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Adaptation au progrès technique
Changement technologique
Compte rendu d'avancement
Développement technique
Développement technologique
Exposer l'état d'une question
Mutation technologique
Progrès de la technique
Progrès technique
Progrès technologique
Rapport d'activité
Rapport d'étape
Rapport d'état
Rapport de développement
Rapport périodique
Rapport sur l'état d'avancement des travaux
Rapport sur l'état des connaissances techniques
Rapport sur l'état des travaux
Rapport sur le progrès de la technique
Rapporter progrès
Révolution numérique

Traduction de «Rapport sur le progrès de la technique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rapport sur le progrès de la technique

state-of-the-art paper


Comité d'adaptation au progrès scientifique et technique

Committee on Adaptation to Technical and Scientific Progress




Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique pour les économies de pétrole brut réalisables par l'utilisation de composants de carburants de substitution

Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directive on Crude Oil Saving through the Use of Substitute Fuel Components in Petrol


Réunion du Groupe d'experts OUA/CEA ayant pour objet d'évaluer les tendances, les applications et les conséquences éventuelles des progrès scientifiques et techniques sur les efforts de développement de l'Afrique dans le contexte du Plan d'action de Lagos

OAU/ECA Expert Group Meeting to Assess Trends and Possible Applications and Implications of New Scientific and Technological Advances on the Development Efforts of Africa in the Context of the Lagos Plan of Action


Accord destiné à prévenir l'utilisation des progrès scientifiques et techniques pour la mise au point de nouveaux types et systèmes d'armes de destruction massive

Agreement to Prevent the Use of Scientific and Technological Progress for the Development of New Types and Systems of Weapons of Mass Destruction


Séminaire interrégional sur le Programme d'action de Vienne: rôle de l'information dans l'accélération du progrès scientifique et technique des pays en développement et perspectives de la mise en place d'un système mondial d'information

Interregional Seminar on the Vienna Programme of Action: Role of Information in Accelerating Scientific and Technological Progress in Developing Countries and Prospects for the Establishment of a Global Information System


changement technologique [ adaptation au progrès technique | développement technique | développement technologique | mutation technologique | progrès technique | progrès technologique | révolution numérique ]

technological change [ adaptation to technical progress | digital revolution | technical progress | technological development | technological progress | Technological innovations(ECLAS) ]


exposer l'état d'une question | rapporter progrès

report progress


rapport périodique | rapport d'activité | rapport d'étape | rapport de développement | compte rendu d'avancement | rapport sur l'état des travaux | rapport d'état | rapport sur l'état d'avancement des travaux | rapport sur l'état des connaissances techniques

progress report | status report | field report
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission adopte un acte délégué distinct pour chaque matière première à ajouter à la liste figurant à l'annexe IX, partie A. Chaque acte délégué est fondé sur une analyse des progrès scientifiques et techniques les plus récents, en tenant dûment compte des principes de la hiérarchie des déchets établie dans la directive 2008/98/CE , et étayant la conclusion selon laquelle la matière première en question n'entraîne pas de demande supplémentaire de sols ni d'effets de distorsion importants sur les marchés pour les (sous-)produits, ...[+++]

The Commission shall adopt a separate delegated act in respect of each feedstock to be added to the list in part A of Annex IX. Each delegated act shall be based on an analysis of the latest scientific and technical progress, taking due account of the principles of the waste hierarchy established in Directive 2008/98/EC , and supporting the conclusion that the feedstock in question does not create an additional demand for land or cause significant distortive effects on markets for (by‑)products, wastes or residue ...[+++]


(24) Afin de permettre l'adaptation de la directive 2009/28/CE au progrès technique et scientifique, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne les éventuels ajouts à la liste des matières premières destinées à la fabrication de biocarburants et des carburants dont la contribution à la réalisation des objectifs fixés à l'article 3, paragraphe 4, de ladite directive devrait être considérée comme équivalant à deux fois leur contenu é ...[+++]

(24) In order to permit adaptation to the technical and scientific progress of Directive 2009/28/EC, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of possible additions to the list of biofuel feedstocks and fuels, the contribution of which towards the targets in Article 3(4) of that Directive should be considered to be twice their energy content, and also in respect of the addition of estimated typical and default values for biofuel and bioliquid pathways, as well as the adaptation of the energy content of transport ...[+++]


(39) Afin de permettre l'adaptation des dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique sur la base des meilleures techniques disponibles, il convient d'habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité en ce qui concerne l'adaptation de certaines parties des annexes V, VI et VII audit progrès scientifique et technique.

(39) In order to allow the provisions of this Directive to be adapted to scientific and technical progress on the basis of best available techniques, the Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty in respect of the adaptation of certain parts of Annexes V, VI and VII to such scientific and technical progress.


