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Broché en zigzag
Concept inactivé pour motif non spécifié
Décor floral repoussé
Décor repoussé
Fondement des motifs d'opposition
Motif arborescent cutané
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif floral repoussé
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif repoussé
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Repousser un ballon
Repousser une balle
Souhaite repousser ses règles

Traduction de «Motif repoussé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
décor repoussé [ motif repoussé ]

embossed ornamentation


décor floral repoussé [ motif floral repoussé ]

floral embossed ornamentation


Souhaite repousser ses règles

Wishes to postpone menstruatn.


fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


repousser une balle [ repousser un ballon ]

make a save


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground




concept inactivé pour motif non spécifié

Non-current concept - reason not stated
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(8) Après avoir examiné la preuve et les observations des parties, le registraire repousse la demande ou rejette l’opposition et notifie aux parties sa décision ainsi que ses motifs.

(8) After considering the evidence and representations of the opponent and the applicant, the Registrar shall refuse the application or reject the opposition and notify the parties of the decision and the reasons for the decision.


Quand j'entends des groupes comme le Sierra Club, Greenpeace ou le Conseil des Canadiens mépriser les OGM et repousser l'idée qu'ils pourraient être valables, je me pose des questions sur les motifs qui les font agir et sur les bases sur lesquelles ils fondent leurs arguments qui ne s'appuient sur aucune preuve scientifique.

When I hear groups like the Sierra Club, Greenpeace or the Council of Canadians pooh-poohing and going against the idea that GMO foods can be good, I question their motives and where they are coming from when they make statements which are not based on scientific evidence.


Le texte et l'exposé des motifs des amendements repoussés en session plénière figurent, avec l'indication des votes intervenus, dans l'avis sous forme d'annexe lorsqu'ils ont recueilli un nombre de voix favorables représentant au moins le quart des suffrages exprimés.

If proposed amendments are rejected by the plenary session but receive at least one-quarter of the votes cast, their texts and explanatory statements shall be appended to the relevant Committee opinions, together with the results of the voting.


Cependant, cela ne lui donne pas le droit de repousser indéfiniment la conclusion d'une plainte au motif que la loi applicable pourrait être amendée par la suite.

However, this does not entitle it to postpone indefinitely reaching a conclusion on a complaint on the grounds that applicable law may be amended some time in the future.


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On ne nous a évidemment pas fait part des motifs des députés ministériels, mais le gouvernement lui-même a décidé de proroger le Parlement, de repousser la reprise de ses travaux et de tuer le projet de loi sous son ancienne forme, c'est-à-dire le projet de loi C-6.

We obviously were not privy to what government members had in their minds, but the government itself decided to prorogue the House, delay the return of Parliament and in effect kill the bill in its former version, which was Bill C-6.


Aucun véritable démocrate ne pourrait repousser cette idée, mais il convient de faire preuve de prudence car si jamais l’impression est donnée que des motifs partiaux ont déterminé cette désignation, le Parlement, la Commission, le Conseil et d’autres en subiraient les répercussions pendant cinq ans.

No-one seriously democratic could turn their back on such an idea, but nevertheless it is necessary to be careful because, if the impression was ever given that partisan reasons determined the appointment, that would reverberate over five years in Parliament, in the Commission, in the Council and more widely.


Aucun véritable démocrate ne pourrait repousser cette idée, mais il convient de faire preuve de prudence car si jamais l’impression est donnée que des motifs partiaux ont déterminé cette désignation, le Parlement, la Commission, le Conseil et d’autres en subiraient les répercussions pendant cinq ans.

No-one seriously democratic could turn their back on such an idea, but nevertheless it is necessary to be careful because, if the impression was ever given that partisan reasons determined the appointment, that would reverberate over five years in Parliament, in the Commission, in the Council and more widely.


Cette initiative autrichienne, que nous avons soutenue, n’a pas eu l’heur de plaire au Parlement européen, qui a invoqué, pour la repousser, divers motifs juridiques plus ou moins spécieux, par exemple que ce texte anticiperait sur une future directive, plus large, relative aux procédures en matière d’asile.

This Austrian initiative, which we supported, has not been fortunate enough to meet with the favour of the European Parliament which, in rejecting it, invoked various legal grounds, all of which are quite specious. One of the reasons given is that this text would anticipate a future, broader directive on asylum procedures.


Au fond, le projet de loi est une mesure habilitante qui donne au ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration un pouvoir de décision discrétionnaire lui permettant de repousser tout véhicule qui se trouve à l'intérieur des 12 milles nautiques de la mer territoriale ou dans les eaux intérieures du Canada, s'il a des «motifs raisonnables» de croire que ce véhicule amène une personne au Canada en contravention de la loi ou du règlement.

In essence, the bill is enabling legislation giving discretionary decision-making power to the Minister for Citizenship and Immigration to turn back any vehicle within 12 nautical miles of the territorial sea or the internal waters of Canada, if " the Minister believes on reasonable grounds" that the vehicle is bringing any person into Canada in contravention of this act or regulations.


Le Comité juge par ailleurs que les motifs utilisés pour justifier l'abaissement des niveaux dans les secteurs de la culture du lin et du chanvre n'ont pas de pertinence et repousse de ce fait la proposition de réduction.

The Committee also feels that the reasons put for the reductions in the linen and hemp sectors are irrelevant and rejects the proposed reduction.




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Motif repoussé ->

Date index: 2023-07-01
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