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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Opération de Billroth I
Opération de Billroth premier procédé
Opération de Billroth première manière
Opération de Billroth type Péan
Opération de Péan
Opération entre apparentés
Opération entre des parties liées
Opération entre personnes apparentées
Paranoïa
Partie code opération
Partie opérateur
Partie type d'opération
Parties aux opérations
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Type d'opération
Zone code opération
Zone du code d'opération

Translation of "Partie type d'opération " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
type d'opération | partie code opération

operation part


zone code opération [ zone du code d'opération | partie code opération ]

operation code field [ operating code field ]


opération entre des parties liées | opération entre personnes apparentées | opération entre apparentés

related party transaction




Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Partie 6 : Opérations marines [ CAN/CSA-ISO 19901-6-F10 (C2015) ]

Petroleum and natural gas industries - Specific requirements for offshore structures - Part 6: Marine operations [ CAN/CSA-ISO 19901-6-10 (R2015) ]


partie type d'opération [ partie opérateur ]

operation part [ operation field ]


partie opérateur | partie type d'opération

function part | operation part | operator part


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


opération de Billroth I | opération de Billroth premier procédé | opération de Billroth première manière | opération de Billroth type Péan | opération de Péan

Billroth I gastrectomy


radiomètre opérant dans les parties visibles et proches infrarouge du spectre

visible and near infra-red radiometer | VNIR
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le choix final des parties, types de produits ou opérations, opéré en application du présent article, relève de la Commission, mais la préférence doit être accordée au choix d’un échantillon en consultation avec les parties concernées ou avec leur consentement, sous réserve que ces parties se fassent connaître et fournissent suffisamment d’informations afin de permettre le choix d’un échantillon représentatif.

The final selection of parties, types of products or transactions made under these sampling provisions shall rest with the Commission, though preference shall be given to choosing a sample in consultation with, and with the consent of, the parties concerned, provided such parties make themselves known and make sufficient information available to enable a representative sample to be chosen.


La deuxième, à l'article 20 du règlement délégué (UE) no 480/2014, concerne des types d'opérations ou de projets faisant partie d'opérations qui seraient susceptibles de recourir au calcul des coûts indirects par l'application d'un taux forfaitaire établi conformément à l'article 29, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1290/2013 du Parlement européen et du Conseil (4).

The second reference in Article 20 of Delegated Regulation (EU) No 480/2014 concerns types of operations or projects forming part of operations which might make use of the calculation of indirect costs by applying a flat rate established in accordance with Article 29(1) of Regulation (EU) No 1290/2013 of the European Parliament and of the Council (4).


La troisième, à l'article 21 du règlement délégué (UE) no 480/2014, concerne des types d'opérations ou de projets faisant partie d'opérations qui seraient susceptibles de recourir au calcul des coûts indirects par l'application d'un taux forfaitaire établi conformément à l'article 124, paragraphe 4, du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 du Parlement européen et du Conseil (5).

The third reference in Article 21 of Delegated Regulation (EU) No 480/2014 concerns types of operations or projects forming part of operations which might make use of the calculation of indirect costs by applying a flat rate in accordance with Article 124(4) of Regulation (EU, Euratom) No 966/2012 of the European Parliament and of the Council (5).


Les coûts indirects peuvent être calculés par l'application du taux forfaitaire établi conformément à l'article 29, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1290/2013 pour les types d'opérations ou les projets faisant partie d'opérations, comme ci-après:

Indirect costs may be calculated by applying a flat rate established in accordance with Article 29(1) of Regulation (EU) No 1290/2013 for the following types of operations or projects forming part of operations:


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Les coûts indirects peuvent être calculés par l'application du taux forfaitaire établi conformément à l'article 29, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1290/2013 pour les types d'opérations ou les projets faisant partie d'opérations, comme ci-après:

Indirect costs may be calculated by applying a flat rate established in accordance with Article 29(1) of Regulation (EU) No 1290/2013 for the following types of operations or projects forming part of operations:


Les coûts indirects peuvent être calculés par l'application du taux forfaitaire établi conformément à l'article 29, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1290/2013 pour les types d'opérations ou les projets faisant partie d'opérations, comme ci-après:

Indirect costs may be calculated by applying a flat rate established in accordance with Article 29(1) of Regulation (EU) No 1290/2013 for the following types of operations or projects forming part of operations:


2. Le choix final des parties, des types de produits ou des opérations, opéré en application du présent article, relève de la Commission, mais la préférence doit être accordée au choix d'un échantillon en consultation avec les parties intéressées ou avec leur consentement, sous réserve que ces parties se fassent connaître et fournissent suffisamment de renseignements dans les trois semaines suivant l'ouverture de l'enquête afin de permettre le choix d'un échantillon représentatif.

2. The final selection of parties, types of products or transactions made under this Article shall rest with the Commission, though preference shall be given to choosing a sample in consultation with, and with the consent of, the parties concerned, provided that such parties make themselves known and make sufficient information available, within three weeks of initiation of the investigation, to enable a representative sample to be chosen.


La partie où opère l’organisme d’évaluation de la conformité dont la désignation a été suspendue ou retirée notifie à l’autre partie, par écrit, tout changement de ce type concernant une restriction de la validité ou une invalidation des évaluations".

The Party under whose jurisdiction the suspended or withdrawn conformity assessment body was operating shall notify the other Party in writing of any such changes relating to a limitation or cancellation of validity".


2. Le choix final des parties, des types de produits ou des opérations, opéré en application du présent article, relève de la Commission, mais la préférence doit être accordée au choix d’un échantillon en consultation avec les parties concernées ou avec leur consentement, sous réserve que ces parties se fassent connaître et fournissent suffisamment de renseignements dans les trois semaines suivant l’ouverture de l’enquête afin de permettre le choix d’un échantillon représentatif.

2. The selection of parties, types of products or transactions made under this Article shall rest with the Commission, though preference shall be given to choosing a sample in consultation with, and with the consent of, the parties concerned, provided that such parties make themselves known and make sufficient information available, within three weeks of initiation of the investigation, to enable a representative sample to be chosen.


h) un relevé des types d'opérations à terme non encore dénouées à la date de clôture du bilan, avec notamment indication pour chaque type d'opération si une partie significative en a été engagée en vue de couvrir les effets des fluctuations dans les taux d'intérêt, les taux de change ou les prix de marché et si une partie significative en représente des opérations commerciales.

(h) a statement of the types of unmatured forward transactions outstanding at the balance sheet date indicating, in particular, for each type of transaction, whether they are made to a material extent for the purpose of hedging the effects of fluctuations in interest rates, exchange rates and market prices, and whether they are made to a material extent for dealing purposes.


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