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Tableau d'analyse de cargaison et de chargement
Tableau du PC cargaison
Tableau du poste central cargaison

Translation of "Tableau du PC cargaison " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
tableau du PC cargaison [ tableau du poste central cargaison ]

cargo panel


tableau d'analyse de cargaison et de chargement

cargo and loading analysis table
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Orientations relatives aux aides d'État dans le cas des régimes de soutien, et possiblement les règles "de minimis" Programmes de soutien (recherche et incitations fiscales notamment) en vue de promouvoir les technologies favorables à l'environnement et à la sécurité RDT communautaire et programmes de soutien (7e PC, grands projets pour l'innovation dans le secteur) Fonds de réserve de la navigation intérieure (Règlement (CE) n° 718/1999) Manuel de financement du TVN Amélioration de la législation en matière d'environnement et de sécurité (émissions des moteurs et des cargaisons, élimination des déchets, qualité des carburants et marchan ...[+++]

State aid guidelines for support schemes and possibly de minimis rules Support programme to facilitate efficiency, environment and safety-enhancing technologies (incl. research and fiscal incentives) EU RTD and support programmes (FP 7, lead projects for sector innovation) European IWT Reserve Fund (Regulation (EC) No 718/1999) Funding Handbook for IWT Improvement of environmental and safety legislation (incl. engine and cargo emissions, waste disposal, fuel quality, transport of dangerous goods) | EC MS EU/Industry EU/MS/Industry EC EU |


Ne figurent pas dans le tableau les 35 millions d'euros déjà engagés en 2003 par la DG RTD pour la priorité 1.4 du 6e PC, ni les crédits de paiement.

Not shown in the table are the 35 MEUR already committed in 2003 in DG RTD FP6 Priority 1.4, nor their payment appropriations.


En outre, afin d'améliorer le régime établi par la directive 2000/59/CE, qui vise à réduire les rejets en mer de déchets d'exploitation des navires et de résidus de cargaison, il convient d'ajouter au tableau de l'annexe II des renseignements sur les types et quantités de déchets d'exploitation des navires effectivement déposés dans les installations de réception du dernier port où des déchets ont été livrés.

In addition, in order to improve the regime established under Directive 2000/59/EC, which aims at reducing discharges of ship-generated waste and cargo residues into the sea, information on the types and quantities of ship-generated waste actually delivered to port reception facilities in the last port of delivery should be included in the table of Annex II.


si l'aide reçue sous forme de travail est compensée par une prestation d'une autre nature (par exemple mise à disposition de matériel), le temps de travail reçu est enregistré comme travail rémunéré dans l'exploitation (groupe PR ou PC, selon qu'il s'agit de main-d'œuvre occupée régulièrement ou non dans l'exploitation); la valeur de l'aide fournie est enregistrée à la fois comme production sous la rubrique correspondante dans d'autres tableaux (à savoir, dans l'exemple: tableau L, catégorie 2010 «Travaux sous contrat pour le compte de tiers») et comme charge (tableau H, catégorie 1010, «Salaires et charges sociales»);

assistance received in the form of work is offset by a service of another kind (e.g. the supply of machinery): working time received is recorded as paid farm work (groups PR or PC depending on whether the labour is employed on the farm on a regular basis or otherwise); the value of the assistance given is recorded both as production under the corresponding category in other tables (in this example, table L category 2010 ‘Contractual work’) and as a cost (table H category 1010 ‘Wages and social security’);


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(2) Si le plus gros conduit desservant un collecteur de cargaison d’hydrocarbures ou un raccord de transbordement de cargaison a un diamètre intérieur indiqué à la colonne 1 du tableau ci-après, le représentant autorisé du pétrolier veille à ce que le conteneur ou le pont fermé aient, à tirant d’eau égal, le volume indiqué à la colonne 2.

(2) If the largest conduit serving an oil cargo manifold or a cargo transfer connection point on an oil tanker has an inside diameter set out in column 1 of the table to this subsection, the tanker’s authorized representative must ensure that the container or enclosed deck area, under even-keel conditions, has the volume set out in column 2.


(2) Si le plus gros conduit desservant un collecteur de cargaison de substances liquides nocives ou un raccord de transbordement de cargaison à bord d’un bâtiment-citerne SLN a un diamètre intérieur indiqué à la colonne 1 du tableau du paragraphe 15(2), le représentant autorisé de ce bâtiment veille à ce que le conteneur ou le pont fermé aient, à tirant d’eau égal, le volume indiqué à la colonne 2.

(2) If the largest conduit serving a noxious liquid substance cargo manifold or a cargo transfer connection point on an NLS tanker has an inside diameter set out in column 1 of the table to subsection 15(2), the tanker’s authorized representative must ensure that the container or enclosed deck area, under even-keel conditions, has the volume set out in column 2.


(2) Si le plus gros conduit desservant un collecteur de cargaison d’hydrocarbures ou un raccord de transbordement de cargaison a un diamètre intérieur indiqué à la colonne 1 du tableau ci-après, le représentant autorisé du pétrolier veille à ce que le conteneur ou le pont fermé aient, à tirant d’eau égal, le volume indiqué à la colonne 2.

(2) If the largest conduit serving an oil cargo manifold or a cargo transfer connection point on an oil tanker has an inside diameter set out in column 1 of the table to this subsection, the tanker’s authorized representative must ensure that the container or enclosed deck area, under even-keel conditions, has the volume set out in column 2.


c) dans le cas d’un navire non automoteur et sans équipage, y compris les chalands transportant une cargaison en pontée et les chalands transportant des hydrocarbures en vrac, d’une jauge brute visée à la colonne I du tableau II de l’article 11, la moitié du droit correspondant indiqué à la colonne II.

(c) for an unmanned, non-self-propelled ship, including deck cargo barges and barges that carry oil in bulk, having a gross tonnage set out in column I of an item of Table II to section 11, one half of the fee set out in column II of the item.


c) dans le cas d’un navire non automoteur et sans équipage, y compris les chalands transportant une cargaison en pontée et les chalands transportant des hydrocarbures en vrac, d’une jauge brute visée à la colonne I du tableau II de l’article 11, les trois quarts du droit correspondant indiqué à la colonne II.

(c) for an unmanned, non-self-propelled ship, including deck cargo barges and barges that carry oil in bulk, having a gross tonnage set out in column I of an item of Table II to section 11, three quarters of the fee set out in column II of the item.


Ne figurent pas dans le tableau les 35 millions d'euros déjà engagés en 2003 par la DG RTD pour la priorité 1.4 du 6e PC, ni les crédits de paiement.

Not shown in the table are the 35 MEUR already committed in 2003 in DG RTD FP6 Priority 1.4, nor their payment appropriations.




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Tableau du PC cargaison ->

Date index: 2024-01-13
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