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Brasage au chalumeau
Brasage fort aux gaz
Brasage fort à la flamme
Brasage tendre aux gaz
Brasage tendre à la flamme
Méthode à fusion de zone
Procédé TD
Procédé TS
Procédé Verneuil
Procédé Verneuil de fusion à la flamme
Procédé d'oxydation à la flamme
Procédé de fusion à la flamme
Procédé de réaction à flamme
Procédé par fusion à la flamme d'un chalumeau
Procédé à zone flottante

Translation of "Procédé de fusion à la flamme " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
procédé de fusion à la flamme | procédé Verneuil de fusion à la flamme | procédé par fusion à la flamme d'un chalumeau | procédé Verneuil

flame-fusion method | Verneuil flame-fusion process | Verneuil process


procédé d'oxydation à la flamme

flame oxidation process


brasage tendre aux gaz [ brasage tendre à la flamme | procédé TS ]

flame soldering [ torch soldering ]




brasage fort aux gaz [ procédé TD | brasage fort à la flamme | brasage au chalumeau ]

flame brazing [ torch brazing ]


méthode à fusion de zone | procédé à zone flottante

float-zone method
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
32. note que, d'après le rapport de la Cour, les contractants de l'entreprise commune bénéficient de droits exclusifs d'exploitation pour la propriété intellectuelle qu'ils génèrent hors du domaine de la fusion, alors que dans le domaine de la fusion, ils bénéficient de droits non exclusifs; note l'exposition potentielle de l'entreprise commune au risque de non-respect de son obligation de conserver un droit d'accès à l'ensemble des droits de propriété intellectuelle compris dans les contributions en nature de l'Union européenne et d'être en mesure, le cas échéant, de transférer ce droit d'accès à l'organisation ITER; partage la recomm ...[+++]

32. Notes from the Court’s report that the Joint Undertaking’s contractors are offered exclusive exploitation rights over intellectual property produced in fields outside fusion, while in the field of fusion the contractors have non-exclusive rights; notes the potential exposure of the Joint Undertaking to the risk regarding its obligations to retain the right to access the full intellectual property rights involved in the European in-kind contributions and in being able to transfer the access right to the ITER Organisation, if needed; agrees with the Court's recommendation that monitoring the application of the ...[+++]


32. note que, d'après le rapport de la Cour des comptes, les contractants de l'entreprise commune bénéficient de droits exclusifs d'exploitation pour la propriété intellectuelle qu'ils génèrent hors du domaine de la fusion, alors que dans le domaine de la fusion, ils bénéficient de droits non exclusifs; note l'exposition potentielle de l'entreprise commune au risque de non-respect de son obligation de conserver un droit d'accès à l'ensemble des droits de propriété intellectuelle compris dans les contributions en nature de l'Union européenne et d'être en mesure, le cas échéant, de transférer ce droit d'accès à l'organisation ITER; parta ...[+++]

32. Notes from the Court’s report that the Joint Undertaking’s contractors are offered exclusive exploitation rights over intellectual property produced in fields outside fusion, while in the field of fusion the contractors have non-exclusive rights; notes the potential exposure of the Joint Undertaking to the risk regarding its obligations to retain the right to access the full intellectual property rights involved in the European in-kind contributions and in being able to transfer the access right to the ITER Organisation, if needed; agrees with the Court's recommendation that monitoring the application of the ...[+++]


Pour déterminer les émissions indirectes, seule la consommation électrique des procédés de fusion dans les limites du système est prise en compte.

For the determination of indirect emissions, only the electricity consumption of melting processes within the system boundaries shall be considered


«traitement», un procédé mécanique, physique, biologique, thermique ou chimique, ou une combinaison de ces procédés, appliqué à des ressources minérales, en ce comprises celles provenant de l'exploitation de carrières, destiné à extraire le minéral des ressources minérales, en ce compris la modification de la taille, le triage, la séparation et le lessivage, ainsi que le traitement secondaire de déchets précédemment mis au rebut, mais à l'exclusion de la fusion, des procédés de fabrication thermiques (autres que la calcination de la p ...[+++]

treatment’ means the mechanical, physical biological, thermal or chemical process or combination of processes carried out on mineral resources, including from the working of quarries, with a view to extracting the mineral, including size change, classification, separation and leaching, and the re-processing of previously discarded waste, but excluding smelting, thermal manufacturing processes (other than the burning of limestone) and metallurgical processes.


