Les bateaux de plaisance munis d’un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur, les moteurs hors-bord et les moteurs à embase arrière avec échappement intégré sont conformes aux exigences essentielles de la présente partie en matière d’émissions sonores.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall comply with the essential requirements for noise emissions set out in this Part.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-11-19]

Les bateaux de plaisance munis d’un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur, les moteurs hors-bord et les moteurs à embase arrière avec échappement intégré sont conçus, construits et montés de telle sorte que les émissions sonores ne dépassent pas les valeurs limites reprises dans le tableau suivant:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall be designed, constructed and assembled so that noise emissions shall not exceed the limit values in the following table:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-11-19]

Les bateaux de plaisance munis d'un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur, les moteurs hors-bord et les moteurs à embase arrière avec échappement intégré sont conformes aux exigences essentielles de la présente partie en matière d'émissions sonores.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-08]

1.1. Les bateaux de plaisance munis d'un moteur in-bord ou à embase arrière sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur, les moteurs hors-bord et les moteurs à embase arrière avec échappement intégré sont conçus, construits et montés de telle sorte que les émissions sonores ne dépassent pas les valeurs limites reprises dans le tableau suivant:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

1.1. Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall be designed, constructed and assembled so that noise emissions shall not exceed the limit values in the following table:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-08]

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Dans cette directive, le terme "bateau" désigne les bateaux de 2,5 à 24 m de long et couvre les "bateaux de plaisance" (bateaux à moteurs et yachts à voiles, y compris ceux équipés de moteurs in-bord ou hors-bord) et les "véhicules nautiques à moteur", essentiellement les scooters des mers, qui sont à présent clairement soumis aux règles concernées.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-07]

'Watercraft' in this Directive means boats from 2.5m to 24m in length and covers 'recreational craft' (motor boats and sailing yachts including those equipped with inboard or outboard engines) and 'personal watercraft', essentially water scooters, clarifying that these are now also covered by the rules.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-10-07]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-10-07]

c) 'moteur de propulsion', tout moteur à explosion, à allumage par compression ou à combustion interne utilisé à des fins de propulsion, y compris les moteurs in-bord, les moteurs mixtes avec ou sans échappement intégré et les moteurs hors-bord à deux et quatre temps;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-06-15]

(c) 'propulsion engine': any spark or compression ignition, internal combustion engine used for propulsion purposes, including two-stroke and four-stroke inboard, stern-drive with or without integral exhaust and outboard engines;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-06-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2003-06-15]

Les bateaux de plaisance munis d'un moteur in-bord ou mixte sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur, les moteurs hors-bord et les moteurs mixtes avec échappement intégré doivent être conformes aux exigences essentielles suivantes en matière d'émissions sonores.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-06-15]

Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall comply with the following essential requirements for noise emissions.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-06-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2003-06-15]

1.1. Les bateaux de plaisance munis d'un moteur in-bord ou mixte sans échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur et les moteurs hors-bord et mixtes avec échappement intégré doivent être conçus, construits et montés de telle sorte que les émissions sonores mesurées conformément aux essais définis dans la norme harmonisée(17) ne dépassent pas les valeurs limites reprises dans le tableau suivant:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-06-15]

1.1. Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall be designed, constructed and assembled so that noise emissions measured in accordance with tests defined in the harmonised standard(17) shall not exceed the limit values in the following table:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-06-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2003-06-15]

'moteur de propulsion", tout moteur à explosion, à allumage par compression ou à combustion interne utilisé à des fins de propulsion, y compris les moteurs in-bord, les moteurs mixtes avec ou sans échappement intégré et les moteurs hors-bord à deux et quatre temps;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-25]

'propulsion engine": any spark or compression ignition, internal combustion engine used for propulsion purposes, including 2-stroke and 4-stroke inboard, stern-drive with or without integral exhaust and outboard engines;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-25]

Recreational craft with inboard or stern drive engines without integral exhaust, personal watercraft and outboard engines and stern drive engines with integral exhaust shall comply with the following essential requirements for noise emissions.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-25]

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