identifying its centre line.


Les dispositifs d’identification visibles sont les marques auriculaires traditionnelles, mais il peut également s’agir d’une marque sur le paturon (bague).

Visible identifiers are conventional eartags, but can also be a mark on the pastern (leg band).


b) dans le cas d’une piste d’une longueur supérieure à 450 m (1 500 pieds) mais ne dépassant pas 1 220 m (4 000 pieds), une marque de zone fermée, de dimensions au moins égales à la moitié de celles prévues à cette annexe, est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause, et une autre marque de zone fermée, de dimensions identiques, est disposée sur la piste ou le tronçon à un point équidistant des deux marques;

(b) where the runway is greater than 450 m (1,500 feet) but not greater than 1 220 m (4,000 feet) in length, a closed marking of not less than one-half the dimensions set out in that Schedule shall be located at each end of the closed runway or part thereof and an additional closed marking of the same dimensions shall be located on the closed runway or part thereof at a point equidistant from the two markings; or


a) dans le cas d’une piste d’une longueur supérieure à 1 220 m (4 000 pieds), une marque de zone fermée est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause et d’autres marques de zone fermée sont disposées sur la piste ou le tronçon à intervalles d’au plus 300 m (1 000 pieds);

(a) where the runway is greater than 1 220 m (4,000 feet) in length, a closed marking shall be located at each end of the closed runway or part thereof and additional closed markings shall be located on the closed runway or part thereof at intervals not exceeding 300 m (1,000 feet);


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(vi) la piste est dotée de feux de piste de haute intensité, ou de feux d’axe de piste, en état de service et en état de fonctionnement, à la vue du pilote pendant la course au décollage, ou de marques d’axe de piste à la vue du pilote pendant la course au décollage,

(vi) the runway is equipped with high-intensity runway lights, or runway centre line lights, that are serviceable and functioning and that are visible to the pilot throughout the take-off run, or with runway centre line markings that are visible to the pilot throughout the take-off run,


«marque auriculaire», selon le cas, la marque auriculaire permettant l’identification individuelle des animaux de l’espèce bovine visée à l’article 3, point a), et à l’article 4 du règlement (CE) no 1760/2000 et/ou la marque auriculaire permettant l’identification individuelle des animaux des espèces ovine et caprine visée au point A.3 de l’annexe du règlement (CE) no 21/2004.

‘ear tag’ means the ear tag to identify bovine animals individually referred to in Article 3(a) and Article 4 of Regulation (EC) No 1760/2000 and/or the ear tag to identify ovine and caprine animals individually referred to in point A.3 of the Annex to Regulation (EC) No 21/2004 respectively.


Après avoir déjà dégagé, dans sa jurisprudence , les conditions qu’un signe doit satisfaire pour constituer une marque, la Cour se penche, dans la présente affaire, sur les exigences requises pour l’identification des produits ou des services pour lesquels la protection de la marque est sollicitée.

Having identified in its case-law the conditions which a sign must fulfil in order to constitute a trade mark, the Court turns to consider, in the present case, the requirements for the identification of goods or services for which the protection of a trade mark is sought.


Les viandes provenant d'animaux soumis à un abattage d'urgence à l'extérieur de l'abattoir doivent porter une marque de salubrité spéciale qui ne peut être confondue ni avec la marque de salubrité visée au présent chapitre, ni avec la marque d'identification visée à l'annexe II, section I, du règlement (CE) no./2004

Meat from animals having undergone emergency slaughter outside the slaughterhouse must bear a special health mark, which cannot be confused either with the health mark provided for in this Chapter or with the identification mark provided for in Annex II, Section I, to Regulation (EC) No./2004


Les exploitants du secteur alimentaire ne peuvent mettre sur le marché des viandes d'animaux ayant fait l'objet d'un abattage d'urgence si elles ne portent pas une marque de salubrité spéciale qui ne peut être confondue ni avec la marque de salubrité prévue par le règlement (CE)./2004 ni avec la marque d'identification prévue à l'annexe II, section I du présent règlement.

Food business operators may not place meat from animals having undergone emergency slaughter on the market unless it bears a special health mark which cannot be confused either with the health mark provided for in Regulation (EC) No./2004 or with the identification mark provided for in Annex II, Section I to this Regulation.


M. Michael Power: Aux termes de la common law, une signature est essentiellement une marque d'identification et si vous choisissez de vous identifier de cette façon, si j'accepte que votre nom sur un courrier électronique en tant que marque d'identification, c'est une signature valide aux termes de la common law.

Mr. Michael Power: Under the common law a signature is essentially an identifying mark, and if you choose to make that your identifying mark, and if I agree to accept your name at the bottom of an e-mail as your identifying mark, then it constitutes an identifying mark under the common law.




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Marques d'identification de piste ->

Date index: 2023-02-20
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