Traduction de «Taux par mille » (Français → Anglais) :

taux par mille [ taux exprimé en millième ]

taux exprimé en millième | taux en millièmes | taux pour mille | taux par mille | taux du millième | taux au millième

taux pour mille de la taxe

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis ...[+++] de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux

barbe de Saint-Jean | chasse-diable | herbe à mille trous | herbe aux brûlures | herbe aux fées | herbe aux mille trous | herbe aux piqûres | herbe de la Saint-Jean | herbe percée | herbe-à-mille-trous | millepertuis | millepertuis commune | mille-pertuis perforé | trascalan | trescalon populaire | trucheran | trucheron jaune

taux applicable à un produit désigné par mille

augmentation du taux de l'escompte | augmentation du taux d'escompte | majoration du taux de l'escompte | majoration du taux d'escompte | relèvement du taux de l'escompte | relèvement du taux d'escompte

taux de salaire de base | taux de base | taux de salaire normal | taux normal | taux de salaire ordinaire | taux ordinaire | taux de salaire régulier | taux régulier

taux d'imposition foncière | taux de l'impôt foncier | taux d'impôt foncier | taux de taxation foncière | taux de taxe foncière | taux de la taxe foncière | taux de taxes

En outre, alors que le taux de mortalité infantile dans l'UE est de 4,3 pour mille naissances vivantes[28], certains éléments révèlent que ce taux est nettement plus élevé dans les communautés roms.

118 (1) Sous réserve du paragraphe (2), les transporteurs aériens qui exploitent un service international à la demande par affrètements doivent publier les taxes de ces services selon un taux par mille lorsque la distance est mesurable et selon un taux à l’heure dans les autres cas, pour la capacité entière de l’aéronef.

Quant à la relation entre le taux par mille et l'augmentation de la taxe, dans la plupart des régions de notre pays, les municipalités rajustent le taux par mille pour que leurs recettes demeurent stables.

Dites-moi quelle serait votre réponse aux édiles municipaux qui se plaignent que le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux abaissent leurs taxes et leurs taux de taxation, mais qu'on leur demande de faire des choses qui les obligent à augmenter leur taux par mille parce qu'il s'agit de leur unique source de revenu.