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Compresseur à taux de compression variable
Compresseur à taux variable
OTV minimum garanti
OTV verrouillable
OTV à rendement minimum garanti
OTV à taux atténué
OTV à taux lissé
Obligation à taux d'intérêt variable
Obligation à taux variable atténué
Obligation à taux variable lissé
Obligation à taux variable minimum garanti
Obligation à taux variable minimum verrouillable
Obligation à taux variable mismatch
Prestations à taux variable par paliers
Valeur mobilière à taux flottant
Valeur mobilière à taux variable
Valeur à taux flottant
Valeur à taux variable

Traduction de «Prestations à taux variable par paliers » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
prestations à taux variable par paliers

step-rate benefit formula


obligation à taux variable minimum garanti [ OTV minimum garanti | obligation à taux variable à rendement minimum garanti | OTV à rendement minimum garanti | obligation à taux variable minimum verrouillable | OTV verrouillable ]

droplock floater [ droplock floating rate note | droplock FRN ]


valeur mobilière à taux flottant [ valeur à taux flottant | valeur mobilière à taux variable | valeur à taux variable ]

floating rate security


obligation à taux variable atténué | OTV à taux lissé | OTV à taux atténué | obligation à taux variable lissé

delevered floating-rate note | delevered floater


obligation à taux variable basée sur une contre-transformation | obligation à taux variable mismatch

mismatch floating rate note


compresseur à taux de compression variable | compresseur à taux variable

variable ratio compressor


obligation à taux d'intérêt variable

floating rate note | floating rate bond
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La lettre stipulerait grosso modo qu'il devrait y avoir une gradation de l'imposition des prestations d'aide sociale des États-Unis au Canada. J'aimerais également que ces prestations soient assujetties au même taux d'imposition variable que le taux américain, soit un taux qui varie de 50 p. 100 à 85 p. 100 selon le revenu.

That letter would essentially say that we would like to see gradation introduced into the taxation of U.S. social security benefits in Canada; and that they should be subject to the same variable rate tax as they are in the United States, which goes from a 50 per cent to an 85 per cent level depending on income.


Même si l'industrie de la pêche est disposée à faire sa part et à tout mettre en oeuvre pour offrir un minimum de 560 heures de travail, c'est que l'échelle IN-213 du ministère du Développement des ressources humaines limite les prestations à une durée maximum variant entre 20 et 34 semaines selon une variable très aléatoire, le taux de chômage d'une trop grande région, ...[+++]

Even if the fishing industry is prepared to do its share and make every effort to offer a minimum of 560 hours of employment, the IN-213 scale of the Human Resources Development Department limits benefits to a maximum duration of between 20 and 34 weeks, depending on a highly random variable, the unemployment rate in a region that is too big, which is a real tragedy.


Cela suppose qu’elle détermine le montant des prestations imputables à la période considérée et aux périodes antérieures (voir paragraphes 70 à 74) et qu’elle fasse des estimations (hypothèses actuarielles) quant à certaines variables démographiques (telles que la rotation du personnel et le taux de mortalité) et financières (telles que les augmentations futures des salaires ...[+++]

This requires an entity to determine how much benefit is attributable to the current and prior periods (see paragraphs 70–74) and to make estimates (actuarial assumptions) about demographic variables (such as employee turnover and mortality) and financial variables (such as future increases in salaries and medical costs) that will affect the cost of the benefit (see paragraphs 75–98).


Manquement d'État — Violation des art. 96 à 99, par. 1, de la directive 2006/112/CE du Conseil, du 28 novembre 2006, relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (JO L 347, p. 1) — Activités des entreprises de pompes funèbres — Obligation d'appliquer un taux de taxation unique à la prestation complexe indivisible fournie par ces entreprises — Interdiction d'appliquer des taux réduits variables de TVA

Failure of Member State to fulfil obligations — Infringement of Articles 96 to 99(1) of Council Directive 2006/112/EC of 28 November 2006 on the common system of value added tax (OJ 2006 L 347, p. 1) — Activities of undertakers — Obligation to apply a single rate of tax to an indivisible complex service provided by undertakers — Prohibition on applying variable reduced rates of VAT


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Le régime est plus souple. J'ai parlé de la durée variable de la période de prestations et du taux de remplacement.

I mentioned the variable duration and replacement rate.


En effet, en appliquant à une même fourniture d'énergie par les réseaux publics deux taux de TVA à savoir un taux réduit de 5,5% à la part fixe du prix de l'énergie (abonnement) et un taux normal de 19,6% à la part variable (en fonction des kilowatts consommés), la République française a enfreint les dispositions de la directive (art.12 par. 3), qui vise entre autre le principe de l'unicité du taux pour un même type de ...[+++]

By applying two different VAT rates to energy supply via public networks, to wit a 5.5% reduced rate to standing charges and the usual 19.6% to actual consumption, France is in breach of Article 12(3) of the Directive, which requires related goods and services to be subject to the same rate.


11. Pour le calcul du salaire en vue de l'octroi du supplément variable en fonction du salaire, prévu par la législation du Royaume-Uni, notamment pour les prestations en espèces de maladie, les prestations de chômage et les prestations temporaires de veuve, il est, par dérogation à l'article 23 paragraphe 1 et aux articles 47 et 68 paragraphe 1 du règlement, porté en compte au travailleur, pour chaque semaine d'emploi accomplie en qualité de travaille ...[+++]

11. For the purpose of calculating the earnings for the granting of the earnings-related supplement provided for by United Kingdom legislation, in particular for cash benefits in respect of sickness, unemployment benefits and temporary widows' benefits, an amount equal to the average weekly wage corresponding to the average weekly rate of the earnings-related supplement which, according to the estimates, is payable to a male or female worker respectively during the current benefit year shall, notwithstanding Articles 23 (1), 47 and 68 ...[+++]


Il y a une autre méthode pour améliorer une fois pour toute la situation économique des provinces pauvres, et que vous devriez envisager sérieusement: des taux d'imposition variables au palier fédéral.

Another approach to improving the economic situation of the poorer provinces—for good—which we recommend for serious study is the concept of the variable federal tax rates.


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