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Causalité
Causalité adéquate
Causalité naturelle
Lien causal
Lien de causalité
Lien de causalité adéquate
Lien de causalité naturelle
Rapport de causalité
Rapport de causalité adéquate
Rapport de causalité naturelle
Relation de causalité
Relation de causalité adéquate
Relation de causalité naturelle
Théorie de la causalité adéquate

Translation of "Relation de causalité adéquate " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
causalité adéquate | rapport de causalité adéquate | lien de causalité adéquate | relation de causalité adéquate

adequate causation | adequate causal connection


causalité naturelle | rapport de causalité naturelle | lien de causalité naturelle | relation de causalité naturelle

natural causation | natural causal connection


rapport de causalité | lien de causalité | lien causal | relation de causalité | causalité

causal connection | causation | causality




théorie de la causalité adéquate

theory of adequate causality






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans la plupart des cas, les relations de causalité établies entre les politiques menées et les améliorations apportées à la performance des systèmes nationaux d'innovation resteront hypothétiques.

Causal relationships between policies and improvements in the performance of the national innovation system will, in most cases, remain speculative.


8 - Quant à la question de l'indemnisation pour les retards éventuels dans les décisions du Tribunal, c'est un leurre, car pour qu'il y ait une obligation d'indemniser, il faut (i) l'existence effective d'un préjudice réel, que celui-ci (ii) découle d'un acte illicite (acte ou omission) (iii) perpétré de manière coupable et qu'entre ce dernier et le préjudice, il y ait (iv) un lien de causalité adéquate, tout ceci devant être invoqué et prouvé par quiconque prétend à une indemnisation.

8 - The issue of compensation for possible delays with GC decisions is pure smoke and mirrors because, for there to be a duty to compensate, it is necessary for (i) there to be actual harm, for (ii) it to derive from an unlawful act (action or omission) and (iii) be culpably practised, and for, between this fact and the harm, there to be (iv) adequate causality; this should all be alleged and proven by those claiming compensation.


C. considérant qu'il existe une relation de causalité entre l'abus d'alcool et toute une série de troubles mentaux et comportementaux, d'autres maladies non transmissibles ainsi que les traumatismes;

C. whereas there is a causal relationship between the abuse of alcohol and a whole range of mental and behavioural disorders, other non-transmissible diseases and injuries;


C. considérant qu'il existe une relation de causalité entre l'abus d'alcool et toute une série de troubles mentaux et comportementaux, d'autres maladies non transmissibles ainsi que les traumatismes;

C. whereas there is a causal relationship between the abuse of alcohol and a whole range of mental and behavioural disorders, other non-transmissible diseases and injuries;


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Parmi les données pouvant être soumises pour étayer une hypothèse de causalité entre le composé considéré et les effets chez les animaux étudiés peuvent figurer des données permettant de prévoir les effets plausibles à partir de tests in vitro et in silico, ou les relations dose-effet observées dans les études sur les animaux.

Supportive data for a hypothesis of causality between the test compound and effects in test animals may include, for example, predictive data for plausible effects from in vitro and in silico experiments and dose-response relationships observed in the animal test.


La Commission étudiera les méthodes d’estimation les plus adéquates ainsi que la relation entre le marché des DPI d’une part et la détermination de la juste valeur et l’intégration adéquate des droits de propriété intellectuelle dans la comptabilité d’autre part, sur la base des conclusions d’un groupe d’experts sur ces questions en 2013.

- The Commission will consider most adequate valuation methods as well as the relationship between the IPR market and the appropriate valuation and disclosure of IPRs in accounting, following the conclusions of an expert group on these issues in 2013.


Dans les litiges relevant des relations entre les institutions et leurs fonctionnaires, un droit à réparation est reconnu si trois conditions sont réunies, à savoir l’illégalité du comportement reproché aux institutions, la réalité du dommage et l’existence d’un lien de causalité entre le comportement et le préjudice invoqué.

In disputes arising in the context of the relationships between the institutions and their officials, a right to compensation is recognised if three conditions are satisfied, namely the unlawfulness of the conduct of the institutions, the reality of the harm and the existence of a causal link between the conduct and the alleged harm.


Il est toutefois difficile d'accepter la relation de causalité directe qui est supposée entre les problèmes de vie qui touchent de nombreuses personnes et le fait d'être une femme.

It is nevertheless hard to accept the direct causal connection made between life problems affecting many people and the fact of being a women.


4. Pour déterminer si une invention mise en œuvre par ordinateur apporte une contribution technique, il y a lieu d'établir si elle apporte une connaissance nouvelle sur les relations de causalité en ce qui concerne l'utilisation des forces contrôlables de la nature et si elle a une application industrielle au sens strict de l'expression, tant sous l'angle de la méthode que sous celui du résultat.

4. In determining whether a given computer-implemented invention makes a technical contribution, the following test shall be used: whether it constitutes a new teaching on cause-effect relations in the use of controllable forces of nature and has an industrial application in the strict sense of the expression, in terms of both method and result.


Toutefois, dans le cas de l'approvisionnement direct du consommateur final ou du commerce de détail local en petites quantités de produits primaires par l'exploitant du secteur alimentaire qui les produit, il convient que le droit national protège de manière adéquate la santé publique, en particulier en raison de la relation étroite entre le producteur et le consommateur.

However, in the case of the direct supply of small quantities of primary products, by the food business operator producing them, to the final consumer or to a local retail establishment, it is appropriate to protect public health through national law, in particular because of the close relationship between the producer and the consumer.




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Relation de causalité adéquate ->

Date index: 2020-12-28
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