Or il est notoire que le moteur à explosion est à la traîne en terme d'efficacité énergétique, notamment parce que seule une partie de la combustion sert à mouvoir le véhicule [47].

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

It is well known that the combustion engine is lagging behind in terms of energy efficiency, in particular because only a part of the fuel used serves to drive the vehicle [46].

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Ils auront entre autres pour objet: la mise à l'essai d'un prototype italien capable de transformer à moindre coût les voitures à moteur à explosion en véhicules hybrides, la création de bioproduits à partir de boues d'épuration aux Pays-Bas et l'application d'un nouveau traitement biologique pour éliminer les pesticides et les nitrates de l'eau dans le sud de l'Espagne. D'autres projets contribueront à la mise en œuvre du plan d'action pour le milieu naturel, notamment la gestion des sites Natura 2000.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2017-09-27]

Project examples include: testing an Italian prototype that could cost-effectively convert petrol cars into hybrid vehicles, creating bio-based products from wastewater sludge in the Netherlands, and applying a new biological treatment to remove pesticides and nitrates from water in southern Spain. Other projects will support the implementation of the Action Plan for Nature, in particular the management of Nature 2000 sites.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2017-09-27]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2017-09-27]

Parties du n tarifaire 8483.90.10 pour arbres à came et vilebrequins du n tarifaire 8483.10.90, autres que celles conçues pour servir exclusivement ou principalement avec les moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion) ou les moteurs rotatifs;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

Parts of tariff item No. 8483. 90.10 for camshafts and crankshafts of tariff item No. 8483. 10.90, other than for those designed for use solely or principally with spark-ignition internal combustion piston engines or rotary engines;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

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Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du véhicule de gamme légère dans lequel sont incorporés le moteur ainsi que les pistons, la valeur des pistons incorporés dans ce véhicule est incluse dans la valeur des matières non originaires du véhicule.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

For purposes of calculating, under subsection 9(1), the regional value content of the light-duty vehicle that incorporates the engine (and the piston assemblies), the value of the piston assemblies incorporated into that light-duty vehicle is included in the value of non-originating materials of the light-duty vehicle.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du moteur, la valeur des pistons est incluse, en vertu du sous-alinéa 9(9)a)(ii), dans la valeur des matières non originaires, même si la matière intermédiaire est une matière originaire.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

For purposes of calculating, under subsection 9(1), the regional value content of the engine, the value of the piston assemblies is included, under subparagraph 9(9)(a)(ii), in the value of non-originating materials, even though the intermediate material is an originating material.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-06-22]

Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-06-22]

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Les véhicules utilisés à des fins de transport ou de travaux d’entretien sur le camping ne sont pas propulsés par un moteur à explosion.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-07-08]

The campsite shall not use combustion motor vehicles for transport and maintenance on the camp ground.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-07-08]

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D’autres exemples de technologies concernées sont le gaz naturel, le GPL (gaz de pétrole liquéfié), l’hydrogène, la motorisation électrique ou hybride qui combine moteur à explosion et moteur électrique.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-12-20]

Other examples of the technologies concerned are natural gas, LPG (liquefied petroleum gas), hydrogen, electric motors and hybrid vehicles combining a combustion engine with an electric motor.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-12-20]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2005-12-20]

Nos partenaires à Environnement Canada vont réglementer les petits moteurs diesel et tous les moteurs à explosion employés dans le domaine maritime.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Our partners in Environment Canada will regulate small diesel engines and all spark ignition engines that are used in shipping.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

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