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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bon de capitalisation
Coupon et obligation non encore payé
Coupon et obligation échu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Obligation coupon zéro
Obligation coupons détachés
Obligation démembrée
Obligation ne portant pas intérêt
Obligation sans coupon
Obligation zéro coupon
Obligation à coupon
Obligation à coupon différé
Obligation à coupon unique
Obligation à coupon zéro
Obligation à coupons
Obligation à coupons détachés
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Zéro coupon
Zéro-coupon

Traduction de «Obligation à coupon différé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
obligation à coupon différé

deferred coupon note [ deferred interest note ]


obligation à coupon différé

deferred coupon note | deferred interest note


obligation à coupon unique | obligation à coupon différé | bon de capitalisation

deferred interest bond | deferred coupon bond


obligation à coupon différé | obligation à coupon unique

deferred coupon bond | deferred coupon note | deferred interest note


obligation couponro | obligation à coupon zéro | obligation zéro coupon | zéro-coupon | zéro coupon

zero-coupon bond | zero coupon bond | zero-bond | zero-rated note | accrual bond | capital appreciation bond | zero


obligation zéro coupon [ obligation à coupon zéro | obligation ne portant pas intérêt | obligation coupon zéro | obligation sans coupon ]

zero-coupon bond [ zero-interest bond | zero coupon bond ]


obligation coupons détachés [ obligation démembrée | obligation à coupons détachés | obligation sans coupon ]

strip bond [ stripped bond | PO strip | principal strip | principal-only strip ]


coupon et obligation échu | coupon et obligation non encore payé

coupons and liabilities due and not yet paid


obligation à coupon | obligation à coupons

coupon bond


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission s'est efforcée d'augmenter la cohérence, la transparence et la sécurité de l'architecture globale des systèmes de mise en oeuvre et de contrôle des Fonds. La cohérence, parce qu'il faut définir clairement les conditions minimales applicables au système de contrôle et d'audit à tous les niveaux du processus, ainsi que les tâches et les obligations respectives des différents intervenants.

The Commission has sought to increase the coherence, the transparency and the security of the overall structure of the systems for implementing and checking the Funds - coherence because the minimum requirements on the control and audit system must be clearly defined at all levels of the process, along with the tasks and obligations of the various parties, and transparency because all those involved in the checks need to know the results achieved by the other parties if the effectiveness, efficiency and economy of the process is to be increased.


- la cohérence, parce qu'il est clairement défini que les mêmes conditions minimales sont applicables aux systèmes de contrôle et d'audit à tous les niveaux du processus, ainsi qu'aux tâches et obligations respectives des différents intervenants.

- The coherence, as it is clearly defined that the same minimum conditions are applicable to the control and audit systems at all levels of the process, as well as the respective tasks and obligations of the different actors.


En regroupant et en subdivisant éventuellement en tranches les obligations souveraines de différents États, les titres adossés à des obligations souveraines pourraient soutenir une plus grande diversification des portefeuilles dans le secteur bancaire. Dans un premier temps, qui est celui du regroupement, une entité spéciale (une entité privée pouvant être un véhicule ad hoc) acquiert un portefeuille de différentes obligations souveraines libellées en euros.

By pooling and possibly tranching sovereign bonds from different Member States, SBBS could support further portfolio diversification in the banking sector.In a first step, i.e. pooling, a special entity (a private institution which can be a Special Purpose Vehicle) buys a portfolio of different euro-denominated sovereign bonds.


Il convient par ailleurs de prévoir des procédures spécifiques au niveau de l’Union pour le réexamen des projets de décisions relatives aux mesures correctrices proposées au sens de l’article 7 bis de la directive 2002/21/CE dans de tels cas, afin d’éviter des différences injustifiées entre les obligations applicables dans différents États membres aux fournisseurs de communications électroniques européens.

Furthermore, there should be specific procedures at Union level for the review of draft decisions on remedies within the meaning of Article 7a of Directive 2002/21/EC in such cases, in order to avoid unjustified divergences in obligations applicable to European electronic communications providers in different Member States.


