Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Bord montant
Bord portant
Enregistrement pour une partie du parcours
Parcours
Parcours
Partie
Partie de parcours montante
Partie de parcours portante
Ronde

Translation of "Partie de parcours montante " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
partie de parcours montante [ bord montant ]

windward leg


enregistrement pour une partie du parcours

registration for part of the journey


partie de parcours portante [ bord portant ]

offwind leg


Actions accréditives - Sommaire de la renonciation, réduction des montants déjà renoncés, attribution d'un montant d'aide, et déclaration d'impôt de la partie XII.6 [ Sommaire de la renonciation à des frais d'exploration au Canada, à des frais d'aménagement au Canada et à des frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz, et de l'attribution d'un montant à titre d'aide ]

Flow-Through Share - Summary of Renunciation, Reduction of Amount Previously Renounced, Allocations of Assistance and Part XII.6 Tax Return [ Summary of Renunciation of Canadian Exploration Expense, Canadian Development Expense, and Canadian Oil and Gas Property Expense and Allocation of Assistance ]




parcours (partie du voyage)

stage (= part of a journey)


dommages-intérêts d'un montant préalablement fixé par les parties

liquidated damages
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle inclut seulement les dépenses annexes (fret, assurance) dans le cas des expéditions, sur la partie du parcours située sur le territoire de l'État membre d'expédition et, dans le cas des arrivées, sur la partie du parcours située hors du territoire de l'État membre d'arrivée.

It includes only incidental expenses (freight, insurance) incurred, in the case of dispatches, in the part of the journey located on the territory of the Member State of dispatch and, in the case of arrivals, in the part of the journey located outside the territory of the Member State of arrival.


dans les cas où le créancier a déjà obtenu une décision, une transaction judiciaire ou un acte authentique, le montant du principal de la créance précisé dans la décision, la transaction judiciaire ou l'acte authentique, ou une partie de ce montant, et le montant de tous les intérêts et frais pouvant être recouvrés en vertu de l'article 15;

where the creditor has already obtained a judgment, court settlement or authentic instrument, the amount of the principal claim as specified in the judgment, court settlement or authentic instrument or part thereof and of any interest and costs recoverable pursuant to Article 15;


dans les cas où le créancier n'a pas encore obtenu une décision, une transaction judiciaire ou un acte authentique, le montant du principal de la créance ou une partie de ce montant et le montant de tous les intérêts pouvant être recouvrés en vertu de l'article 15;

where the creditor has not yet obtained a judgment, court settlement or authentic instrument, the amount of the principal claim or part thereof and of any interest recoverable pursuant to Article 15;


Elle inclut seulement les dépenses annexes (fret, assurance) engagées, dans le cas des expéditions, sur la partie du parcours située sur le territoire de l’État membre d’expédition et, dans le cas des arrivées, sur la partie du parcours située hors du territoire de l’État membre d’arrivée.

It includes only incidental expenses (freight, insurance) incurred, in the case of dispatches, in the part of the journey located on the territory of the Member State of dispatch and, in the case of arrivals, in the part of the journey located outside the territory of the Member State of arrival.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
3. demande à la Commission de préciser le plus rapidement possible le montant des crédits de modulation retenu sur les aides directes; demande en outre qu'il soit précisé quelle partie de ces montants sera transférée dans le deuxième pilier de la PAC pour financer des programmes de développement rural; souligne la nécessité de préciser pendant combien de temps ces montants seront disponibles dans le deuxième pilier ainsi que la f ...[+++]

3. Calls on the Commission to clarify as soon as possible the amount of modulation resources to be deducted from direct aid; calls also for clarification as to what portion of those resources will be transferred to the second pillar of the CAP for financing rural development programmes; stresses the need to make clear how long a period of time those amounts will be available under the second pillar and the method of using them, taking into account that expenditure planning is on an annual basis under the first pillar of the CAP but ...[+++]


Elle inclut seulement les dépenses annexes (fret, assurance) dans le cas des expéditions, sur la partie du parcours située sur le territoire de l'État membre d'expédition et, dans le cas des arrivées, sur la partie du parcours située hors du territoire de l'État membre d'arrivée.

It includes only incidental expenses (freight, insurance) incurred, in the case of dispatches, in the part of the journey located on the territory of the Member State of dispatch and, in the case of arrivals, in the part of the journey located outside the territory of the Member State of arrival.


Elle inclut seulement les dépenses annexes (fret, assurance) dans le cas des expéditions, sur la partie du parcours située sur le territoire de l'État membre d'expédition et, dans le cas des arrivées, sur la partie du parcours située hors du territoire de l'État membre d'arrivée.

It includes only incidental expenses (freight, insurance) incurred, in the case of dispatches, in the part of the journey located on the territory of the Member State of dispatch and, in the case of arrivals, in the part of the journey located outside the territory of the Member State of arrival.


- à l'annexe partie 1, le montant de « 380 écus » est remplacé par le montant de « 459 écus » et le montant de « 110 écus » par le montant de « 133 écus »,

- in the Annex, part 1, the amount of 'ECU 380` is replaced by the amount of 'ECU 459` and the amount of 'ECU 110` by the amount of 'ECU 133`,


LE PRESENT REGLEMENT S'APPLIQUE AUX TRANSPORTS PAR ROUTE, POUR LE PARCOURS OU LA PARTIE DE PARCOURS EFFECTUE A L'INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE AU MOYEN DE VEHICULES IMMATRICULES DANS UN ETAT MEMBRE OU DANS UN PAYS TIERS .

THIS REGULATION SHALL APPLY TO CARRIAGE BY ROAD IN RESPECT OF ANY JOURNEY OR PART OF A JOURNEY MADE WITHIN THE COMMUNITY BY VEHICLES REGISTERED IN A MEMBER STATE OR IN A THIRD COUNTRY .


3. Elles s'appliquent également aux parcours par chemin de fer, par route ou par voie navigable dans le cas où les marchandises, sur d'autres parties du parcours, sont transportées par d'autres modes de transport.

3. This Regulation shall apply also to those parts of a journey effected by rail, road or inland waterway where the goods are carried by other modes of transport over other parts of the journey.




Others have searched : bord montant     bord portant     parcours     partie     partie de parcours montante     partie de parcours portante     Partie de parcours montante     


datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

Partie de parcours montante ->

Date index: 2023-05-18
w