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Apparition économique d'actifs non-produits
Dérivé incorporé
Dérivé intégré
Examen d'incorporation dans l'armée
Incorporation d'actifs non-produits
Instrument dérivé incorporé
Instrument dérivé intégré
Produit dérivé incorporé
Produit dérivé intégré
Produit incorporé
Produit incorporé par simple agitation
Produit primaire agricole incorporé
Produits incorporables

Translation of "Produit incorporé " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
produit incorporé | produit primaire agricole incorporé

incorporated agricultural primary product










dérivé intégré | produit dérivé intégré | produit dérivé incorporé | instrument dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | dérivé incorporé

embedded derivative | embedded derivative instrument


dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]

embedded derivative [ embedded derivative instrument ]


incorporation d'actifs non-produits [ apparition économique d'actifs non-produits ]

economic appearance of non produced assets


Méthodes d'essai des produits et procédés anticorrosion (Édition de mars 1957 réimprimée, incorporant les modificatifs 1 à 7)

Methods of Testing Corrosion-Prevention Materials and Processes (Issue of March 1957 reprinted, incorporating Amendments 1 to 7)


Examen d'incorporation dans l'are

Examination for recruitment to armed forces
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un marché ayant pour objet à la fois des produits et des services est considéré comme un «marché de services» lorsque la valeur des services en question dépasse celle des produits incorporés dans le marché.

A contract having as its object both products and services shall be considered to be a ‘service contract’ if the value of the services in question exceeds that of the products covered by the contract.


(2) Les disparités constatées entre les législations des États membres en matière de recours à la protection des dessins et modèles dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe pour lui rendre son apparence initiale, lorsque le produit dans lequel le dessin ou modèle est incorporé ou auquel le dessin ou modèle est appliqué constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé, ont une incidence directe sur l'établissement et le fonctionnement du marché intérieur pour les pro ...[+++]

2) ║ The differences in the laws of the Member States on the use of protected designs for the purpose of permitting the repair of a complex product so as to restore its original appearance, where the product incorporating the design or to which the design is applied constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent, directly affect the establishment and functioning of the internal market as regards goods embodying designs.


(2) Les disparités constatées entre les législations des États membres en matière de recours à la protection des dessins et modèles dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe pour lui rendre son apparence initiale, lorsque le produit dans lequel le dessin ou modèle est incorporé ou auquel le dessin ou modèle est appliqué constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé, ont une incidence directe sur l'établissement et le fonctionnement du marché intérieur pour les pro ...[+++]

2) ║ The differences in the laws of the Member States on the use of protected designs for the purpose of permitting the repair of a complex product so as to restore its original appearance, where the product incorporating the design or to which the design is applied constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent, directly affect the establishment and functioning of the internal market as regards goods embodying designs.


aux organes, aux tissus ou aux cellules d'origine humaine, ni aux produits incorporant des tissus ou des cellules d'origine humaine, ou qui en sont dérivés, à l'exception des dispositifs visés au paragraphe 4 bis».

transplants or tissues or cells of human origin nor to products incorporating or derived from tissues or cells of human origin, with the exception of devices referred to in paragraph 4a’.


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aux organes, tissus ou cellules d'origine humaine ni aux produits incorporant des tissus ou cellules d'origine humaine, ou qui en sont dérivés, à l'exception des dispositifs visés au paragraphe 4 bis

transplants or tissues or cells of human origin or to products incorporating or derived from tissues or cells of human origin, with the exception of devices referred to in paragraph 4a.


Un marché ayant pour objet à la fois des produits et des services visés à l'annexe XVII est considéré comme un "marché de services" lorsque la valeur des services en question dépasse celle des produits incorporés dans le marché.

A contract having as its object both products and services within the meaning of Annex XVII shall be considered to be a "service contract" if the value of the services in question exceeds that of the products covered by the contract.


Un marché public ayant pour objet à la fois des produits et des services visés à l'annexe II est considéré comme un "marché public de services" lorsque la valeur des services en question dépasse celle des produits incorporés dans le marché.

A public contract having as its object both products and services within the meaning of Annex II shall be considered to be a "public service contract" if the value of the services in question exceeds that of the products covered by the contract.


Un marché ayant pour objet à la fois des produits et des services visés à l'annexe XVII est considéré comme un "marché de services" lorsque la valeur des services en question dépasse celle des produits incorporés dans le marché.

A contract having as its object both products and services within the meaning of Annex XVII shall be considered to be a "service contract" if the value of the services in question exceeds that of the products covered by the contract.


f) les achats de carburants, lubrifiants et liants hydrocarbonés ainsi que, d'une manière générale, de tous les produits incorporés dans un marché de travaux sont réputés faits sur le marché local et sont soumis au régime fiscal applicable en vertu de la législation nationale en vigueur dans l'État ACP bénéficiaire.

(f) fuels, lubricants and hydrocarbon binders and, in general, all materials used in the performance of works contracts shall be deemed to have been purchased on the local market and shall be subject to fiscal rules applicable under the national legislation in force in the beneficiary ACP State; and


Je regrette vivement qu'on n'ait pu se mettre d'accord sur la solution qui me semblait la plus sensée, à savoir, que l'appellation "chocolat" soit réservée aux produits incorporant 100 % de matières grasses végétales issues du cacao et que la présence d'autres matières grasses soit indiquée visiblement sur l'emballage des produits qui en contiennent, afin d'informer le consommateur et de ne pas l'induire en erreur, étant bien entendu que la commercialisation de ces produits dans le marché unique serait garantie.

I deeply regret that we could not agree on the solution which seemed to me to be the most sensible which was that the name ‘chocolate’ should be reserved for products containing 100% of vegetable fats originating from cocoa and that the presence of other fats should be clearly indicated in the packaging of products containing these. In this way the consumer could be informed and not led astray, given of course that the marketing of these products in the single market would be guaranteed.


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