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Atteinte de toutes les couches de la peau
BAV du 2e degré
BAV du deuxième degré
BAV du second degré
Bloc AV du deuxième degré
Bloc auriculo-ventriculaire du 2e degré
Bloc auriculo-ventriculaire du deuxième degré
Bloc auriculoventriculaire du 2e degré
Bloc auriculoventriculaire du second degré
Brûlure au deuxième degré
Brûlure du deuxième degré
Brûlure du second degré
Brûlures et corrosions du premier degré
Coup de soleil du deuxième degré
Deuxième degré
Meurtre au deuxième degré
Meurtre au premier degré
Meurtre au second degré
Nécrose profonde des tissus sous-jacents
Parent au deuxième degré
Parent de deuxième degré
Parent de second degré
Perte de l'épiderme
Phlyctènes
Troisième degré
érythème

Traduction de «Meurtre au deuxième degré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
meurtre au deuxième degré [ meurtre au second degré ]

second degree murder [ second-degree murder ]


bloc auriculoventriculaire du second degré | bloc auriculoventriculaire du 2e degré | bloc auriculo-ventriculaire du 2e degré | bloc auriculo-ventriculaire du deuxième degré | BAV du second degré | BAV du deuxième degré | BAV du 2e degré | bloc AV du deuxième degré

second degree atrioventricular block | second-degree atrioventricular block | second degree A-V block


brûlures et corrosions du:premier degré [érythème] | deuxième degré [perte de l'épiderme] [phlyctènes] | troisième degré [atteinte de toutes les couches de la peau] [nécrose profonde des tissus sous-jacents]

burns and corrosions of:first degree [erythema] | second degree [blisters] [epidermal loss] | third degree [deep necrosis of underlying tissue] [full-thickness skin loss]


brûlure du deuxième degré | brûlure au deuxième degré | brûlure du second degré

second-degree burn | burn of the second degree


parent au deuxième degré [ parent de deuxième degré | parent de second degré ]

second-degree relative [ second degree relative ]


meurtre au premier degré [ meurtre commis avec préméditation et de propos délibéré ]

first degree murder [ first-degree murder | planned and deliberate murder ]




Déchirure obstétricale du périnée, du deuxième degré

Second degree perineal laceration during delivery


Coup de soleil du deuxième degré

Sunburn of second degree


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Il demeure entendu que, sans préjudice de la portée générale du paragraphe (1), lorsqu’un chef d’accusation inculpe de meurtre au premier degré et que les témoignages ne prouvent pas le meurtre au premier degré, mais prouvent le meurtre au deuxième degré ou une tentative de commettre un meurtre au deuxième degré, le jury peut déclarer l’accusé non coupable de meurtre au premier degré, mais coupable de meurtre au deuxième degré ou de tentative de commettre un meurtre au deuxième degré, selon le cas.

(2) For greater certainty and without limiting the generality of subsection (1), where a count charges first degree murder and the evidence does not prove first degree murder but proves second degree murder or an attempt to commit second degree murder, the jury may find the accused not guilty of first degree murder but guilty of second degree murder or an attempt to commit second degree murder, as the case may be.


Des personnes ne sont réputées être membres de la même famille que si elles sont liées l’une à l’autre par une des relations mentionnées ci-après: i) époux et épouse; ii) ascendants et descendants, en ligne directe au premier degré; iii) frères et sœurs (germains, consanguins ou utérins); iv) ascendants et descendants, en ligne directe au deuxième degré; v) oncle ou tante et neveu ou nièce; vi) beaux-parents et gendre ou belle ...[+++]

Persons shall be deemed to be members of the same family only if they stand in any of the following relationships to one another: (i) husband and wife, (ii) parent and child, (iii) brother and sister (whether by whole or half blood), (iv) grandparent and grandchild, (v) uncle or aunt and nephew or niece, (vi) parent-in-law and son-in-law or daughter-in-law, (vii) brother-in-law and sister-in-law.


