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Cultures positives
Dérivé de taux d’intérêt
Frottis de Papanicolaou anormal
Produit de taux
Produit de taux d'intérêt
Produit dérivé de taux d’intérêt
Résultats chromosomiques anormaux
Taux applicable à un produit désigné par mille
Taux de catégories et taux de produits désignés
Taux de pénétration
Taux de pénétration d'un produit sur un marché
Taux de pénétration du marché
Taux sur produits désignés non concurrentiel

Translation of "Taux de catégories et taux de produits désignés " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
taux de catégories et taux de produits désignés

class and commodity rates


taux sur produits désignés non concurrentiel

commodity non competitive rate


taux applicable à un produit désigné par mille

commodity mileage rate


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou ano ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories R83-R89: Code Title .0 Abnormal level of enzymes .1 Abnormal level of hormones .2 Abnormal level of other drugs, medicaments and biological substances .3 Abnormal level of substances chiefly nonmedicinal as to source .4 Abnormal immunological findings .5 Abnormal microbiological findings Positive culture findings .6 Abnormal cytological findings Abnormal Papanicolaou smear .7 Abnormal histological findings .8 Other abnormal findings Abnormal chromosomal findings .9 Unspecified abnormal finding | Positive culture findings | Abnormal Papanicolaou smear | Abno ...[+++]


taux de pénétration d'un produit sur un marché | taux de pénétration du marché | taux de pénétration

penetration rate


produit de taux | produit de taux d'intérêt

interest rate product | interest rate instrument


dérivé de taux d’intérêt | produit dérivé de taux d’intérêt

interest rate derivative | interest rate derivative contract | IRD [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Celle-ci est à présent remplacée par une liste de biens et des services ne pouvant pas faire l'objet de taux réduits, garantissant ainsi que les produits comme l'alcool, les armes, le tabac et les jeux de hasard soient toujours taxés au taux normal ou à un taux supérieur.

Instead, there is now a list of products to which reduced rates cannot be applied, ensuring that products such as alcohol, weapons, tobacco and gambling will always be taxed at the standard rate or above.


Atteindre l’objectif stratégique exposé ci-dessus signifie qu’il faut transformer l’Europe en une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d’émission de CO2 en favorisant une nouvelle révolution industrielle , qui accélère la transition vers une croissance à faible taux d’émission de carbone et produit, sur plusieurs années une augmentation spectaculaire de la quantité d’énergie locale à faible taux d’émission que nous produisons et utilisons.

To achieve the strategic energy objective set out above means transforming Europe into a highly energy efficient and low CO2 energy economy, catalysing a new industrial revolution , accelerating the change to low carbon growth and, over a period of years, dramatically increasing the amount of local, low emission energy that we produce and use.


Les pratiques, opérations ou ouvraisons visées à l'alinéa qui précède englobent, entre autres, les légères modifications apportées au produit concerné afin qu'il relève de codes douaniers qui ne sont normalement pas soumis aux mesures, pour autant que ces modifications ne changent rien à ses caractéristiques essentielles; l'expédition du produit soumis aux mesures via des pays tiers; la réorganisation, par des exportateurs ou des producteurs, de leurs schémas et circuits de vente dans le pays soumis aux mesures de telle manière que leurs produits sont en fin de compte exportés vers la Communauté par l'intermédiaire de producteurs bénéfic ...[+++]

The practice, process or work referred to in the first subparagraph includes, inter alia, the slight modification of the product concerned to make it fall under customs codes which are normally not subject to the measures, provided that the modification does not alter its essential characteristics, the consignment of the product subject to measures via third countries, the reorganisation by exporters or producers of their patterns and channels of sales in the country subject to measures in order to eventually have their products exported to the Community through producers benefiting from an individual duty rate lower than that applicable ...[+++]


15. invite la Commission et le Conseil à étudier, et à envisager d'appliquer, un taux réduit de TVA pour les produits du commerce équitable, et à éliminer les droits à l'importation pour les produits du commerce équitable en provenance des pays en développement; souligne que les produits qui bénéficieraient d'un taux réduit de TVA devraient faire l'objet d'un suivi attentif afin d'éviter tout abus;

