noyade et submersion résultant d'un accident tel que:chute:du haut du bateau | du haut de la passerelle | par dessus bord | éjection par dessus bord provoquée par les mouvements du navire | enlèvement par une lame |

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) [HTML] [2018-01-01]

Décret de remise des droits de douane sur les tissus pour vêtements de dessus et les vêtements de dessus [ Décret concernant la remise des droits de douane sur les tissus pour vêtements de dessus et les vêtements de dessus ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Outerwear Fabrics and Outerwear Apparel Remission Order [ Order respecting the remission of Customs duties on outerwear fabrics and outerwear apparel ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu’un aéronef se trouve, aux termes des règles ci-après, dans l’obligation de céder le passage à un autre aéronef, il évite de passer au-dessus ou au-dessous de ce dernier, ou devant lui, à moins de le faire à bonne distance et de tenir compte de la turbulence de sillage.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

An aircraft that is obliged by the following rules to keep out of the way of another shall avoid passing over, under or in front of the other, unless it passes well clear and takes into account the effect of aircraft wake turbulence.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

En raison des défis et des conclusions exposées ci-dessus, et afin de mieux aligner le cadre «Éducation et formation 2020» sur le mandat politique et les priorités de l'Union européenne, le présent rapport conjoint propose de donner des orientations pour la coopération européenne dans ce cadre jusqu'en 2020, ce qui ferait passer son cycle de travail de trois à cinq ans.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Against the challenges and policy conclusions set out above, and in order to better align ET 2020 with the EU's political term and priorities, this Joint Report proposes to steer European cooperation under this framework up to 2020, thus increasing its work cycle from 3 to 5 years.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Les États membres se sont engagés à donner à toutes les administrations en Europe les moyens de passer 100 % de leurs marchés par voie électronique (si la loi l’autorise) et à faire en sorte qu’au moins 50 % des marchés publics au-dessus du seuil CE[19] soient passés de cette façon d’ici à 2010.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Member States have committed themselves to giving all public administrations across Europe the capability of carrying out 100% of their procurement electronically (where legally permissible) and to ensuring that at least 50% of public procurement above the EC threshold[19] is carried out electronically by 2010.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

La barrière du côté du chargement (barrière extérieure), qui joue le rôle de rampe de chargement lorsque l'élévateur est au niveau du sol, doit être suffisante, lorsqu'elle est levée ou fermée, pour empêcher un fauteuil roulant électrique de la défoncer ou de passer par-dessus; sinon, un système de sécurité supplémentaire doit être mis en place.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

The loading-edge barrier (outer barrier) which functions as a loading ramp when the lift is at ground level, shall be sufficient when raised or closed, or a supplementary system shall be provided, to prevent a power wheelchair from riding over or defeating it.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-11-17]

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Sur tous les dispositifs de retenue faisant face vers l’avant, il ne doit pas être possible de régler la sangle abdominale de manière à la faire passer au-dessus du bassin du mannequin le plus petit et du mannequin le plus grand des groupes de masse inclus dans le champ de l’homologation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-09]

For all forward-facing restraints, it shall not be possible to adjust the lap strap to lie above the pelvis of both the smallest and largest dummy within the mass groups covered by the approval.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-06-09]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-06-09]

Pour permettre un suivi constant des positions, le régime de transparence devrait aussi inclure une obligation de notification ou de publication lorsqu’une position courte nette subit une modification qui la fait passer au-dessus ou en dessous de certains seuils.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-03-13]

To enable ongoing monitoring of positions, the transparency regime should also include notification or disclosure where a change in a net short position results in an increase or decrease above or below certain thresholds.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-03-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-03-13]

si les câbles alimentent des installations placées dans des zones présentant un risque élevé d'incendie, le chemin des câbles dans ces zones ne doit pas passer au-dessus ni près de la partie supérieure de moteurs Diesel et d'installations à combustible liquide, ni près de surfaces chaudes telles que, par exemple, les systèmes d’échappement des moteurs Diesel.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-18]

where the cables supply equipment located within high fire risk areas, the cable runs within such areas must avoid routes which pass over or near the top of diesel engines and oil-fired equipment, or near to hot surfaces e.g. diesel engine exhaust systems.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-18]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-12-18]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-20]

Dans les détonateurs à percuteur, la vaporisation à action explosive du conducteur électrique amène un "percuteur" à passer au-dessus d'un écartement et l'impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-01-26]

In slapper detonators, the explosive vapourisation of the electrical conductor drives a flyer or slapper across a gap and the impact of the slapper on an explosive starts a chemical detonation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-01-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2003-01-26]

Bien que ces caractéristiques se résument souvent à la liste présentée ci-dessus, il importe de les passer toutes en revue et de procéder à une évaluation globale, plutôt que d'utiliser mécaniquement cette dernière comme une simple liste de contrôle.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-10]

While these characteristics are often presented in the form of the abovementioned list, it is necessary to examine all of them and to make an overall assessment rather than mechanistically applying a "check list".

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-10]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-07-10]

D'autres ont cherché : approuver les comptes du haut de la passerelle enlèvement par une lame faire passer ne pas considérer dessus bord passer au-dessus passer au-dessus de la barre passer le bastingage passer le bastingage du navire passer par-dessus passer par-dessus bord rendre compte tomber à la mer Passer par-dessus

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Date index: 2022-08-12