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Abeille
Hirondelle
Index-repère
Marque
Marque de bande
Marque de cadrage
Marque de centrage
Marque de fin de bande
Marque de recadrage
Marque de repérage
Marque flottante
Marque repère
Marque spatiale
Marqueur de fin
Point caractéristique important
Point de relief bien marqué
Point de relief important
Repère
Repère de centrage
Repère de coupe
Repère de fin de bande
Repère de rognage
Repère de seconde
Repère de seconde marqué
Repère stéréoscopique
Repère topographique important
Repère topographique particulier
Trait
Trait de coupe

Translation of "Repère de seconde marqué " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
repère de seconde marqué

emphasised second marker | emphasized second marker




abeille | hirondelle | marque de cadrage | marque de recadrage | marque de repérage | repère de coupe | repère de rognage | trait de coupe

crop mark | trim mark


repère stéréoscopique | marque flottante | marque spatiale | index-repère

floating mark


repère topographique important [ point de relief important | point caractéristique important | point de relief bien marqué | repère topographique particulier ]

prominent physical feature


repère de fin de bande [ marque de fin de bande | marque de bande | marqueur de fin ]

end-of-tape marker [ EOT marker | tape mark | destination warning mark | end-of-tape mark | control mark ]


marque de centrage [ repère de centrage ]

centering arrow




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La perte d’une marque auriculaire ou du passeport individuel d'un bovin ne doit pas forcément entraîner une sanction, pourvu que d’autres éléments (la seconde marque auriculaire ou le registre de l'exploitation) permettent l'identification de l'animal.

Losing an ear tag or a cattle-passport does not mean an automatic sanction provided that animals remain identified by other elements (second ear tag or holding register).


«Points repères», des repères matériels définis par le constructeur sur la surface du véhicule (trous, surfaces, marques ou entailles).

Fiducial marks’ are physical points (holes, surfaces, marks or indentations) on the vehicle body as defined by the manufacturer;


Par son premier moyen, elle invoque essentiellement la violation des droits de la défense et du droit à un procès équitable, de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des articles 73 (seconde phrase) et 38 (paragraphe 3) du règlement (CE) no 40/94 du Conseil, du 20 décembre 1993, sur la marque communautaire (1) [devenus articles 75 (seconde phrase) et 37 (paragraphe 3) du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire (2)].

By its first plea, the appellant essentially alleges an infringement of the rights of the defence and the right to a fair hearing, Article 6 of the European Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, Articles 73 (second sentence) and 38(3) of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (1) (now Articles 75 (second sentence) and 37(3) of Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark) (2)


La perte d’une marque auriculaire ou du passeport individuel d'un bovin ne doit pas forcément entraîner une sanction, pourvu que d’autres éléments (la seconde marque auriculaire ou le registre de l'exploitation) permettent l'identification de l'animal.

Losing an ear tag or a cattle-passport does not mean an automatic sanction provided that animals remain identified by other elements (second ear tag or holding register).


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Les groupes devraient être observés avec une attention particulière pour y repérer les individus stressés car les saïmiris n'ont pas un comportement agressif très marqué.

Special attention should be paid to identify distressed individuals in a group since aggressive behaviour is not very pronounced in squirrel monkeys.


Les groupes devraient être observés avec une attention particulière pour y repérer les individus stressés car les saïmiris n'ont pas un comportement agressif très marqué.

Special attention should be paid to identify distressed individuals in a group since aggressive behaviour is not very pronounced in squirrel monkeys.


70 En second lieu, le Tribunal aurait commis une erreur de droit en considérant, aux points 85 à 87 de l’arrêt attaqué, que la preuve que la marque demandée a acquis un caractère distinctif par l’usage qui en a été fait devait être rapportée pour tous les États membres de l’Union.

Second, the Court of First Instance erred in law in finding, in paragraphs 85 to 87 of the judgment under appeal, that the evidence that the mark applied for acquired distinctive character through the use which has been made of it should be provided for all the Member States of the Union.


41 Par la seconde branche du même moyen, la requérante fait valoir que, lorsque, comme en l’espèce, à la fois l’OHMI a déjà admis l’enregistrement d’autres marques du même type dans le même secteur et les marques demandées ont déjà été enregistrées dans plusieurs États membres comme marques nationales, il appartiendrait à l’OHMI et au Tribunal de justifier les raisons pour lesquelles lesdites marques ne seraient pas perçues par le consommateur moyen co ...[+++]

By the second part of the same plea, the appellant submits that where, as in the present case, OHIM has already allowed registration of other trade marks of the same type in the same sector and, at the same time, the marks applied for have already been registered in a number of Member States as national trade marks, it is for OHIM and the Court of First Instance to justify why those trade marks would not be perceived by the average consumer as an indication of the origin of the goods.


Quant au test proposé par Procter Gamble, selon lequel il conviendrait de vérifier, dans un premier temps, quelle est la présentation habituelle sur le marché du produit pertinent et, dans un second temps, si la forme de la marque dont l’enregistrement est demandé est sensiblement différente pour le consommateur, il signifie, en effet, qu’une marque tridimensionnelle devrait être enregistrée à la seule condition qu’elle soit différente de toute autre forme, ce qui serait contraire à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° ...[+++]

The test proposed by Procter Gamble – by virtue of which it is necessary, first, to ascertain what is the usual get-up of the relevant product on the market and, second, to determine whether, from the consumer’s point of view, the shape of the trade mark for which registration is applied is perceptibly different – means in effect that a three-dimensional mark should be registered if it meets just one condition, namely that it is different from any other shape, which is contrary to Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.


4.5. Les repères peuvent aussi être constitués par des trous si la valeur de l'échelon est supérieure ou égale à un centimètre, ou par d'autres marques si la valeur de l'échelon est supérieure ou égale à un décimètre, sous réserve que ces marques assurent une lecture suffisamment précise compte tenu de la classe de précision à laquelle appartient la mesure de longueur.

4.5. The scale-marks may also be formed by holes if the value of the scale-interval is above or equal to one centimetre, or by other marks if the value of the scale-interval is above or equal to one decimetre, provided that these marks ensure a sufficiently exact reading, taking into account the class of accurary to which the measure belongs.




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Repère de seconde marqué ->

Date index: 2021-02-21
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