15. Asks the Commission and the Council to study and to consider implementing a low VAT rate for fair trade products and to eliminate import duties on Fair Trade products from developing countries; stresses that products on which a low VAT rate would be levied should be closely monitored in order to avoid abuse;


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4. invite la Commission et le Conseil à étudier et à envisager la possibilité d'instaurer un taux réduit de TVA pour les produits issus du commerce équitable et d'exonérer de droits à l'importation ces produits s'ils viennent de pays en développement; insiste pour que les produits bénéficiant d'un taux réduit de TVA soient étroitement surveillés afin d'éviter les abus;

4. Asks the Commission and the Council to study and to consider implementing a low VAT rate for Fair Trade products and to eliminate import duties on Fair Trade products from developing countries; stresses that products on which a low VAT rate would be levied should be closely monitored in order to avoid abuse;


15. invite la Commission et le Conseil à étudier, et à envisager d'appliquer, un taux réduit de TVA pour les produits du Commerce équitable, et à éliminer les droits à l'importation pour les produits du Commerce équitable en provenance des pays en développement; souligne que les produits qui bénéficieraient d'un taux réduit de TVA devraient faire l'objet d'un suivi attentif afin d'éviter tout abus;

15. Asks the Commission and the Council to study and to consider implementing a low VAT rate for Fair Trade products and to eliminate import duties on Fair Trade products from developing countries; stresses that any products on which a low VAT rate are levied should be closely monitored in order to avoid abuse;


15. invite la Commission et le Conseil à étudier, et à envisager d'appliquer, un taux réduit de TVA pour les produits du Commerce équitable, et à éliminer les droits à l'importation pour les produits du Commerce équitable en provenance des pays en développement; souligne que les produits qui bénéficieraient d'un taux réduit de TVA devraient faire l'objet d'un suivi attentif afin d'éviter tout abus;

15. Asks the Commission and the Council to study and to consider implementing a low VAT rate for Fair Trade products and to eliminate import duties on Fair Trade products from developing countries; stresses that any products on which a low VAT rate are levied should be closely monitored in order to avoid abuse;


Toutefois, les taux de taxation effectifs appliqués aux produits énergétiques concernés ne doivent pas être inférieurs de plus de 50 % aux taux minimaux communautaires correspondants à partir du 1er janvier 2007.

However, the effective tax rates applied to the energy products concerned shall be no less than 50 % of the relevant Community minimum rates as from 1 January 2007.


Ce document examine deux propositions de décision du Conseil, présentées par la Commission: la première autorise la France à proroger l'application d'un taux réduit sur le rhum "traditionnel" produit dans les DOM; la deuxième autorise le Portugal à réduire le taux d'accise appliqué au rhum et aux liqueurs produits et consommés à Madère et aux liqueurs et aux eaux-de-vie produites et consommées aux Açores.

This document reviews two proposals for a Council decision, submitted by the Commission: the first authorises France to extend the application of a reduced rate of excise duty on 'traditional' rum produced in its overseas departments (OD), while the second authorises Portugal to reduce the rate of excise duty on rum and liqueurs produced and consumed in Madeira and on liqueurs and eaux-de-vie produced and consumed in the Azores.


L'idée principale énoncée par le livre vert en vue de mettre en œuvre le principe du pollueur-payeur est d'appliquer des taux d'imposition différenciés en fonction des performances environnementales des produits. Par exemple, appliquer des taux de TVA plus bas aux produits portant le label écologique ou mettre en place d'autres taxes et redevances écologiques.

The main idea advanced in the Green Paper as a means of implementing the polluter pays principle is differentiated taxation according to the environmental performance of products, e.g. the application of lower VAT rates to products carrying the eco-label or the introduction of other environmental taxes and charges.




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Taux de catégories et taux de produits désignés ->

Date index: 2022-01-30
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