Translation of "Poêle " (French → English) :

Convient-il d’interpréter la position 7321 de la nomenclature combinée figurant à l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256, p. 1), telle que modifiée par le règlement (CE) no 1031/2008 de la Commission du 19 septembre 2008 (JO L 291, p. 1), en ce sens que les kits de tuyaux de poêle décrits dans les motifs de la présente décision doivent être considérés comme des parties de poêles, de chaudières à foyer et de cuisinières?

3. Les États membres veillent à ce que des systèmes de certification ou des systèmes de qualification équivalents soient mis à la disposition, le 31 décembre 2012 au plus tard, des installateurs de chaudières et de poêles à biomasse, de systèmes solaires photovoltaïques ou thermiques, de systèmes géothermiques superficiels et de pompes à chaleur de petite taille.

3. Les États membres veillent à ce que des systèmes de certification ou des systèmes de qualification équivalents soient mis à la disposition, le 31 décembre 2012 au plus tard, des installateurs de chaudières et de poêles à biomasse, de systèmes solaires photovoltaïques ou thermiques, de systèmes géothermiques superficiels et de pompes à chaleur de petite taille.

constructeur et installateur de poêles et d'équipements de chauffage à air chaud (“Ofen- und Luftheizungsbauer”),

L'utilisation de poêles et de chaudières au bois à haut rendement ou la cogénération à partir de biomasse (à des fins industrielles) n'ont pas beaucoup progressé, malgré leur potentiel de réduction des émissions.

Les demande en chaleur des ménages et les autres demandes à petite échelle peuvent être satisfaites au moyen d'autres technologies, telles que des panneaux solaires, des poêles à bois, des sources géothermiques, etc.