Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Brun
Brun podzolique
Cigarettes de tabac brun
Ouvrier à la préparation du tabac
Pourridié brun nématique du tabac
Produit du tabac sans combustion
Produit du tabac sans fumée
Produits bruns
Secteur des produits bruns
Secteur du brun
Sol brun boisé acide
Sol brun ocreux
Sol brun podzolique
Sol ocre podzolique
Tabac brun
Tabac foncé séché à l'air
Tabac noir
Tabac sans fumée
Trieur de feuilles de tabac
Trieuse de feuilles de tabac

Traduction de «Tabac brun » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






tabac foncé séché à l'air | tabac noir | tabac brun

red tobacco




pourridié brun nématique du tabac

brown root rot of tobacco


produits bruns | brun | secteur du brun | secteur des produits bruns

brown goods


sol brun boisé acide [ sol ocre podzolique | sol brun ocreux | sol brun podzolique | brun podzolique ]

brown podzolic soil


ouvrier à la préparation du tabac | trieuse de feuilles de tabac | trieur de feuilles de tabac | trieur de feuilles de tabac/trieuse de feuilles de tabac

cigar leaf sorter | tobacco leaf sorting attendant | leaf sorter | tobacco leaf sorters


produit du tabac sans combustion | produit du tabac sans fumée | tabac sans fumée

smokeless tobacco | smokeless tobacco product
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission européenne a adressé à la France une demande formelle de prendre des mesures pour se conformer à l'arrêt de la Cour de Justice européenne rendu en date du 27 février 2002 concernant la taxation différenciée entre tabacs blonds et tabacs bruns.

The European Commission has formally requested France to take steps to comply with the judgment handed down by the Court of Justice on 27 February last year concerning differential taxation of dark and Virginia-type tobacco.


La Commission a décidé d'envoyer à trois Etats membres des demandes d'information concernant les mesures prises pour se conformer aux arrêts de la Cour de Justice européenne : aux Pays-Bas, suite à l'arrêt en date du 8 novembre 2001 concernant une déduction non conforme de la TVA pour les frais de véhicules des employés ; à l'Italie, suite à l'arrêt en date du 25 octobre 2001 concernant le remboursement de la TVA au moyen de titres obligataires ; et à la France, suivant l'arrêt en date du 27 février 2002 concernant l'application d'un prix minimum pour cigarettes et la taxation différenciée entre tabacs blonds et tabacs bruns.

The Commission has decided to send three Member States requests for information on what measures they have taken to comply with European Court of Justice rulings: the Netherlands to comply with the Court judgment of 8 November 2001 concerning an irregular VAT exemption on expenses for staff cars; Italy the judgment of 25 October 2001 concerning the repayment of VAT with securities; France the judgment of 27 February 2002 concerning the levying of a minimum price on cigarettes and differentiated taxation of light and dark tobacco.


Cette proposition semble excessive et, selon votre rapporteur, doit être révisée pour deux raisons : premièrement, il faut considérer que les chiffres du Portugal sont erronés, comme l'a reconnu la Commission elle-même, et ils doivent être corrigés en conséquence; et deuxièmement, si la réduction des seuils pour les variétés sans débouché réel (V – tabac séché au soleil) ou avec une chute continue de la demande (III – tabac brun) est compréhensible, il ne semble pas acceptable qu'ils diminuent dans les groupes de variétés I ou II qui enregistrent une demande et un prix plus forts (0,66 €/kg et 0,419 €/kg respectivement), et qui, par con ...[+++]

Your rapporteur considers that this proposal is excessive and should be revised for two reasons: firstly, it must be remembered that the figures for Portugal are inaccurate, as the Commission itself has acknowledged, and must therefore be corrected; secondly, although it is acceptable to reduce the thresholds for the varieties without real market outlets (Group V – sun-cured tobacco) or for which demand continues to fall (Group III – dark air-cured tobacco), it is unacceptable to reduce them for the variety groups such as I or II, for which demand and prices are higher (EUR 0.66/ kg and 0.419/kg respectively), which therefore are more a ...[+++]


w