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Calcul des écarts sur coûts préétablis
Contrôle a posteriori
Formule de calcul basée sur les salaires bruts
Formule qui suit l'évolution des salaires bruts
Paiements calculés selon une formule donnée
Prix de base calculé selon la formule
Selon une formule de calcul des paiements

Translation of "Prix de base calculé selon la formule " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
prix de base calculé selon la formule

basic formula price


paiements calculés selon une formule donnée

formula payments


selon une formule de calcul des paiements

on a payment basis


formule de calcul basée sur les salaires bruts | formule qui suit l'évolution des salaires bruts

adjustment formula based on gross wages and salaries


Calcul a posteriori du prix de revient sur la base des coûts réels | calcul des écarts sur coûts préétablis | contrôle a posteriori

job order costing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le prix se situe en dessous de 385 dollars les 1 000 m³ et est calculé selon une formule inscrite dans le contrat en vigueur et une réduction de prix due à une baisse des droits à l’exportation octroyée par la Fédération de Russie.

The price is below $385/ 1000m3 and calculated according to a formula in the present contract and a price reduction through a discount in export duties by the Russian Federation.


(15) Malgré les paragraphes (3), (4) et (4.1), pour calculer, selon le paragraphe (4.1), le montant remboursable en application des paragraphes (3) ou (4) à une personne — administration hospitalière, exploitant d’établissement ou fournisseur externe — pour sa période de demande, dans le cas où la personne est tenue de calculer selon l’alinéa (4.1)b), relativement à la fourniture déterminée d’un de ses biens effectuée à un moment quelconque, un montant donné qui serait calculé selon la formule figurant à l’alinéa ...[+++]

(15) Despite subsections (3), (4) and (4.1), for the purpose of applying subsection (4.1) to determine a rebate payable under subsection (3) or (4) to a person that is a hospital authority, a facility operator or an external supplier, for a claim period of the person, if the person is required to determine under paragraph (4.1)(b) a particular amount, in respect of a specified supply of property of the person made at any time, that ...[+++]


715 (1) Sous réserve du paragraphe (2) et de ses propres règlements administratifs, la société de portefeuille bancaire peut, avec l’accord du surintendant, soit acheter, pour les annuler, les actions qu’elle a émises, soit les racheter à un prix n’excédant pas le prix calculé selon la formule prévue dans les règlements en question ou aux conditions qui y sont attachées.

715 (1) Subject to subsection (2) and to its by-laws, a bank holding company may, with the consent of the Superintendent, purchase, for the purpose of cancellation, any shares issued by it, or redeem any redeemable shares issued by it at prices not exceeding the redemption price thereof calculated according to a formula stated in its by-laws or the conditions attaching to the shares.


= prix moyen calculé, selon la formule qui précède, pour le mois de calcul;

= Average Price calculated as aforesaid in respect of the Subject Month;


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Pendant la période d’enquête, ce prix de référence fixé par l’État a été calculé selon une formule complexe qui tenait compte du coût de production (matières premières, transport et autres coûts) et garantissait la réalisation d’un certain bénéfice.

During the IP, this State-fixed reference price was calculated according to a complex formula which took into account the cost of production (raw materials, transport and other costs) and ensured the achievement of a certain amount of profit.


1. Le taux annuel effectif global, qui équivaut, sur une base annuelle, à la valeur actualisée de l'ensemble des engagements (prélèvements, remboursements et frais), existants ou futurs, convenus par le prêteur et le consommateur, est calculé selon la formule mathématique figurant à l'annexe I, partie I.

1. The annual percentage rate of charge, equating, on an annual basis, to the present value of all commitments (drawdowns, repayments and charges), future or existing, agreed by the creditor and the consumer, shall be calculated in accordance with the mathematical formula set out in Part I of Annex I.


- index de développement, calculé selon la formule et sur la base des données figurant à la partie 2, de l'annexe II, supérieur à -1.

- a development index, calculated in accordance with the formula and figures given in Part 2 of Annex II, greater than 1.


1. Les sous-indices concernés de l'IPCH sont calculés selon une formule compatible avec la formule du type Laspeyres utilisée pour d'autres sous-indices.

1. The HICP subindices concerned shall be calculated using a formula which is consistent with the Laspeyres-type formula used for other subindices.


1. a. Le taux annuel effectif global, qui rend égales, sur une base annuelle, les valeurs actuelles de l'ensemble des engagements (prêts, remboursements et charges) existants ou futurs, pris par la prêteur et par le consommateur, est calculé selon la formule mathématique exposée à l'annexe II.

1 (a) The annual percentage rate of charge, which shall be that equivalent, on an annual basis, to the present value of all commitments (loans, repayments and charges), future or existing, agreed by the creditor and the borrower, shall be calculated in accordance with the mathematical formula set out in Annex II.


Les droits calculés selon la formule pour 1999-2000, lesquels, selon les estimations, se situeraient légèrement en dessous des 10,8 milliards de dollars, serviraient de base pour fixer le plafond des années futures.

Formula-determined entitlements for 1999-2000, which are currently estimated to be slightly below $10.8 billion, would serve as the base for establishing the ceiling level for future years.




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Date index: 2023-01-29
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