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AFR
Aide d'urgence à la suite de catastrophes naturelles
Composer à la suite
Numéroté sans interruption
Numéroté à la suite
Numérotés à la suite
On l’a numéroté par la suite.
Organisation des opérations à la suite de catastrophes
Signal de numérotation différée
Signal de numérotation non prête
Signal de numérotation retardée
Suivre
Suivre sans alinéa
Tirer à la suite

Traduction de «Numéroté à la suite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
numéroté sans interruption [ numéroté à la suite ]

consecutively numbered




opérateur de presse à découper ou à numéroter à l'emporte-pièce [ opératrice de presse à découper ou à numéroter à l'emporte-pièce | conducteur de presse à découper ou à numéroter à l'emporte-pièce | conductrice de presse à découper ou à numéroter à l'emporte-pièce ]

die-cutting or die-numbering press operator


suivre | composer à la suite | suivre sans alinéa | tirer à la suite

run on | run in


Ordonnance du 3 novembre 2004 relative à l'adaptation de dispositions légales à la suite de la réunion des offices fédéraux IMES et ODR

Ordinance of 3 November 2004 on the Amendment of Statutory Provisions due to the Merger of the Federal Offices IMES and FOR


Arrêté fédéral du 13 décembre 1996 concernant les recherches historiques et juridiques sur le sort des avoirs ayant abouti en Suisse à la suite de l'avènement du régime national-socialiste [ AFR ]

Federal Decree of 13 December 1996 on the Historical and Legal Investigation into the Fate of Assets which reached Switzerland as the result of the National-Socialist Regime | Federal Decree of 13 December 1996 on the historical and legal investigation of the fate of assets which found their way into Switzerland as a result of National Socialist domination


organisation des opérations à la suite de catastrophes

disaster management


Ordonnance du 4 décembre 2009 concernant l'adaptation de dispositions légales à la suite de la création du Service de renseignement de la Confédération

Ordinance of 4 Dec. 2009 on the Amendment of Legislation due to the Establishment of the Federal Intelligence Service


aide d'urgence à la suite de catastrophes naturelles

Emergency Natural Disaster Assistance | ENDA | Emergency Assistance for Natural Disasters


signal de numérotation différée | signal de numérotation non prête | signal de numérotation retardée

delay-pulsing signal
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sénateur Di Nino: Et en modifiant toute la numérotation par la suite.

Senator Di Nino: And consequential amendments thereto.


On l’a numéroté par la suite.

Since then it has been numbered.


1 (Numéroter chaque question. S’il s’agit d’un nouveau questionnaire visé à l’article 116, numéroter les questions consécutivement à la suite de la dernière question du questionnaire précédent).

1 (Number each question. Where the questions are a further list under section 116, number the questions in sequence following the last question of the previous list).


Ancienne numérotation de la directive 85/577/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 concernant la protection des consommateurs dans le cas de contrats négociés en dehors des établissements commerciaux | Ancienne numérotation de la directive 1993/13/CEE concernant les clauses abusives dans les contrats | Ancienne numérotation de la directive 1997/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 1997 concernant la protection des consommateurs en matière de contrats à distance | Ancienne numérotation de la directive 1999/44/CE sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation | Nouvelle numérotation dans la présente directive |

Old numbering of Council Directive 85/577/EEC of 20 December 1985 to protect the consumer in respect of contracts negotiated away from business premises. | Old numbering of Directive 1993/13/EC on unfair terms in consumer contracts | Old numbering of Directive 1997/7/EC of the European Parliament and of the Council of 20 May 1997 on the protection of consumers in respect of distance contracts. | Old numbering of Directive 1999/44/EC on the sale of consumer goods and associated guarantees | New numbering in this Directive |


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les informations spécifiques de la licence délivrée, à numéroter comme suit:

information specific to the licence issued, to be numbered as follows:


e)la motivation du règlement précédée de la formule «considérant ce qui suit:», les considérants étant numérotés.

(e)a statement of the reasons on which the Regulation is based, preceded by the word ‘Whereas: ’, the recitals being numbered.


la motivation du règlement précédée de la formule «considérant ce qui suit:», les considérants étant numérotés.

a statement of the reasons on which the Regulation is based, preceded by the word ‘Whereas: ’, the recitals being numbered.


Accessibilité, pour les utilisateurs finals, des numéros du plan national de numérotation, des numéros de l’espace européen de la numérotation téléphonique, des numéros universels de libre appel international et, lorsque c’est techniquement et économiquement possible, des numéros des plans de numérotation des autres États membres, et des conditions conformément à la directive 2002/22/CE (directive “service universel”)».

Accessibility by end users of numbers from the national numbering plan, numbers from the European Telephone Numbering Space, the Universal International Freephone Numbers, and, where technically and economically feasible, from numbering plans of other Member States, and conditions in conformity with Directive 2002/22/EC (Universal Service Directive)’.


Il est nécessaire d’avoir la même numérotation dans les deux projets de loi, car le point de référence est toujours la numérotation de la LEC en vigueur, et non pas la numérotation d’un projet de loi.

It is necessary to use the same numbering in both bills because the reference point is always to the current Canada Elections Act numbering and not to any proposed numbering in a bill.


Les équivalents d'aide calculés en pourcentage de la valeur contractuelle d'un navire dans les quatre cas décrits plus haut s'établissent comme suit, suivant la même numérotation: 1) 2,2 % 2) 0,3 % 3) 1,6 % 4) 0,0 % Les deux mesures fiscales ne s'appliquent qu'aux investissements dans des navires neufs et doivent donc être considérées comme des aides à la construction navale, comme la Commission l'a fait dans le passé.

The aid equivalents, calculated as a percentage of the contract price of a ship for the four cases described above and following the same numbering, are: 1) 2.2% 2) 0.3% 3) 1.6% 4) 0.0% The two tax measures only apply to investments in new ships and have therefore to be treated, like the Commission did in the past, as aid to shipbuilding.




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Numéroté à la suite ->

Date index: 2021-07-26
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