Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Méthode de calcul de la moyenne des dernières années
Méthode de l'avant-dernière année

Traduction de «Méthode de calcul de la moyenne des dernières années » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
méthode de calcul de la moyenne des dernières années

final average benefit formula


méthode de calcul des provisions par exclusion de la prime de première année | calcul des provisions par exclusion de la prime de première année

preliminary term reserve system | preliminary term | full preliminary term reserve method


méthode de calcul des provisions par exclusion de la prime pure de première année | calcul des provisions par exclusion de la prime pure de première année

modified preliminary term


méthode de l'avant-dernière année

second preceding year option
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(i) il faut inclure toute somme qu’a reçue ou que doit recevoir la nouvelle société (selon la méthode qu’elle a adoptée pour calculer son revenu pour cette année) au cours de cette année, qui aurait, si la société remplacée l’avait reçue ou avait dû la recevoir (selon la méthode adoptée par la société remplacée pour calculer son revenu pour sa dernière année d’imposition) au cours de sa der ...[+++]

(i) there shall be included any amount received or receivable (depending on the method followed by the new corporation in computing its income for that year) by it in that year that would, if it had been received or receivable (depending on the method followed by the predecessor corporation in computing its income for its last taxation year) by the predecessor corporation in its last taxation year, have been included in computing the income of the predecessor corporation for that year, and


(ii) il peut être déduit toute somme versée ou payable par la nouvelle société (selon la méthode qu’elle a adoptée pour calculer son revenu pour cette année) au cours de cette année, qui aurait, si elle avait été versée ou payable par la société remplacée (selon la méthode qu’a adoptée la société remplacée pour calculer son revenu pour sa dernière année d’imposition) au cours de sa dernière ...[+++]

(ii) there may be deducted any amount paid or payable (depending on the method followed by the new corporation in computing its income for that year) by it in that year that would, if it had been paid or payable (depending on the method followed by the predecessor corporation in computing its income for its last taxation year) by the predecessor corporation in its last taxation year, have been deductible in computing the income of the predecessor corporation for that year;


(2) Aux fins de calcul de la moyenne de l’ensemble des lots, l’autre méthode de calcul de la moyenne est la même que celle prévue à l’article 10, sauf que, pour la période du 1 juillet 2002 au 31 décembre 2004, la période utilisée aux fins de calcul de la moyenne est celle du 1 juillet 2002 au 31 décembre 2004.

(2) For the purpose of calculating a pool average, the alternative averaging calculation method is the same as the method described in section 10 but, for the period beginning July 1, 2002 and ending on December 31, 2004, the period over which the pool average is calculated is July 1, 2002 to December 31, 2004, inclusive.


11 (1) Le fournisseur principal qui choisit de calculer la concentration de soufre en utilisant la moyenne de l’ensemble des lots en vertu de l’article 9, peut aussi choisir, en l’indiquant dans l’avis exigé en vertu de cet article, d’utiliser une autre méthode de calcul de la moyenne, soit celle prévue au paragraphe (2), pour l ...[+++]

11 (1) A primary supplier who elects to calculate the concentration of sulphur on the basis of a pool average under section 9 may also elect, in the notice required under that section, to use the alternative averaging calculation method described in subsection (2) for the period beginning on July 1, 2002 and ending on December 31, 2004 by


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Lorsqu’elles imposent des tarifs d’accès orientés vers les coûts, les ARN peuvent continuer à appliquer, au-delà du 31 décembre 2016, la méthode de calcul des coûts qu’elles utilisaient à la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, pour autant que cette méthode corresponde aux objectifs de la méthode de calcul des coûts recommandée énoncée aux considérants 25 à 28 et qu’elle respecte les critères suivants: i) si le réseau modélisé n’est pas un réseau NGA, la méthode devrait refl ...[+++]

When imposing cost-oriented access prices, NRAs may continue to apply beyond 31 December 2016 the costing methodology that they use at the time of entry into force of this Recommendation, if it meets the objectives of the recommended costing methodology as set out in recitals 25 to 28 and satisfies the following criteria: (i) if not modelling an NGA network, it should reflect a gradual shift from a copper network to an NGA network; (ii) it should apply an asset valuation method that takes into account that certain civil infrastructure assets would not be replicated in the competitive process; (iii) it should be accompanied by documente ...[+++]


Cet objectif doit être au moins équivalent à la réalisation, chaque année du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2020, de nouvelles économies d'énergie correspondant à 1,5 %, en volume, des ventes annuelles d'énergie aux clients finals effectuées soit par l'ensemble des distributeurs d'énergie, soit par l'ensemble des entreprises de vente d'énergie au détail, calculé sur la base de la moyenne des trois dernières années précédant le 1er janvier 2013. Les ventes d'énergie, en volume, ...[+++]

That target shall be at least equivalent to achieving new savings each year from 1 January 2014 to 31 December 2020 of 1,5 % of the annual energy sales to final customers of all energy distributors or all retail energy sales companies by volume, averaged over the most recent three-year period prior to 1 January 2013. The sales of energy, by volume, used in transport may be partially or fully excluded from this calculation.


3. Jusqu'à la fin de 2010, les États membres peuvent déterminer, en suivant une autre méthode, qu'une cogénération est une cogénération à haut rendement sans vérifier que la production par cogénération satisfait aux critères établis à l'annexe III, point a), s'il est prouvé, à l'échelon national, que la production par cogénération identifiée au moyen d'une autre méthode de calcul satisfait, en moyen ...[+++]

3. Until the end of 2010, Member States may, using an alternative methodology, define a cogeneration as high-efficiency cogeneration without verifying that the cogeneration production fulfils the criteria in Annex III(a), if it is proved on national level that the cogeneration production identified by such an alternative calculation methodology on average fulfils the criteria in Annex III(a).


Percentile 92,9 des moyennes journalières sur 8 heure, moyenne calculée sur les 3 dernières années; maximum journalier de la moyenne sur 8 heures dans l'année de référence; AOT40 (mai à juillet) moyenne sur les 5 dernières années

92.9 percentile of daily 8-hour means averaged over the last 3 years; maximum daily 8-hour mean in reference year; AOT40 (May to July) averaged over the last 5 years


Cela consiste notamment à ne pas prendre uniquement en considération les dernières années de la carrière dans la méthode de calcul des pensions, de telle sorte que les travailleurs ayant touché des revenus moins élevés au cours des dernières années de leur carrière (en raison d'un travail à temps partiel ou d'une "deuxième carrière") ne pâtissent pas de réductions injustifiées de leurs droits à pension.

This takes notably the form of considering not only the final years of a career in the pensions formula, with the result that workers who have lower earnings during the final years of their career (as a result of part-time working or a 'second career') will not suffer undue reductions in their pension rights.


Même si cette quantité est inférieure à la moyenne des dernières années, la baisse de la consommation, et les stocks qui en résulte, continuera à peser sur le bilan au point de nécessiter cette année encore une distillation qui ne pourra être inférieure à celle de la dernière campagne ayant portée sur 18 mio d'hl.

Even though this quantity is less than the average of previous years, the drop in consumption and the resulting stocks will continue to weigh heavily on the outturn, so that once again this year distillation will be required and will not fall below last year's level of 18 million hectolitres.




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

Méthode de calcul de la moyenne des dernières années ->

Date index: 2023-12-17
w