Deuxièmement, afin de tenir compte des progrès techniques, la Commission pourrait adopter, par voie d’actes délégués, des modifications des spécifications techniques pour l’identification des animaux. Troisièmement, la Commission pourrait adopter, par voie d’actes délégués, des modifications des spécifications techniques relatives à la vaccination antirabique, afin de tenir compte des progrès scientifiques et t ...[+++]

In the second place, in order to allow for technical progress the Commission could, through delegated acts, adopt modifications to technical requirements with regard to identifying animals; and in the third place, they could, through delegated acts, adopt modifications to technical requirements in relation to anti-rabies vaccinations, in order to allow for scientific and technical developments.


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À la lumière de ces éléments, des progrès accomplis dans la voie de la réalisation des plafonds d'émission pour l'an 2010, des progrès scientifiques et techniques et des progrès accomplis dans la voie de la réalisation des objectifs intermédiaires prévus par la présente directive ainsi que des objectifs à long terme de non-dépassement des charges et niveaux critiques ainsi que des valeurs guides de l'OMS pour l'ozone, la Commission ...[+++]

In the light of these factors, of progress towards attaining the emission ceilings by the year 2010, of scientific and technical progress, and of the situation regarding progress towards attaining the interim objectives of this Directive and the long-term objectives of no exceedance of critical loads and levels and of WHO air quality guidelines for ozone, the Commission shall carry out a review of this Directive in preparation for each report.


(7) Les modifications nécessaires pour l'adaptation au progrès scientifique et technique ne peuvent se rapporter qu'aux critères et techniques d'évaluation des concentrations de benzène et de monoxyde de carbone et/ou aux modalités de transmission d'informations à la Commission et ne doivent pas avoir pour effet de modifier directement ou indirectement les valeurs limites.

(7) The amendments necessary for adaptation to scientific and technical progress may relate solely to criteria and techniques for the assessment of concentrations of benzene and carbon monoxide or detailed arrangements for forwarding information to the Commission, and may not have the effect of modifying limit values either directly or indirectly.


une révision doit être effectuée en temps voulu en ce qui concerne les progrès réalisés dans la Communauté quant aux plafonds d'émission pour 2010, ainsi qu'en ce qui concerne les progrès scientifiques et techniques, les avancées en matière de législation communautaire et la réduction d'émission à l'extérieur de la Communauté en tenant spécialement compte des progrès réalisés entre autres par les pays candidats à l'adhésion ; la Co ...[+++]

A timely review is required of the progress in the Community towards the emission ceilings for 2010, as well as of scientific and technical progress, developments in Community legislation and emission reductions outside the Community, with special regard to progress made inter alia by the accession candidate countries. In that review, the Commission should undertake a further examination of the costs and benefits of the emission ceilings, including their cost-effectiveness, marginal costs and benefits and socio-economic impact. The re ...[+++]


(11) considérant que les modifications nécessaires, conformément à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 96/62/CE, pour l'adaptation au progrès scientifique et technique ne peuvent se rapporter qu'aux critères et techniques d'évaluation des concentrations d'anhydride sulfureux, de dioxyde d'azote et d'oxydes d'azote, de particules et de plomb et/ou aux modalités de transmission d'informations à la Commission et ne doivent pas avoir pour effet de modifier directement ...[+++]

(11) Whereas, in accordance with Article 12(1) of Directive 96/62/EC, the amendments necessary for adaptation to scientific and technical progress may relate solely to criteria and techniques for the assessment of concentrations of sulphur dioxide, nitrogen dioxide and oxides of nitrogen, particulate matter and lead or detailed arrangements for forwarding information to the Commission, and may not have the effect of modifying limit values or alert thresholds either directly or indirectly;


considérant que le progrès de la technique nécessite une adaptation rapide des prescriptions techniques définies par la présente directive et par des directives ultérieures en la matière ; qu'il convient, pour faciliter la mise en oeuvre des mesures nécessaires à cet effet, de prévoir une procédure instaurant une coopération étroite entre les États membres et la (1)JO nº C 40 du 8.4.1974, p. 71 (2)JO nº C 60 du 26.7.1973, p. 16. C ...[+++]

Whereas technical progress necessitates rapid adaptation of the technical provisions defined in this Directive and in subsequent Directives in this field ; whereas it is advisable, in order to facilitate implementation of the measures necessary for this purpose, (1)OJ No C 40, 8.4.1974, p. 71 (2)OJ No C 60, 26.7.1973, p. 16.


considérant que le progrès de la technique nécessite une adaptation rapide des prescriptions techniques définies par les directives particulières ; qu'il convient, pour faciliter la mise en oeuvre des mesures nécessaires à cet effet, de prévoir une procédure instaurant une coopération étroite entre les États membres et la Commission au sein du Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des en ...[+++]

the separate Directives ; whereas, in order to facilitate implementation of the measures required for this purpose, a procedure should be prescribed for establishing close co-operation between the Member States and the Commission within the Committee on the Adjustment to Technical Progress of the Directives on the Removal of Technical Barriers to Trade in the Motor Vehicle Sector;




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Rapport sur le progrès de la technique ->

Date index: 2022-07-01
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