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Huile de rebut
Huile résiduaire
Huile usagée
Huile usée
Huiles usagées
Huiles usées
Ouvrier à la régénération des huiles
Ouvrière à la régénération des huiles
Régénération
Régénération de l'huile
Régénération des huiles usagées
Traitement d'huiles usagées
Transformation d'huiles usagées

Translation of "Régénération des huiles usagées " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
régénération des huiles usagées

regeneration of waste oils


régénération des huiles usagées

reclamation of used oil


traitement d'huiles usagées | transformation d'huiles usagées

processing of waste oils


huile résiduaire | huile usagée | huile ue

used oil | waste oil | WO [Abbr.]


ouvrier à la régénération des huiles [ ouvrière à la régénération des huiles ]

oil reclaimer


huile usagée [ huile de rebut ]

used oil [ dirty oil ]








régénération de l'huile | régénération

reconditioning of oil | regeneration of oil
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Si, conformément au droit national, les huiles usagées sont soumises à des exigences en matière de régénération, les États membres peuvent prescrire que de telles huiles usagées sont régénérées si cela est techniquement faisable et, si les articles 11 et 12 du règlement (CE) nº 1013/2006 s'appliquent, limiter les transferts transfrontières d'huiles usagées depuis leur territoire vers des installations d'incinération ou de co-incinération, afin de donner la priorité à la régénération des huiles usagées.

3. If waste oils, according to national legislation, are subject to requirements of regeneration, Member States may prescribe that such waste oils shall be regenerated if technically feasible and, where Articles 11 or 12 of Regulation (EC) No 1013/2006 apply, restrict the transboundary shipment of waste oils from their territory to incineration or co-incineration facilities in order to give priority to the regeneration of waste oils.


Aussi les États membres peuvent-ils, si les articles 11 et 12 du règlement (CE) nº 1013/2006 s'appliquent, limiter les transferts transfrontières d'huiles usagées depuis leur territoire vers des installations d'incinération ou de co-incinération, afin de donner la priorité à la régénération des huiles usagées.

Consequently, where Articles 11 or 12 of Regulation (EC) No 1013/2006 apply, Member States may restrict the transboundary shipment of waste oils from their territory to incineration or co-incineration facilities in order to give priority to the regeneration of waste oils.


Cinquièmement, nous avons également obtenu que la priorité continue d'être donnée à la régénération des huiles usagées, en dépit de l'absence de soutien à une politique qui, souhaitée par certains collègues, aurait rendu la régénération obligatoire dans tous les États membres.

Fifthly, we have also ensured that priority will continue to be given to the regeneration of waste oils – although there was no support for a policy, which I know some colleagues wanted, that would have made regeneration mandatory in all Member States.


Conformément à la législation en vigueur et à l'objectif déclaré, à savoir que l'Union européenne doit devenir une société du recyclage, il convient de dire explicitement que la préférence est donnée à la régénération des huiles usagées.

In line with existing legislation, and the stated objective of the EU to become a "recycling society", the preference for regeneration of waste oils should be set out explicitly.


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En guise de commentaire général sur ses tableaux, la France a souligné que 36 entreprises étaient autorisées à traiter les huiles usagées sur le territoire continental à la fin de l'année 2000, dont 29 utilisent des huiles usagées comme combustible dans des fours à ciment, etc., 1 régénère les huiles noires et six régénèrent les huiles usagées claires.

France replied as a general comments to the Tables that at the end of 2000, the number of undertakings authorised to treat waste oils in the continental territory was 36, of which 29 use the waste oils as fuel in cement kilns, etc, one proceeds to regenerate the black waste oils and six regenerate clear waste oils.


Afin de fournir aux sociétés qui régénèrent les huiles usagées une garantie leur permettant d'investir dans la modernisation de leurs installations, l'Allemagne prévoit de subventionner la régénération d'huiles usagées.

In order to give security to the companies that regenerate waste oils for investments in modernising their installations, it is planned to subsidise the regeneration of waste oils.


Aux termes de l'article 3, paragraphes 1 et 2, les États membres donnent la priorité en premier lieu à la régénération des huiles usagées et en second lieu, à la combustion des huiles usagées dans des conditions écologiquement acceptables lorsque les contraintes techniques, économiques et organisationnelles le permettent.

According to Article 3 (1) and (2) Member States shall give the first priority to the regeneration of waste oils and second priority to the combustion of waste oils under environmentally acceptable conditions where technical, economic and organisational constraints so allow.


La Commission estime que ces dérogations ne sont pas conformes à l'application de l'article 3 et sont contraires à la priorité qui doit être accordée à la régénération des huiles usagées, étant donné qu'elles encouragent l'utilisation d'huiles usagées comme combustible.

The Commission is of the view that these derogations are not in line with the application of Article 3 and the priority to the regeneration of waste oils, since they promote the use of waste oils as fuels.


(a) d'accorder la priorité, conformément aux dispositions de l'article 3, paragraphe 1, de la directive 75/439/CEE, modifiant la directive 87/101/CEE sur la gestion des huiles usagées, à la régénération des huiles usagées plutôt qu'à leur combustion, en tenant compte du fait que 90% des huiles usagées peuvent être recyclés;

(a) pursuant to Article 3(1) of Directive 75/439/EEC (as amended by Directive 87/101/EEC) on the disposal of waste oils, to give priority to the regeneration, rather than the burning, of waste oils, in view of the fact that 90% of waste oils can be recycled;


2. Lorsqu'il n'est pas procédé à la régénération des huiles usagées en raison des contraintes mentionnées au paragraphe 1, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que toute combustion des huiles usagées s'effectue dans des conditions écologiquement acceptables conformément aux dispositions de la présente directive, pour autant que cette combustion soit faisable du point de vue technique, économique et organisationnel.

2. Where waste oils are not regenerated, on account of the constraints mentioned in paragraph 1 above, Member States shall take the measures necessary to ensure that any combustion of waste oils is carried out under environmentally acceptable conditions, in accordance with the provisions of this Directive, provided that such combustion is technically, economically and organizationally feasible.




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Régénération des huiles usagées ->

Date index: 2023-07-16
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