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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fonctionner en balayage mode cavalier
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mode balayage normal
Mode de poursuite automatique
Mode de poursuite et de balayage
Mode de poursuite optique
Mode de poursuite sur informations discontinues
Mode poursuite radar
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Signification du mode de balayage de l'échantillon
TWS
Track while scan

Traduction de «Mode de poursuite et de balayage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mode de poursuite et de balayage | track while scan [ TWS ]

track while scan mode [ TWS ]




mode de poursuite sur informations discontinues

track-while-scan mode






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


fonctionner en balayage mode cavalier

to operate in stroke mode


mode balayage normal

situation awareness mode | SAM [Abbr.]


signification du mode de balayage de l'échantillon

sample scanning mode significance


mode poursuite radar

radar tracking mode | radar track mode
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
144 (1) En plus des modes de poursuite prévus par la présente loi et au Code criminel, les poursuites à l’égard des infractions désignées par règlement peuvent être intentées conformément au présent article.

144 (1) In addition to other procedures set out in this Act or in the Criminal Code for commencing a proceeding, proceedings in respect of any offence that is prescribed by regulation may be commenced in accordance with this section.


23 (1) En plus des modes de poursuite prévus au Code criminel, les poursuites à l’égard des infractions désignées par règlement peuvent être intentées de la façon suivante : l’agent

23 (1) In addition to the procedures set out in the Criminal Code for commencing a proceeding, proceedings in respect of any prescribed offence may be commenced by an officer


79.7 (1) En plus des modes de poursuite prévus au Code criminel, les poursuites à l’égard des infractions désignées par règlement peuvent être intentées de la façon suivante : l’agent des pêches, le garde-pêche ou l’inspecteur :

79.7 (1) In addition to the procedures set out in the Criminal Code for commencing a proceeding, proceedings in respect of any offence prescribed by regulation may be commenced by a fishery officer, fishery guardian or inspector


Il n'y a pas de peine minimale quand il y a déclaration de culpabilité par procédure sommaire, et le procureur de la Couronne peut choisir le mode de poursuites, créant ainsi un plus vaste éventail de possibilités.

There is no minimum sentence for summary convictions, and the type of prosecution is up to the crown attorney, creating a broader spectrum of options.


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11. recommande à la Commission de préparer un cadre commun de référence pour la législation relative aux droits des passagers comportant les principes, les définitions et les règles types applicables à la législation relative aux passagers dans tous les modes de transport afin de constituer un socle pour la poursuite de la consolidation de la législation relative aux droits des passagers; estime que le cadre commun de référence relatif aux passagers devrait donc suivre l'exemple du cadre commun de référence relatif au droit européen ...[+++]

11. Recommends that the Commission prepare a Common Frame of Reference (CFR) for passenger law, containing principles, definitions and model rules for passenger legislation for all modes of transport, in order to form a basis for the further consolidation of passenger law; the Passenger CFR should thus follow the example of the CFR on European contract law;


31. rappelle que la poursuite des travaux sur des modes alternatifs de résolution des litiges transfrontaliers qui soient rapides et peu coûteux, en particulier pour les PME et les consommateurs, demeure prioritaire, mais souligne que si les parties ont recours à un corpus unique de règles fourni par un instrument facultatif, la résolution alternative des litiges s'en trouvera facilitée; invite la Commission à envisager des synergies lorsqu'elle présente une proposition; remarque que le groupe de travail de la CNUDCI qui étudie le règlement des litiges en ligne a également ...[+++]

31. Recalls that further work on cross-border alternative dispute resolution (ADR), which is speedy and cost-effective in particular for SMEs and consumers, remains a priority, but emphasises that, if the parties use one body of law provided by an OI, ADR will be further facilitated; calls on the Commission to consider synergies when putting forward a proposal; notes that the UNCITRAL Working Group on Online Dispute Resolution has also shown interest in an OI as a means to facilitate ADR and therefore recommends that the Commission follows developments within the other international bodies;


31. rappelle que la poursuite des travaux sur des modes alternatifs de résolution des litiges transfrontaliers qui soient rapides et peu coûteux, en particulier pour les PME et les consommateurs, demeure prioritaire, mais souligne que si les parties ont recours à un corpus unique de règles fourni par un instrument facultatif, la résolution alternative des litiges s'en trouvera facilitée; invite la Commission à envisager des synergies lorsqu'elle présente une proposition; remarque que le groupe de travail de la CNUDCI qui étudie le règlement des litiges en ligne a également ...[+++]

31. Recalls that further work on cross-border alternative dispute resolution (ADR), which is speedy and cost-effective in particular for SMEs and consumers, remains a priority, but emphasises that, if the parties use one body of law provided by an OI, ADR will be further facilitated; calls on the Commission to consider synergies when putting forward a proposal; notes that the UNCITRAL Working Group on Online Dispute Resolution has also shown interest in an OI as a means to facilitate ADR and therefore recommends that the Commission follows developments within the other international bodies;


les données PNR ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins d'exploration de données ou de profilage; les simples résultats de ces recherches automatiques ou balayages des bases de données ne peuvent motiver une décision d'interdiction de vol ou la décision d'ouvrir une enquête ou de mener des poursuites judiciaires; l'utilisation des données doit se limiter à des cas spécifiques de criminalité ou de menaces, au cas par cas;

in no circumstances may PNR data be used for data mining or profiling; no ‘no-fly’ decision or decision to investigate or prosecute may ever be taken on the sole results of such automated searches or browsing of databases; use of data must be limited to specific crimes or threats, on a case-by-case basis;


c) les données PNR ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins d'exploration de données ou de profilage; les simples résultats de ces recherches automatiques ou balayages des bases de données ne peuvent motiver la décision d'ouvrir une enquête ou de mener des poursuites judiciaires; l'utilisation des données doit se limiter à des cas spécifiques de criminalité ou de menaces, au cas par cas;

(c) in no circumstances may PNR data be used for data mining or profiling; no decision to investigate or prosecute may ever be taken on the sole results of such automated searches or browsing of databases; use of data must be limited to specific crimes or threats, on a case-by-case basis;


S'il entrait en vigueur, le projet de loi modifierait le mode de poursuite et le régime juridique des infractions de possession, possession en vue de faire le trafic et trafic d'un gramme ou moins de résine de cannabis et de trente grammes ou moins de cannabis.

The bill, if enacted, would change the type of proceedings and legal regime governing the offences of possession for the purposes of trafficking in one gram or less of cannabis resin and 30 grams or less of cannabis marijuana.




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Mode de poursuite et de balayage ->

Date index: 2023-08-23
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