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Revenu provenant des opérations forestières
Revenu tiré d'opérations forestières
Revenu tiré des opérations forestières

Traduction de «Revenu provenant des opérations forestières » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
revenu tiré des opérations forestières [ revenu provenant des opérations forestières ]

income from logging operations




Calcul des crédits fédéraux pour impôt sur le revenu étranger et du crédit fédéral pour impôt sur les opérations forestières

Calculation of Federal Foreign Income Tax Credits and Federal Logging Tax Credit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l) en ce qui concerne les revenus provenant des exploitations forestières tirés des sources visées aux sous-alinéas l)(i) et (ii) de cette définition, selon le cas, les taxes spécifiques levées par une province sur le revenu provenant des opérations forestières sur ses terres domaniales ou sur des terres privées ainsi que les redevances, droits de coupe, permis, loyers et droits afférents à l’exploitation de ressources forestières sur ces terres;

(l) in the case of forestry revenues derived from the revenue sources referred to in subparagraphs (l)(i) and (ii) of that definition, as the case may be, a tax imposed specifically on income from logging on Crown lands or on private lands and royalties, stumpage fees, licences, rentals and fees that are related to the exploitation of forestry resources on those lands;


l) en ce qui concerne les revenus provenant des exploitations forestières tirés des sources visées aux sous-alinéas l)(i) et (ii) de cette définition, selon le cas, les taxes spécifiques levées par une province sur le revenu provenant des opérations forestières sur ses terres domaniales ou sur des terres privées ainsi que les redevances, droits de coupe, permis, loyers et droits afférents à l’exploitation de ressources forestières sur ces terres;

(l) in the case of forestry revenues derived from the revenue sources referred to in subparagraphs (l)(i) and (ii) of that definition, as the case may be, a tax imposed specifically on income from logging on Crown lands or on private lands and royalties, stumpage fees, licences, rentals and fees that are related to the exploitation of forestry resources on those lands;


(A) d’une taxe spécifique levée par elle sur le revenu provenant des opérations forestières sur ces terres,

(A) a tax imposed by the province specifically on income from logging on the land, and


(A) d’une taxe spécifique levée par elle sur le revenu provenant des opérations forestières sur ces terres,

(A) a tax imposed by the province specifically on income from logging on the land, and


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a) lorsque le contribuable a coupé du bois en état dans la province ou a acquis des billes provenant de bois en état dans la province et que les billes ainsi obtenues sont vendues par lui dans la province avant ou au moment d’être livrées à une scierie, à une usine de pâte ou papier ou à un autre lieu de transformation de billes, son revenu pour l’année tiré de telles ventes, à l’exclusion de la partie de ce revenu qui a déjà été i ...[+++]

(a) where standing timber is cut in the province by the taxpayer or logs cut from standing timber in the province are acquired by the taxpayer and the logs so obtained are sold by the taxpayer in the province before or on delivery to a sawmill, pulp or paper plant or other place for processing logs, the taxpayer’s income for the year from the sale, other than any portion thereof that was included in computing the taxpayer’s income from logging operations in the province for a previous year;


Le revenu provenant du prêt de titres de créance négociables dans le cadre de l'ensemble des programmes d'achat de titres liés à la politique monétaire ne doit pas être considéré comme un revenu monétaire étant donné que ces opérations ne sont généralement pas enregistrées dans les livres des banques centrales nationales des États membres dont la monnaie est l'euro (ci-après les «BCN»).

Income arising from the lending of marketable debt instruments under all monetary policy-related security purchase programmes should not be considered as monetary income, since in general these operations are not recorded in the books of the national central banks of Member States whose currency is the euro (hereinafter the ‘NCBs’).


25. plaide en faveur d'une nouvelle initiative de l'Union sur les émissions liées aux activités du secteur de l'utilisation des terres, du changement d'affectation des terres et de la foresterie (UTCATF) dans un pilier distinct afin d'aider les États membres à réduire les émissions provenant de l'agriculture, de l'utilisation des terres et de l'exploitation forestière, ainsi qu'à opérer d'autres réductions des émiss ...[+++]

25. Calls for a new EU initiative on LULUCF emissions in a separate pillar to assist Member States in reducing emissions from agriculture, land use and forestry activities, as well as delivering additional emission reductions by 2030, in addition to required energy-related emission reductions;


a) les opérations de transport sont effectuées, sur le territoire d'un État membre, par des véhicules ou des ensembles de véhicules spécialisés, dans des circonstances telles qu'elles ne sont normalement pas effectuées par des véhicules en provenance d'autres États membres, par exemple les opérations liées à l'exploitation des forêts et à l'industrie forestière;

(a) the transport operations are carried out in a Member State's territory by specialized vehicles or specialized vehicle combinations in circumstances in which they are not normally carried out by vehicles from other Member States, e.g. operations linked to logging and the forestry industry;




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Revenu provenant des opérations forestières ->

Date index: 2021-12-14
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