Pour les infractions de haute trahison et de meurtre au premier degré, cette période est de 25 ans; pour le meurtre au deuxième degré, elle est de 10 ans, sauf dans trois situations: elle est fixée systématiquement à 25 ans dans le cas des personnes reconnues coupables de meurtre au deuxième degré qui ont été reconnues coupables de meurtre au premier ou au deuxième degré dans le passé; la période de 25 ans vise également les personnes reconnues coupables de meurtre au deuxième degré qui ont été reconnues coupables de meurtre intentionnel en vertu de la Loi sur les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre; la période d'inadmiss ...[+++]

For high treason and first-degree murder, that period of time is 25 years, while for second degree murder it is 10 years except in three situations: first, it is automatically 25 years for any second degree murderer who has previously been convicted of either first or second degree murder; second, it is also automatically 25 years for any second degree murderer who has previously been convicted of an intentional killing under the ...[+++]


Lorsqu'une coopérative est constituée de membres qui sont eux-mêmes des sociétés coopératives, il s'agit d'une coopérative dite «de deuxième degré».

Where a cooperative is constituted of members who are themselves cooperative enterprises, it is known as a ‘secondary’ or ‘second-degree’ cooperative.


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Lorsqu'une coopérative est constituée de membres qui sont eux-mêmes des sociétés coopératives, il s'agit d'une coopérative dite "de deuxième degré".

Where a cooperative is constituted of members who are themselves cooperative enterprises, it is known as a "secondary" or "second-degree" cooperative.


39 Par la première branche du deuxième moyen du pourvoi, la requérante fait valoir que le Tribunal a posé des exigences trop élevées pour les marques tridimensionnelles eu égard au faible degré de caractère distinctif requis pour satisfaire aux exigences de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.

By the first part of the second plea, the appellant submits that the Court of First Instance set too high a requirement for the three-dimensional trade marks having regard to the low degree of distinctive character needed to fulfil the requirements of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.


Le transfert de propriété ne peut pas s'effectuer entre membres d'une même famille, et ce jusqu'au deuxième degré de parenté.

The transfer of ownership may not take place within the same family, up to the second degree, and the premium may not exceed 10% of the acquisition cost or EUR 50 000.


White (North Vancouver): Relativement au pourcentage de récidive chez les personnes reconnues coupables de meurtre au premier degré, de meurtre au deuxième degré et d'homicide involontaire coupable ces 30 dernières années, quel est, d'après le gouvernement, le nombre de récidivistes qui ont été formellement accusés et subséquemment reconnus coupables a) de meurtre au premier degré, b) de meurtre au deuxième degré, c) d'homicide involontaire coupable?

White (North Vancouver): With regard to the rate of recidivism for persons convicted of first degree murder, second degree murder or manslaughter over the past 30 years, what has the government determined to be the number of those persons so convicted who, (a) reoffend, are formally charged and subsequently sentenced on a charge of first degree murder or, (b) reoffend, are formally charged and subsequently sentenced on a charge of second degree murder or, (c) reoffend, are formally charged and subsequently sentenced on a charge of manslaughter?


M. Irwin Koziebrocki: Le Code criminel prévoit que si quelqu'un commet un meurtre au deuxième degré pendant qu'il purge déjà une peine d'emprisonnement pour un premier meurtre au deuxième degré, le second meurtre au deuxième degré est traité comme un meurtre au premier degré.

Mr. Irwin Koziebrocki: The Criminal Code certainly provides that if you commit a second second-degree murder while sentenced to a first second-degree murder, that second-degree murder becomes and is treated as a first-degree murder.


Comparativement au meurtre au deuxième degré, le meurtre au premier degré est commis avec préméditation(22). Les deux catégories de meurtres prévoient la même peine : une peine minimale d’emprisonnement à perpétuité(23). La différence entre les deux réside dans le temps à purger avant d’être admissible à la libération conditionnelle : un minimum de 25 ans en cas de meurtre au premier degré(24) et une période entre 10 et 25 ans en cas de meurtre au deuxième degré(25).

Unlike second-degree murder, first-degree murder is planned and deliberate (22) The punishment is the same for both categories of murder: a minimum term of imprisonment for life (23) The difference between the two lies in the time to be served before parole eligibility: a minimum of 25 years in the case of first-degree murder(24) and between 10 and 25 years in the case of second-degree murder (25)


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