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Recettes générées par les usagers
Recettes tirées de la vente de billets
Recettes tirées de la vente de titres de transport

Translation of "Recettes générées par les usagers " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
recettes tirées de la vente de billets [ recettes tirées de la vente de titres de transport | recettes générées par les usagers ]

fare revenues


contenu généré par les utilisateurs | contenu généré par l'utilisateur | CGU | contenu généré par les usagers | contenu généré par l'usager

user generated content | UGC | consumer generated media | CGM
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En l’occurrence, les recettes totales générées sur la base de ce paramètre doivent être progressivement accrues d’ici à 2010 et, dans le même temps, les recettes générées sur la base de l’ancienne structure des taxes doivent être progressivement réduites afin de respecter la neutralité budgétaire de la mesure.

In this case the total revenue from the CO2 based element of the tax should be gradually increased over the period up to 2010 and at the same time the revenue from the old structure of the tax should be gradually reduced if the revenue neutrality is to be respected.


Ce bénéfice supérieur est calculé sur la base de la différence entre les recettes marginales censées découler du contrat (c'est-à-dire la différence entre les recettes générées en cas de conclusion du contrat et les recettes générées en l'absence de contrat) et les coûts marginaux censés découler du contrat (c'est-à-dire la différence entre les coûts occasionnés en cas de conclusion du contrat et les coûts occasionnés en l'absence de contrat). Le flux de trésorerie résultant doit être réduit en appliquant un taux d'actualisation appro ...[+++]

That higher profit is to be measured by the difference between the incremental revenues expected to be generated by the agreement (that is, the difference between the revenues that would be achieved if the agreement were concluded and the revenues that would be achieved in the absence of the agreement) and the incremental costs expected to be incurred as a result of the contract (that is, the difference between the costs that would be incurred if the agreement were concluded and the costs that would be incurred in the absence of the agreement), the resulting cash flows being discounted with an appropriate discount rate.


Les autorités danoises reconnaissent toutefois que les recettes publicitaires doivent dans tous les cas être prises en compte pour le calcul des coûts nets de la mission de service public, et que les recettes publicitaires sont des recettes générées par l’activité de service public.

However, the Danish authorities conceded that advertising revenue should in any case be taken into account for the purposes of calculating the net cost of the public service remit and that it constituted income generated by public service activities.


Les États membres sont réputés avoir respecté les dispositions du présent paragraphe lorsqu’ils ont mis en place et appliquent des politiques de soutien fiscal ou financier, y compris, notamment, dans les pays en développement, ou des politiques réglementaires nationales qui font appel au soutien financier, qui ont été établies aux fins mentionnées au premier alinéa et qui ont une valeur équivalente à 50 % au moins des recettes générées par la mise aux enchères des quotas d’émissions visés au paragraphe 2, en ce c ...[+++]

Member States shall be deemed to have fulfilled the provisions of this paragraph if they have in place and implement fiscal or financial support policies, including in particular in developing countries, or domestic regulatory policies, which leverage financial support, established for the purposes set out in the first subparagraph and which have a value equivalent to at least 50 % of the revenues generated from the auctioning of allowances referred to in paragraph 2, including all revenues from the auctioning referred to in paragraph 2, points (b) and (c).


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Ainsi, la compensation octroyée pourrait être fondée sur une comparaison entre les recettes générées par l'exploitation commerciale de l'infrastructure dans les zones rentables et les recettes générées par l'exploitation commerciale dans les zones non rentables.

For instance, the compensation granted could be based on a comparison between revenues accruing from the commercial exploitation of the infrastructure in the profitable areas and the revenues accruing from the commercial exploitation in the non-profitable areas.


3. Lorsqu'il n'est objectivement pas possible d'estimer les recettes au préalable, les recettes générées dans les cinq années suivant l'achèvement d'une opération sont déduites des dépenses déclarées à la Commission.

3. Where it is objectively not possible to estimate the revenue in advance, the revenue generated within five years of the completion of an operation shall be deducted from the expenditure declared to the Commission.


3. Lorsqu'il n'est objectivement pas possible d'estimer les recettes au préalable, les recettes générées dans les cinq années suivant l'achèvement d'une opération sont déduites des dépenses déclarées à la Commission.

3. Where it is objectively not possible to estimate the revenue in advance, the revenue generated within five years of the completion of an operation shall be deducted from the expenditure declared to the Commission.


À compter de 1994, les recettes brutes (basées sur les prix catalogue) et nettes (tenant compte des remises accordées) générées par les radiodiffuseurs commerciaux sur le marché de la publicité ont dépassé les recettes générées par les radiodiffuseurs publics.

Since 1994, the gross revenue (based on list prices) and net revenue (taking into account discounts granted) generated by the commercial broadcasters on the advertising market have exceeded the revenue generated by the public broadcasters.


En l’occurrence, les recettes totales générées sur la base de ce paramètre doivent être progressivement accrues d’ici à 2010 et, dans le même temps, les recettes générées sur la base de l’ancienne structure des taxes doivent être progressivement réduites afin de respecter la neutralité budgétaire de la mesure.

In this case the total revenue from the CO2 based element of the tax should be gradually increased over the period up to 2010 and at the same time the revenue from the old structure of the tax should be gradually reduced if the revenue neutrality is to be respected.


Dans les cas de projets générateurs de recettes, à savoir, les infrastructures dont l'utilisation implique des charges directement supportées par les utilisateurs, et les investissements productifs dans le secteur de l'environnement, la Commission tient compte des recettes générées pour calculer le concours du Fonds de cohésion.

Where projects generate income, as in the case of infrastructure which users pay directly to use and productive investments in the environment sector, the Commission takes account of the income generated when calculating the assistance to be granted by the Cohesion Fund.




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Date index: 2021-04-15
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