Certains de ces magazines ont un très faible tirage et sont hautement spécialisés, mais 1 400 magazines reflétant chacun un aspect de la réalité canadienne sont offerts aux Canadiens.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

Some of them are very small and incredibly specialized, but there are 1,400 magazines available to Canadians that reflect some aspect of who we are.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

Le CASE a justifié ces exemptions sur la base de la charge disproportionnée que la restriction proposée imposerait pour ces pièces de rechange, du fait des faibles volumes concernés, de la réduction progressive de la quantité de décaBDE requise (à mesure que les véhicules et les machines arrivent en fin de vie) et du coût des essais des matériaux de remplacement pour la production de ces pièces.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-02-08]

SEAC justified those exemptions on the basis of the disproportionate burden that the proposed restriction would impose in relation to such spare parts, given the low volumes involved, the progressive reduction in the quantity of decaBDE required (as vehicles and machinery reached the end-of-life stage) and the cost of testing alternative materials for the production of such spare parts.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-02-08]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-02-08]

«chaudière de type B1», un dispositif de chauffage des locaux par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 boiler’ means a fuel boiler space heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler space heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 boiler is marketed as type B1 boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

«chaudière de type B1 mixte», un dispositif de chauffage mixte par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 mixte est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1 mixte.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 combination boiler’ means a fuel boiler combination heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler combination heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 combination boiler is marketed as type B1 combination boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

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pour les chaudières de type B1 et les chaudières de type B1 mixtes, leurs caractéristiques et le texte standard suivant: «Cette chaudière à tirage naturel est conçue pour être raccordée uniquement à un conduit commun à plusieurs logements d’un bâtiment existant, qui évacue les résidus de combustion hors de la pièce où est installée la chaudière.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

for type B1 boilers and type B1 combination boilers, their characteristics and the following standard text: ‘This natural draught boiler is intended to be connected only to a flue shared between multiple dwellings in existing buildings that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the boiler.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

Des plafonds d'aide de maximum 40% du total des coûts opérationnels pour des journaux à grand et moyen tirage et de maximum 75% de ces coûts pour des journaux à faible tirage.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2010-07-19]

Support ceilings fixed at max 40% of total operating costs for high and medium frequency newspapers and at 75% for low-frequency newspapers.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2010-07-19]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2010-07-19]

Il s'agit là d'une bonne question qui porte sur un périodique à faible tirage.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2010-03-15]

This is a good question that deals with a small periodical.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2010-03-15]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2010-03-15]

1. Les bénéficiaires conservent les documents, les pièces justificatives, les données statistiques et autres pièces liées à une subvention pendant cinq ans suivant le versement du solde, et pendant trois ans dans le cas de subventions de faible valeur.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-10-24]

1. Beneficiaries shall keep records, supporting documents, statistical records and other records pertaining to a grant for five years following the payment of the balance, and for three years in the case of low value grants.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-10-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-10-24]

Mme Carole-Marie Allard (secrétaire parlementaire de la ministre du Patrimoine canadien, Lib.): Monsieur le Président, le Fonds du Canada pour les magazines, en effet, vient en aide aux magazines à tirage payé, et le financement vise désormais les magazines littéraires et artistiques, les magazines à faible tirage et les magazines au service des communautés ethnoculturelles, mais à tirage payé.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2003-09-21]

Ms. Carole-Marie Allard (Parliamentary Secretary to the Minister of Canadian Heritage, Lib.): Mr. Speaker, indeed the Canada magazine fund assists paid-circulation magazines, and from now on the bulk of the assistance will go to cultural and literary magazines, publications with lower circulation, and those serving the ethnocultural communities, but these will all involve paid subscriptions.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2003-09-21]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2003-09-21]

Fraude : le fait que le verso des pièces est différent dans chacun des onze pays de la zone euro ne favorise pas l'acceptation dans les différents pays, cette particularité pourrait également encourager la circulation de fausses pièces dans les pays autres que celui où elles ont été contrefaites, là où la connaissance de ces pièces est faible ou nulle.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-09-16]

Fraud: The presence of eleven different national versions (reverse side of coins) do nothing to boost recognition in the various countries. They could also encourage the circulation of forged coins in countries other than that in which they are produced, where there would be little or no familiarity with them.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-09-16]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2001-09-16]

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Date index: 2021-11-10