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30. Lorsqu’une obligation, qui est ou peut être immatriculée quant au capital et à l’intérêt, qu’elle soit annulée ou non, ou une obligation à coupons et ses coupons non échus, s’il en est, qui ont été annulés par la Banque, ont été détruits, perdus ou volés pendant qu’ils se trouvaient à la Banque ou pendant le parcours depuis un bureau de la Banque, celle-ci peut les remplacer par une nouvelle obligation et les coupons afférents sur souscription d’un engagement d’indemniser le gouvernement du Canada d’une somme égale au montant du c ...[+++]

30. Where a bond that is registered or registrable as to principal and interest, whether cancelled or uncancelled, or a coupon bond and unmatured coupons attached to it, if any, that have been cancelled by the Bank are destroyed, lost or stolen while in the custody of the Bank or in the course of transit from any office of the Bank, the Bank may issue a new bond and appropriate coupons in place of them upon executing an undertaking to indemnify the Government of Canada in an amount equal to the principal amount of the missing bond and value of the coupons, if any.


b) porter engagement de dédommager la Banque et le gouvernement du Canada de toute perte résultant du transfert ou du remboursement d’une obligation, de l’émission d’une nouvelle obligation ou d’un nouveau chèque ou de tout paiement relatif au transfert ou remboursement d’une obligation ou à une obligation, un coupon, un chèque ou un certificat provisoire détruit, perdu ou volé, en une somme que la Banque estime suffisante; et

(b) undertake to indemnify the Bank and the Government of Canada for any loss resulting from the transfer or redemption of any bond, the issue of any new bond or cheque or the making of any payment in respect of the transfer or redemption of any bond or in respect of any destroyed, lost or stolen bond, coupon, cheque or interim certificate in an amount deemed sufficient by the Bank; and


37. Tout engagement d’indemniser donné à la Banque en vertu du présent règlement doit être souscrit par le titulaire ou le bénéficiaire de l’obligation, du coupon, du chèque ou du certificat qui a été endommagé, défiguré, mutilé, détruit, perdu ou volé, ou par une autre personne acceptable à la Banque, doit porter engagement de dédommager la Banque et le gouvernement du Canada de toute perte résultant de l’émission d’une nouvelle obligation ou d’un nouveau chèque ou de tout paiement effectué en la circonstance et doit revêtir une forme reconnue satisfaisante par la Banque.

37. An undertaking to indemnify given to the Bank under these Regulations shall be executed by the owner or payee of the bond, coupon, cheque or certificate that has been damaged, defaced, mutilated, destroyed, lost or stolen, or by any other person acceptable to the Bank and shall undertake to indemnify the Bank and the Government of Canada for any loss resulting from the issue of any new bond or cheque or the making of any payment in respect thereof and shall be in a form satisfactory to the Bank.


Lorsqu’il est impossible de conclure que des conditions de concurrence différentes justifieraient la définition de marchés géographiques infranationaux, il pourrait néanmoins se révéler approprié, pour les ARN, d’imposer des mesures correctrices et des obligations d’accès différenciés en réponse à des conditions de concurrence divergentes entre différentes zones d’un même marché géographiquement défini, en raison, par exemple, de la coexistence de plusieurs infrastructures ou de la présence de plusieurs opérateurs utilisant la boucle locale dégroupée.

In situations where it cannot be concluded that the different competition conditions would justify the definition of sub-national geographic markets, it could nevertheless be appropriate for NRAs to respond to diverging competitive conditions between different areas within a geographically defined market, for instance due to the presence of several alternative infrastructures or infrastructure-based operators, by imposing differentiated remedies and access products.


3) Revenus des produits de capitalisation (intérêts courus pour les sauts de coupon et les obligations à coupon-zéro)

(3) Income from capitalisation products (accrued interest for coupon washing and zero-coupon bonds)


Le champ d'application de la directive inclura les intérêts de titres de créances de toute nature et notamment les revenus d'obligations domestiques ou internationales, les intérêts courus, les intérêts capitalisés, les obligations à coupon zéro et produits similaires, les revenus distribués par les fonds d'investissement et les intérêts capitalisés des fonds de capitalisation pour autant, dans ces deux derniers cas, que ces revenus ou ces intérêts se rattachent à des titres de créances ;

(7) The scope of the Directive will include interest from debt claims of every kind and in particular income from domestic or international bonds, accrued interest, capitalised interest, zero-coupon bonds and similar products, income distributed by investment funds and capitalised interest from capitalisation funds, as far as, in the two latter cases, such income or interest is attached to debt securities;


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