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Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance défendue
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Substance interdite
Substance persistante
Substance prohibée
Substance proscrite
Substance récalcitrante
Substance réfractaire
Substance rémanente
Substances VPVB
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
Très persistant et très bioaccumulable
Très persistant à fort potentiel de bio-accumulation
VPVB

Translation of "Substances VPVB " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
substances très persistantes à fort potentiel de bio-accumulation | substances VPVB [Abbr.]

Very Persistent and Very Bio-accumulative chemicals | VPVB chemicals


très persistant à fort potentiel de bio-accumulation | très persistant et très bioaccumulable | VPVB [Abbr.]

very persistent and very bioaccumulative | VPVB [Abbr.]


substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente

conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]

prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


substance rémanente [ substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire ]

persistent substance [ conservative substance | recalcitrant substance | refractory substance ]


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles

Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si la substance ne répond pas aux critères de classification, il y a lieu de préciser la raison pour laquelle la substance est mentionnée à la sous-rubrique 3.2, par exemple: “Substance vPvB non classée” ou “Substance pour laquelle il existe, en vertu des dispositions de l'Union, une limite d'exposition sur le lieu de travail”.

If the substance does not meet the classification criteria, the reason for indicating the substance in subsection 3.2 shall be described, such as “non-classified vPvB substance” or “substance with a Union workplace exposure limit”.


il est constitué d'une substance, ou contient ou génère une telle substance, répondant aux critères de désignation en tant que substance PBT ou en tant que substance vPvB, conformément à l'annexe XIII du règlement (CE) n° 1907/2006;

it consists of, contains or generates, a substance that meets the criteria for being PBT or vPvB in accordance with Annex XIII to Regulation (EC) No 1907/2006;


47 bis. L'organisme évaluateur conclut que le produit biocide ne satisfait pas au critère énoncé à l'article 18, paragraphe 1, point b) iv), s'il ne contient pas de substance préoccupante ou de métabolites, de produits de dégradation ou de produits de réaction pertinents répondant aux critères de désignation en tant que substance PBT ou en tant que substance vPvB, conformément à l'annexe XIII du règlement (CE) n° 1907/2006, ou possède des propriétés perturbant le système endocrinien, sauf s'il est scientifiquement démontré que, dans l ...[+++]

47 a. The evaluating body shall conclude that the biocidal product does not comply with criterion (iv) under point (b) of Article 18(1) if it contains any substance of concern or of relevant metabolites or breakdown or reaction products fulfilling the criteria for being PBT or vPvB in accordance with Annex XIII of Regulation (EC) No 1907/2006, or have endocrine-disrupting properties unless it is scientifically demonstrated that under relevant field conditions there is no unacceptable effect.


La présente annexe établit les critères d'identification des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (substances PBT) et des substances très persistantes et très bioaccumulables (substances vPvB), ainsi que les informations à prendre en considération aux fins de l'évaluation des propriétés P, B et T d'une substance.

This Annex lays down the criteria for the identification of persistent, bioaccumulative and toxic substances (PBT substances), and very persistent and very bioaccumulative substances (vPvB substances) as well as the information that must be considered for the purpose of assessing the P, B, and T properties of a substance.


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Une substance qui remplit les critères de persistance et de bioaccumulation énoncés aux sections 1.2.1 et 1.2.2 doit être considérée comme une substance vPvB.

A substance that fulfils the persistence and bioacumulation criteria of Sections 1.2.1 and 1.2.2 shall be considered to be a vPvB substance.


Étant donné que les substances peuvent contenir un ou plusieurs constituants ayant des propriétés PBT ou vPvB, ou se transformer ou se dégrader en produits ayant ces propriétés, il importe que l'identification tienne compte des propriétés PBT/vPvB de ces constituants et des produits de transformation et/ou de dégradation.

Since substances can have one or more constituents with PBT or vPvB properties, or can transform or degrade into products with such properties, the identification should also take account of the PBT/vPvB-properties of such constituents and transformation and/or degradation products.


Une substance qui remplit les deux critères énoncés aux sections ci-dessous est une substance VPVB.

A substance that fulfils both of the criteria of the sections below is a vPvB substance.


22. invite la Commission à élaborer une nouvelle politique en matière de pesticides, conformément aux aspects correspondants figurant dans la future politique européenne en matière de produits chimiques, sur la base des principes préconisés dans les conclusions du Conseil "Environnement" des 7 et 8 juin 2001, notamment en ce qui concerne les substances cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et celles qui sont persistantes, bioaccumulatives et toxiques ou qui, pour toute autre raison, suscitent de sérieuses préoccupations, telles que les perturbateurs endocriniens et les substances VPVB (très persistantes, à fort potenti ...[+++]

22. Urges the Commission to draw up a new policy for pesticides in line with the forthcoming EU chemicals policy on the basis of the principles advocated in the conclusions of the Environment Council of 7 and 8 June 2001, with particular focus on substances which are carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction and substances which are persistent, bioaccumulating and toxic or which otherwise give cause for serious concern, particularly endocrine-disrupting substances and VPVB (very persistent, very bioaccumulating) substances; these substances should, in principle, be avoided in plant protection products; consistency between the re ...[+++]


22. invite la Commission à élaborer une nouvelle politique en matière de pesticides, conformément aux aspects correspondants figurant dans la future politique européenne en matière de produits chimiques, sur la base des principes préconisés dans les conclusions du Conseil de juin 2001, notamment en ce qui concerne les substances cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et celles qui sont persistantes, bioaccumulatives et toxiques ou qui, pour toute autre raison, suscitent de sérieuses préoccupations, telles que les perturbateurs endocriniens et les substances VPVB (très persistantes, à fort potentiel bioaccumulatif); est ...[+++]

22. Urges the Commission to draw up a new policy for pesticides in line with the forthcoming EU chemicals policy on the basis of the principles advocated in the Council's conclusions of June 2001, with particular focus on substances which are carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction and substances which are persistent, bioaccumulating and toxic or which otherwise give cause for serious concern, particularly endocrine-disrupting substances and VPVB (very persistent, very bioaccumulating ) substances. These substances should, in principle, be avoided in plant protection products. Consistency between the revision of Regulation 92/24 ...[+++]


[19] Substances PBT : substances persistantes, bio-accumulables et toxiques; substances VPVB : substances très persistantes à fort potentiel de bio-accumulation.

[19] substances which are persistent, bioaccumulative and toxic, substances which are very persistent and very bioaccumulative




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Substances VPVB ->

Date index: 2023-09-26
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