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Le registre destiné à l'immatriculation de la société issue de la fusion transfrontalière notifie sans délai au registre auprès duquel chacune des sociétés était tenue de procéder au dépôt des actes, au moyen du système d'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés établi conformément à l'article 4 bis, paragraphe 2, de la directive 2009/101/CE, que la fusion transfrontalière a pris effet.

The registry for the registration of the company resulting from the cross-border merger shall notify, through the system of interconnection of central, commercial and companies registers established in accordance with Article 4a(2) of Directive 2009/101/EC and without delay, the registry in which each of the companies was required to file documents that the cross-border merger has taken effect.


Le registre destiné à l'immatriculation de la société issue de la fusion transfrontalière notifie sans délai au registre auprès duquel chacune de ces sociétés était tenue de procéder au dépôt des actes que la fusion transfrontalière a pris effet.

The registry for the registration of the company resulting from the cross-border merger shall notify, without delay, the registry in which each of the companies was required to file documents that the cross-border merger has taken effect.


La législation de chacun des États membres dont relevaient les sociétés qui fusionnent détermine, en ce qui concerne le territoire de cet État et conformément à l'article 3 de la directive 2009/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 tendant à coordonner, pour les rendre équivalentes, les garanties qui sont exigées, dans les États membres, des sociétés au sens de l'article 54, deuxième alinéa, du traité, pour protéger les intérêts tant des associés que des tiers , les modalités de la publicité de la réalisation de la fusion transfrontalière dans le registre public auprès duquel chacune de ces sociétés était ...[+++]

The law of each of the Member States to whose jurisdiction the merging companies were subject shall determine, with respect to the territory of that State, the arrangements, in accordance with Article 3 of Directive 2009/101/EC of the European Parliament and of the Council of 16 September 2009 on coordination of safeguards which, for the protection of the interests of members and third parties, are required by Member States of companies within the meaning of the second paragraph of Article 54 of the Treaty, with a view to making such safeguards equivalent , for publicising the completion of the cross-border merger in the public register in which each of the companies is required to file ...[+++]


"traitement", un procédé mécanique, physique, biologique, thermique ou chimique, ou une combinaison de ces procédés, appliqué à des ressources minérales, en ce comprises celles provenant de l'exploitation de carrières, destiné à extraire le minéral des ressources minérales, en ce compris la modification de la taille, le triage, la séparation et le lessivage, ainsi que le traitement secondaire de déchets précédemment mis au rebut, mais à l'exclusion de la fusion, des procédés de fabrication thermiques autres que la calcination de la pi ...[+++]

"treatment" means the mechanical, physical, biological, thermal or chemical process or combination of processes carried out on mineral resources, including from the working of quarries, with a view to extracting the mineral, including size change, classification, separation and leaching, and the re-processing of previously discarded waste, but excluding smelting, thermal manufacturing processes other than the burning of limestone, and metallurgical operations ;


Le registre destiné à l'immatriculation de la société issue de la fusion transfrontalière notifie sans délai au registre auprès duquel chacune de ces sociétés était tenue de procéder au dépôt des actes que la fusion transfrontalière a pris effet.

The registry for the registration of the company resulting from the cross-border merger shall notify without delay the registry in which each of the companies was required to file documents that the cross-border merger has taken effect.


7. demande une nouvelle fois que l'on réexamine le concept de concurrence dans le secteur des télécommunications et se félicite par conséquent de l'intention de la Commission de procéder à un réexamen plus complet du régime de contrôle des fusions;

7. Reiterates its request for further consideration to be given to the concept of competition in the telecommunications sector, and therefore welcomes the Commission's intention to carry out a more thorough inventory of the merger control system;




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Procédé de fusion à la flamme ->

Date index: 2023-01-24
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