(4) Dans le cas d’un navire existant, lorsque tous les orifices d’accès à l’usage de l’équipage qui sont ménagés dans une construction décrite au paragraphe (1) et qui communiquent directement avec un local situé en dessous du pont princip
al, sont munis d’un dispositif de fermeture du type B, un orifice extérieur d’accès à l’usage de l’équipage, ménagés dans cette construction, peut être muni d’un dispositif de fermeture du type B; toutefois, lorsque la construction fait l’objet de transformations ou de réparations importantes, tous les orifices extérieu
...[+++]rs d’accès à l’usage de l’équipage qui y sont ménagés doivent être munis d’un dispositif de fermeture du type A.
(4) In the case of an existing ship, if a type ‘B’ closing appliance is fitted to every crew access opening that gives direct access to space below the main deck from inside a structure described in subsection (1), any exterior crew access opening in that structure may be fitted with a type ‘B’ closing appliance, but, where major alterations or repairs are being made to the structure, every exterior crew access opening therein shall be fitted with a type ‘A’ closing appliance.
