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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Chronométrer un appel
Delirium tremens
Durée effective
Durée effective d'insolation
Durée effective de congélation
Durée effective de l'opération
Durée effective de travail
Durée effective du travail
Démence alcoolique SAI
Déterminer la durée d'un appel
Hallucinose
Heures de travail réelles
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure effective
Mesure en durée effective
Mesurer la durée d'un appel
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Temps effectif de congélation
Temps effectivement travaillé
établir la durée d'un appel

Traduction de «Mesure en durée effective » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


durée effective du travail [ temps effectivement travaillé | durée effective de travail | heures de travail réelles ]

actual hours worked [ actual time worked ]


mesurer la durée d'un appel [ chronométrer un appel | déterminer la durée d'un appel | établir la durée d'un appel ]

time a call




durée effective de congélation | temps effectif de congélation

effective freezing time




durée effective

actual duration [ effective duration ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
ii. Une autre solution serait que le juge apprécie la durée du détachement ex post, c'est-à-dire en fonction de la durée effective du détachement après coup, au cas par cas, éventuellement selon un délai fixé dans un futur instrument.

ii. another solution would be for the court to assess the duration ex post, on the basis of the actual duration, on a case by case basis, possibly on the basis of a period set by a future instrument.


Si la Commission conclut que ces critères sont remplis, elle prend immédiatement, au moyen d'actes d'exécution, des mesures de durée limitée pour contrer le risque présenté par cet organisme nuisible.

Where the Commission concludes that those criteria are fulfilled, it shall immediately, by means of implementing acts, adopt measures for a limited time as regards the risks posed by that pest.


Il importe, en particulier, que le responsable du traitement soit tenu de mettre en œuvre des mesures appropriées et effectives et soit à même de démontrer la conformité des activités de traitement avec le présent règlement, y compris l'efficacité des mesures.

In particular, the controller should be obliged to implement appropriate and effective measures and be able to demonstrate the compliance of processing activities with this Regulation, including the effectiveness of the measures.


Selon la Cour, la réglementation italienne satisfait à ces exigences, puisqu’elle prévoit tant une mesure préventive (durée maximale d'un an pour les contrats à durée déterminée successifs) qu'une mesure de sanction en cas d’abus (transformation des contrats à durée déterminée successifs en relation de travail à durée indéterminée, lorsqu’un travailleur a été employé de façon ininterrompue par le même employeur pendant plus d’un an).

According to the Court, the Italian legislation complies with those requirements since it provides for both a preventive measure (maximum duration of one year for successive fixed-term contracts) and a penalty in the event of abuse (conversion of successive fixed-term contracts into an employment relationship of indefinite duration, where a worker has been employed continuously by the same employer for longer than one year).


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des mesures de police effectives et proportionnées, y compris, le cas échéant, des mesures correctives ou la suspension de l'exploitation et la modification ou la révocation d'une autorisation.

effective and proportionate enforcement actions, including, where appropriate, corrective action or suspension of operation and modification or revocation of a licence.


la durée de transport des produits soumis à accise estimée par l'opérateur est plus courte que la durée effective;

the time estimated by the operator for the transport of the excise goods is shorter than the time ultimately employed;


Des citoyens de l'Union ne peuvent être éloignés du territoire de l'État membre d'accueil qu'en raison d'un comportement donnant lieu à des mesures répressives ou à d'autres mesures réelles et effectives destinées à combattre ce comportement dans cet État, ainsi que le confirme[36] la jurisprudence de la Cour.

EU citizens may be expelled only for conduct punished by the law of the host Member State or with regard to which other genuine and effective measures intended to combat such conduct were taken, as confirmed by the case-law[36] of the Court.


Il y a des brevets qui les protègent pour une durée de 20 ans mais, en réalité, la durée effective est d'environ une dizaine d'années.

There are patents that protect the industry for a period of 20 years but in fact have an effective duration of about ten years.


Pour ce faire, le but ultime que doivent se fixer le Canada et nos partenaires commerciaux internationaux est de relever les défis inhérents à trois facteurs clés qui concernent la propriété intellectuelle: En premier lieu, établir et appliquer des normes supérieures et compétitives sur le plan international en matière de protection de la propriété intellectuelle au moyen de mesures efficaces susceptibles de protéger ces droits prévus par la loi; en deuxième lieu, reconnaître les besoins particuliers en matière de protection intellectuelle pour ce qui est des secteurs industriels, notamment la protection des produits pharmaceutiques, pour le ...[+++]

To do so, the ultimate goal for Canada and our international trading partners is to meet three key intellectual property challenges: first, to set and enforce high internationally competitive standards of intellectual property protection with effective enforcement mechanisms that protect these legal rights; second, to recognize the special intellectual property needs of those industrial sectors—especially pharmaceuticals—in which effective patent term is significantly reduced through extensive national and international regulatory requirements; and third, to maintain and update intellectual property protection rules in recognition of t ...[+++]


Je peux affirmer que, dans le cadre de l'initiative du BGGP, nous comparons chaque mois la durée effective des projets à la durée prévue aux termes de l'accord relatif au projet.

I can say that under the MPMO initiative, we are monitoring every month how long projects take compared to what is stipulated in the project agreement.


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