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Blanchiment multiphase
Digestion en plusieurs stades
Impôt sur plusieurs stades
Méthode de préparation en plusieurs étapes
Méthode de préparation à étapes multiples
Méthode à plusieurs stades
Méthode à plusieurs étapes
Procédé de blanchiment à plusieurs stades
Taxes indirectes perçues à plusieurs stades

Translation of "Méthode à plusieurs stades " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
méthode à plusieurs étapes | méthode à plusieurs stades

multi-stage process | multi-step process


procédé de blanchiment à plusieurs stades [ blanchiment multiphase ]

multi-stage bleaching process [ multistage bleaching | multi-stage bleaching ]


taxes indirectes perçues à plusieurs stades

multiple stage indirect taxes on exports






méthode de préparation à étapes multiples [ méthode de préparation en plusieurs étapes ]

multi-step preparative method [ multi-step method of preparation ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Parallèlement, des méthodes de plus en plus sophistiquées sont mises au point, telles que la création et l’utilisation de «réseaux zombies», qui impliquent une infraction pénale en plusieurs stades, chaque stade pouvant à lui seul menacer gravement les intérêts publics.

This tendency is accompanied by the development of increasingly sophisticated methods, such as the creation and use of so-called ‘botnets’, which involves several stages of a criminal act, where each stage alone could pose a serious risk to public interests.


Parallèlement, des méthodes de plus en plus sophistiquées sont mises au point, telles que la création et l’utilisation de «réseaux zombies», qui impliquent une infraction pénale en plusieurs stades, chaque stade pouvant à lui seul menacer gravement les intérêts publics.

This tendency is accompanied by the development of increasingly sophisticated methods, such as the creation and use of so-called ‘botnets’, which involves several stages of a criminal act, where each stage alone could pose a serious risk to public interests.


Il convient de prévoir un système de notification des violations de données à caractère personnel à l’autorité nationale compétente, qui comporte, si certaines conditions sont remplies, plusieurs stades auxquels s’appliquent des délais.

It is appropriate to provide for a system for the notification of personal data breaches to the competent national authority, which consists, where certain conditions are fulfilled, of various stages, each subject to certain time limits.


Il convient de prévoir un système de notification des violations de données à caractère personnel à l’autorité nationale compétente, qui comporte, si certaines conditions sont remplies, plusieurs stades auxquels s’appliquent des délais.

It is appropriate to provide for a system for the notification of personal data breaches to the competent national authority, which consists, where certain conditions are fulfilled, of various stages, each subject to certain time limits.


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Habituellement, les procédures d'identification sont divisées en plusieurs stades.

Habitually, the identification procedure is divided in several stages.


La médiation pénale peut intervenir à plusieurs stades de procédure: elle peut se situer au niveau de l'engagement ou non des poursuites pénales afin d'éviter une condamnation (Autriche [190], Belgique [191], Allemagne [192], France [193]), elle peut faire partie du jugement (comme p.ex. en Allemagne [194] et au Royaume Uni [195]) ou intervenir seulement dans la phase de l'exécution de la peine (comme p.ex. en Belgique [196]).

Mediation in criminal cases can come in to play at various points in the procedure: it may be at the stage at which a decision is made on whether to initiate criminal proceedings, in order to avoid a conviction (Austria, [190] Belgium, [191] Germany, [192] France [193]), it may be part of the judgment (as it is for example in Germany [194] and the United Kingdom [195]) or it may only come into play during sentencing (as in Belgium [196]).


b) avoir, à un ou à plusieurs stades de la vie du produit, un impact important sur l'environnement à l'échelle planétaire ou régionale et/ou un impact à caractère général;

(b) it shall involve, at one or more stages of the product's life, a significant environmental impact on a global or regional scale and/or of a general nature;


En ce qui concerne les Fonds structurels, ceci peut être fait à plusieurs stades, comme l'évaluation ex-ante, le partenariat, les comités de suivi, la formation, l'allocation de ressources, les critères de sélection des projets, l'information et la publicité.

As far as the Structural Funds are concerned, this can be done in a number of places, such as ex-ante evaluation, partnership, Monitoring Committees, training, allocation of resources, project selection criteria, information and publicity.


En cas de décision prise par le Conseil, constatant conformément à l'article 104 C paragraphe 6 du traité l'existence d'un déficit public excessif dans un État membre, et si cette décision n'est pas abrogée au titre de l'article 104 C paragraphe 12 dans un délai d'un an ou tout autre délai fixé pour la correction du déficit dans une recommandation formulée conformément à l'article 104 C paragraphe 7, aucun nouveau projet, ou, dans le cas de projets importants en plusieurs stades, aucun nouveau stade de projet n'est financé par le Fonds pour cet État membre.

In the event of the Council deciding, in accordance with Article 104c (6) of the Treaty, that an excessive government deficit exists in a Member State, and if that decision is not abrogated in accordance with Article 104c (12) of the Treaty within one year or any other period specified for correcting the deficit in a recommendation under Article 104c (7), no new projects or, in the case of large multi-stage projects, no new stages of a project shall be financed from the Fund for that Member State.


Tout État membre éligible dont le niveau dépasse, à ce moment-là, le seuil des 90 % perd le droit de bénéficier du soutien du Fonds pour de nouveaux projets ou, dans le cas de projets importants en plusieurs stades techniquement et financièrement indépendants, pour de nouveaux stades d'un projet.

Any eligible Member State whose GNP exceeds the 90 % threshold at that time shall lose its entitlement to assistance from the Fund for new projects or, in the case of important projects split into several technically and financially separate stages, for new stages of a project.




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Méthode à plusieurs stades ->

Date index: 2022-07-21
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