Translation of "Sous-comité 1b) " (French → English) :

Sous-comité Frontières terrestres | Sous-comité 1b)

Comité Quinn | Sous-comité de supervision bancaire | Sous-comité de surveillance bancaire | Sous-comité Quinn

Sous-comité ACP-CEE Coopération financière et technique | Sous-comité ACP-CEE de la coopération financière et technique

Sous-comité fédéral-provincial-territorial des soins continus [ Sous-comité sur les soins continus | Sous-comité fédéral/provincial/territorial sur les soins prolongés | Sous-comité sur les soins à domicile | Sous-comité sur les soins prolongés en établissement | Groupe fédéral/provincial sur les soins contenus ]

Sous-comité du Comité des hauts fonctionnaires chargé de la collectivité des ressources humaines [ Sous-comité du CHF chargé de la collectivité des ressources humaines | Sous-comité du CHF chargé de la collectivité de la gestion des RH ]

Comité des sous-ministres chargé du développement du commerce international [ CSM DCI | Comité de sous-ministres chargé de la promotion du commerce international | Comité de sous-ministres chargé de la PCI ]

Accord du 26 octobre 2004 sous forme d'échange de lettres entre le Conseil de l'Union européenne et la Confédération suisse concernant les Comités qui assistent la Commission européenne dans l'exercice de ses pouvoirs exécutifs

Je vais d'abord les lire à haute voix, pour le compte rendu: Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012, crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence du revenu du Canada; et crédits 1b, 5b et L15b, sous la rubrique Finances, conformément au mandat dont a été saisi le comité le jeudi 3 novembre 2011.

(Les crédits 1b et 5b sont adoptés). Le président: Le comité ordonne-t-il au président de faire rapport à la Chambre des crédits 1b et 5b sous la rubrique Ressources humaines et Développement des compétences?

Aujourd'hui nous nous penchons sur le crédit 1b sous la rubrique Parlement; les crédits 1b, 5b et 20b sous la rubrique Conseil privé; les crédits 1b et 5b sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; les crédits 1b, 15b, 26b, 32b et 34b sous la rubrique Conseil du Trésor renvoyés au comité le vendredi 25 février 2005.

M. Forseth (New Westminster—Coquitlam—Burnaby) , du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, présente le premier rapport du Comité (Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 — crédits 1b, 10b, 15b, 20b et 21b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1b, 5b et 15b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1b sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédits 40b et 45b sous la rubrique JUSTICE, crédit 1b sous la rubrique PARLEMENT, crédit 110b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1b et 15b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX).